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Conseil Municipal - Afichage modifie CM 10 06 2026
Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Afichage modifie CM 10 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
ROMAGNÉ
Romagné,
le 03/06/2026
7
02.9998.81.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
AFFICHAGE
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
le:
Mercredi
10
juin
2026
à
20h00,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
16. 17. 18. 19. 20. 21. 22.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
des
procès-verbaux
du
Conseil
municipal
du
13/05/2026
et
du
Conseil
du
05/06/2026
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET OBJET
: Marché
de
fauchage
—
Devis
2026
: Installation
classée
—
Demande
d’autorisation
environnementale
relative
à
la
modification
des
conditions
d’exploitation-
SAS
Etablissements
MICHEL-
Avis
du
conseil
municipal
—
OBJET
:Convention
d'occupation
privative
du
domaine
public
entre
la
commune
de
Romagné
et
la
société
ATC
France-
ZA
du
Guélus
OBJET
:
OBJET
:
OBJET
:
OBJET
:
OBJET
:
OBJET
:
. OBJET
:
. OBJET
:
. OBJET: . OBJET
:
. OBJET
:
. OBJET
:
Personnel-
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
Modification
du
tableau
des
effectifs
Désignation
du
correspondant
défense
Désignation
du
correspondant
sécurité
routière
Délibération
portant
désignation
d’un
référent
déontologue
des
élus
Désignation
d’un
représentant
—
résidences
de
Mué
M57-
Règlement
budgétaire
et
financier
- Approbation
Taxe
d'aménagement
communale
-
fixation
du
taux
et
des
exonérations
facultatives
Union
des
entreprises
—-
Demande
de
subvention
exceptionnelle
Convention
d'objectifs
et
de
financement
—
CAF
35
Formation
des
élus
Convention
d'occupation
du
domaine
public
à titre
onéreux
de
la
salle
de
danse
avec
l'association
ESPERANCE
OBJET OBJET OBJET: OBJET
:
OBJET
:
OBJET: OBJET
: :
Contribution
forfaitaire
pour
dépôts
de
déchets
sur
la
voie
publique
Financement
des
classes
RASED
—
participation
2026
de
Romagné
Formation
des
agents
intervenant
à la
cantine
—
participation
demandée
à
l’école
Sainte
Anne
Délibération
portant
imputation
des
dépenses
au
6232
Règlement
intérieur
d'utilisation
du
restaurant
scolaire
avec
l'Ecole
Sainte
Anne
Conseil
municipal
des
Jeunes
—
Lancement
du
projet
Questions
diverses