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Document publié le Lundi 8 février 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 Compte rendu d'activites CCVP EPFL de 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 08 FEVRIER 2016 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 26 L’An Deux Mil Seize, le 08 FEVRIER A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 09 février 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
1ère séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO- WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, M. FOUCAL Olivier Conseillers Municipaux.
Objet : Compte rendu d’activités Absents excusés ayant donné pouvoir : CCVP/EPFL de 2015. Mme BOULANGER Annie à Mme VINCENT Marie Mme BENOIT Marie-Hélène à Mme DEMAIZIERE Chantal
M. DEMENGE Abel à M. SALTZMANN Michel
N° 9/2016 Secrétaire de séance : Mme VINCENT Marie
Monsieur Philippe SALÉRIO, Maire- Adjoint, présente au Conseil
Municipal le compte rendu d’activité arrêté au 30 septembre 2015 des opérations réalisées par l’Etablissement Public Foncier Lorrain sur le territoire de la Communauté de Communes de la Vallée de la Plaine ; conformément à l’article 6 de la convention-cadre signée le 10 janvier 2013.
Le Conseil Municipal, présent et représenté, prend acte de ce bilan pour les
opérations qui le concerne.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,