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Conseil Municipal - Affichage CM 08 07 2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 03h08 par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 08 07 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
ROMAGNE
Romagné,
le
01/07/2026
#
02.9998.81.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
AFFICHAGE
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
Mercredi
08
juillet
2026
à
20h00,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
-
Adoption
des
procès-verbaux
du
Conseil
municipal
du
10/06/2026
-
Adoption
de
l’ordre
du
jour
1.
OBJET :
Devis
du
CDG
35-
étude
d'organisation
des
services
2.
OBJET
: Conventions
d'occupation
du
domaine
public
avec
la Société
BIRDZ-
Installation
d'équipements
de
télérelevés
des
compteurs
d’eau
3.
OBJET
: Désignation
des
membres
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
4.
OBJET
:
Désignation
d’un
référent
«randonnées
»
OBJET
: Règlement
intérieur
d'utilisation
du
restaurant
scolaire
OBJET
: Questions
diverses
La
Maire,