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Déliberation - 1674738813 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune d'Orval.
Lien du pdf (Déliberation - 1674738813 liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Cher
Arrondissement de St-Amand-Montrond
COMMUNE D’ORVAL
2023-
01
23
janvier
2023
TARIFS MUNICIPAUX UTILISATION DU CENTRE
SOCIOCULTUREL
Approuvée
à
l'unanimité
2023-
02
23
janvier
2023
FONDS DE CONCOURS TRAVAUX ROUTE DE LIGNIERES Approuvé
avec 11 voix
pour et 4
abstentions
2023-
03
23
janvier
2023
FONDS DE CONCOURS EXTENSION EP ROUTE D
ORCENAIS
Approuvée
à
l'unanimité
2023-
04
23
janvier
2023
FONDS DE CONCOURS TRAVAUX RUE DES SOCQUES Approuvée
à
l'unanimité
2023-
05
23
janvier
2023
ORGANISATION SEMAINE SCOLAIRE Approuvée
à
l'unanimité
2023-
06
23
janvier
2023
PROPOSITION FUSION ECOLES MATERNELLE ET
PRIMAIRE
Approuvée
à
l'unanimité
2023-
07
23
janvier
2023
DEMANDE SUBVENTION FIPD EXTENSION
VIDEOPROTECTION
Approuvée
à
l'unanimité
2023-
08
23
janvier
2023
CONVENTION CADRE AVEC LE CCAS D ORVAL Approuvée
à
l'unanimité
2023-
09
23
janvier
2023
CONVENTION MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL
AVEC LE CCAS
Approuvée
à
l'unanimité
2023-
10
23
janvier
2023
ENCAISSEMENT DE CHEQUE Approuvée
à
l'unanimité
2023-
11
23
janvier
2023
RETROCESSION DE CONCESSION Approuvée
à
l'unanimité
2023-
12
23
janvier
2023
CONVENTION FAJ 2023 Approuvée
à
l'unanimité
2023-
13
23
janvier
2023
Projet d’aménagement du square Jacqueline GUITTARD et
demande de subvention
Approuvée
à
l'unanimité
Affiché à Orval le 26 Janvier 2023.
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 JANVIER 2023
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