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Conseil Municipal - Avis du conseil municipal 14 septembre 2026
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Cessy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du conseil municipal 14 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Cessy, le 8 septembre 2026
AVIS
La prochaine réunion du conseil municipal
aura lieu le
Lundi 14 septembre 2026
à 20h00
en mairie, salle du conseil municipal
Ordre du Jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Désignation d’un correspondant défense
Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Redevance d’occupation du domaine public (RODP) — Réseaux
d'électricité, de gaz et de communications électroniques
Rapporteur : Monsieur Alexandre SCHIAVONE
4. Création de la Commission d’attribution des logements et d’examen de
Poccupation des logements et désignation des représentants de la
commune
Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Approbation du règlement intérieur de la Commission d’Attribution
des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements
Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Budget Communal 2026 — Décision modificative n°01
Rapporteur : Monsieur Alexandre SCHIAVONE
7. Demande d’aide à l’association Sylv’Acctes pour des travaux Sylvicoles
en forêt communale
Rapporteur : Monsieur Vincent PRUDENTINO
8. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) à
compter de 2027
Rapporteur : Monsieur Alexandre SCHIAVONE 9. Convention de servitudes avec Enedis pour l’implantation d’une
canalisation électrique souterraine sur la parcelle communale cadastrée
section AT n°18
Rapporteur : Monsieur Vincent PRUDENTINO
10. Mise aux normes et sécurisation du terrain de football d’honneur —
approbation du projet et demande de subventions
Rapporteur : Monsieur Vincent PRUDENTINO
11. Passation d’actes authentiques en la forme administrative - Purge des
privilèges et hypothèques
Rapporteur : Madame Muriel MAY
12. Rétrocession foncière de 5 parcelles au sein du lotissement du Mont
Blanc entre la société « Patrimoniale Européenne du sud PAROSUD »
et la commune de Cessy
Rapporteur : Madame Muriel MAY
13. Cession foncière de 15 parcelles sur l’assiette du projet Bergerie
appartenant à la société TRANSIMMO à la Commune de Cessy
Rapporteur : Madame Muriel MAY
14. Compte rendu des actes passés en vertu de la délégation de compétences
du 30 mars 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
Questions diverses
Le Maire,
Christophe BOUVIER
RC