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Déliberation - 2026 03 21 Liste des deliberations
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Mouhet.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 21 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
MOUHET
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
21
mars
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-et-un
du
mois
de
mars
à
dix
heures,
le
Conseil
Municipal
de
MOUHET,
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Micheline
BACHA,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Christophe
PLANTUREUX,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16/03/2026.
Présents:
Josiane
COUVE,
Béatrice
DADIE,
Valérie
DEJOIE,
Julien
DELORME,
Isabelle
GUILLOU,
Nathalie
LABERTHONIERE,
Jean-Marie
LAVILLONNIERE,
Laurent
LEFEVRE,
Jean-Christophe
PLANTUREUX,
Emmanuel
ROULLET,
Philippe
TOURATIER.
Membres
Présents
Représentés
Exprimés
11
11
0
11
sauf
10
pour
2026-013
Julien
DELORME
a été
élu
secrétaire.
Date
de
publication
: 23/03/2026.
e
_2026-013
: Election
du
Maire
- Approuvée
à l'unanimité.
2026-014
: Création
des
postes
d'adjoint
- Approuvée
à l'unanimité.
e
_2026-015
: Election
des
adjoints-
Approuvée
à l'unanimité.
e
_2026-016
: Indemnités
de
fonction
des
élus
- Approuvée
à l’unanimité.
+
2026-017:
Délégations
consenties
au
Maire
par
le
conseil
municipal
Approuvée
à l'unanimité.
e
2026-018:
Désignation
des
membres
des
commissions
communales
Approuvée
à l'unanimité.
D
e
2026-0199:
Désignation
délégué
association
UNISSAD
-
Approuvée
l’unanimité.
°
_2026-020
: Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
du
Syndicat
Mixte
de
Gestion
de
l’Assainissement
Autonome
dans
l'Indre
(SMGAAÏ)
- Approuvée
à
l'unanimité.
+
_2026-021:
Désignation
du
délégué
communal
au
sein
de
l'Agence
Technique
Départementale
36
(ATD36)
- Approuvée
à l'unanimité.
1/2 e
2026-022:
Désignation
délégué
association
Comité
National
Action
Sociale
(CNAS)
- Approuvée
à l’unanimité.
e
2026-023:
Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
du
Collège
de
Saint-Benoît-du-Sault
-
Approuvée
à
l'unanimité.
e
2026-024:
Désignation
délégué
association
MARPA
-
Approuvée
à
l'unanimité.
e
_2026-025
: Désignation
de
deux
délégués
à
l'association
de
programmation
du
Centre
Culturel
et
Touristique
du
Prieuré
de
Saint-Benoît
-
Approuvée
à
l'unanimité.
e
2026-026:
Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
du
Syndicat
de
Ramassage
Scolaire
de
Saint-Benoît
- Approuvée
à l’unanimité.
e
2026-027:
Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
de
Ramassage
Scolaire
de
la Région
d’Argenton
- Approuvée
à
l'unanimité.
e
_2026-028
: Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
du
SIRP
Mouhet
- La
Châtre
l'Anglin
- Approuvée
à l'unanimité.
e
2026-029
:
Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
du
Syndicat
Départemental
d'Energies
de
l’Indre
(SDEI)
- Approuvée
à l'unanimité.
e
_2026-030:
Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
du
Syndicat
Mixte
Collecte
Traitement
Ordures
Ménagères
(SYMCTOM)
-
Approuvée
à
l'unanimité.
e
2026-031:
Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d'Eau
Potable
(SIAEP)
Sonne
et
Abloux
-
Approuvée
à l'unanimité.
e
_2026-032
: Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
de
la Brenne
- Approuvée
à l'unanimité.
e
2026-033:
Désignation
des
délégués
communautaires
au
sein
de
la
CDC
MOVA
- Approuvée
à l’unanimité.
e
2026-034:
Désignation
d’un
représentant
au
sein
de
la
CLECT
de
la
CDC
MOVA
- Approuvée
à l'unanimité.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Jean-Christophe
PLANTUREUX
Julien
DELORME
2/2