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Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 09 06 2023 elections senatoriales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUN 2023 à 19H15
Le 9 juin 2023, à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil municipal de la ville de Saint-Just Saint-Rambert, dûment convoqué en application du décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, s’est réuni salle du Prieuré Bas, rue de Simiane De Montchal, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier JOLY.
Date de la convocation : 2 juin 2023
Etaient présents et formant la majorité les membres suivants : Olivier JOLY, Jean-Paul CHA- BANNY, Nathalie LE GALL, François MATHEVET, René FRANÇON, Pascale HULAIN, Christophe BLOIN, Gislhaine POYET, Gilbert LORENZI, Jean-Baptiste CHOSSY, Annie DE MARTIN DE VI- VIES, Alain LAURENDON, Jean-Marc BEGARD, Hervé DE STEFANO, Flora GAUTIER, Jérôme SAGNARD, Laurence MONIER, Françoise DESFETES, Muriel COUTURIER, Ramazan KUS, Mar- gaux MEYER, Kenzo MORINELLO, Alex SOUCHON, Gilles VALLAS, Carole OLLE, Julie TOUBIN,
Etaient absents : Béatrice DAUPHIN, Pascale PELOUX, Serge GOMET, Carole TAVITIAN, Gus- tave BARTHELEMY, Sandra VERRIERE, Jean-Pierre BRAT,
Avaient donné procuration : Béatrice DAUPHIN à René FRANCON, Pascale PELOUX à Alain LAURENDON, Serge GOMET à Olivier JOLY, Carole TAVITIAN à Jean-Paul CHABANNY, Gus- tave BARTHELEMY à Kenzo MORINELLO, Sandra VERRIERE à Pascale HULAIN, Jean-Pierre BRAT à Gilles VALLAS.
Secrétaire de séance : Gislhaine POYET
Numéro Titre Rapporteur Décision N°2023-043 DESIGNATION DES DELEGUES DU
CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS
SUPPLEANTS EN VUE DE
L’ELECTION DES SENATEURS LE 24
SEPTEMBRE 2023
Olivier JOLY
Ont obtenu :
Liste A :
Union pour Saint-Just
Saint-Rambert : 29 voix
Liste B :
Notre Ville Citoyenne,
Ecologique et Solidaire :
4 voix
Liste affichée et publiée le 16 juin 2023.