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Procès Verbal - 195 view
Arrêté - 20200722 APsigne alerte Sarre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Siltzheim.
Lien du pdf (Arrêté - 20200722 APsigne alerte Sarre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Humanitaire,
PRÉFET DU
BAS-RHIN
Direction
départementale
Liberté
des
territoires
Égalité Fraternité
ARRÊTÉ
portant
limitation
provisoire
de
certains
usages
de
l’eau
au
sein
de
l’unité
hydrographique
«
Sarre
»
dans
le
département
du
Bas-Rhin
.
LA
PRÉFÈTE
DE
LA RÉGION
GRANDEST
PRÉFÈTE
DE
LA ZONE DE
DÉFENSE
ET DE SÉCURITÉ
EST
PRÉFÈTE
DU
BAS-RHIN
Vu
le
code
de
l’environnement
et
en
particulier
ses
articles
L.211-3
et
R.211-66
à
R.211-70
;
Vu
le code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
en
particulier
ses
articles
L.
2212-2
et
L.2212-5
:
Vu
le code
de
la
Santé
Publique
et
notamment
le titre
Il du
livre
III
(partie
législative
et
réglementaire)
;
Vu
le code
du
domaine
public
fluvial
et de
la
navigation
intérieure
;
Vu
le
Schéma
Directeur
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
du
bassin
du
Rhin
approuvé
par
le
Préfet
coordonnateur
de
bassin
le 30
novembre
2015 ;
Vu
l'arrêté
régional
n°2017-451
du
8 juin
2017
relatif
à
la
mise
en
place
de
principes
communs
de
vigilance
et de
gestion
des
usages
de
l’eau
dans
le bassin
Rhin-Meuse
en
période
d'étiage
et
de
sécheresse
Vu
l'arrêté
cadre
interdépartemental
du
26
juillet
2012
relatif
à
la
mise
en
place
de
principes
communs
de
vigilance
et
de
gestion
des
usages
de
l'eau
en
cas
de
sécheresse
où
de
risque
de
pénurie
dans
les
bassins
versants
du
Rhin
Supérieur
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
09
juin
2020portant
autorisation
temporaire
au
titre
de
la
Loi
sur
l'Eau
au
bénéfice
du
Syndicat
des
lrrigants
du
Ried
du
Sud
à
prélever
de
l'eau
dans
certains
cours
d'eau
du
département
pour
l'exercice
de
l’activité
saisonnière
d'irrigation
2020;
Vu
la
circulaire
du
18
mai
2011
du
Ministre
chargé
de
l'Ecologie
relative
aux
mesures
exceptionnelles
de
limitation
ou
de
suspension
des
usages
de
l’eau
en
période
de
sécheresse
;
Vu
la doctrine
régionale
Grand
Est
en
vue
de
la
préservation
de
la
ressource
en
eau
en
période
d’étiage
;
Considérant
le
fort
déficit
pluviométrique
constaté
depuis
quelques
semaines
sur
l’ensemble
du
département
du
Bas-Rhin ;
Considérant
la
situation
hydrologique
qui
en
résulte
et
notamment
la
faiblesse
de
l’étiage
des
rivières
appréciée
au
moyen
du
réseau
de
mesures
des
débits
des
cours
d'eau
de
la
Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et
du
Logement
et de
l'observation
des
assecs
réalisée
par
le
service
départemental
de
l'Office
Français
pour
la
Biodiversité
;
Considérant
que
cette
situation
peut
entraîner
des
risques
de
pénuries
d'eau
potable
sur
les
réseaux
d'alimentation
de
certaines
collectivités
ainsi
qu'une
forte
dégradation
des
milieux
aquatiques
en
général
et
piscicoles
en
particulier
dans
les
eaux
de
surface
de
la zone
définie
et qu'il
y a
lieu
de
les
anticiper
;
1/6 Considérant
les
conclusions
du
Comité
sécheresse
du
17
juillet
2020 ;
Considérant
qu'il
convient
dès
lors
de
mettre
en
place
les
mesures
de
restriction
d'usages
de
l’eau
en
adéquation
avec
une
situation
d'alerte
;
Sur
proposition
du
Directeur
Départemental
des
Territoires
adjoint,
ARRÊTE
ARTICLE
1°:
Mesures
générales
À
compter
de
la
date
de
signature
du
présent
arrêté,
l’unité
hydrographique
« Sarre»
est
placée
en
situation
d'alerte. Les
mesures
de
restrictions
d'usage
de
l’eau
mentionnées
aux
articles
suivants
sont
applicables
à
compter
de
la date
de
signature
du
présent
arrêté,
et
pour
une
période allant
jusqu’au
31
octobre
2020.
Elles
pourront
être
renforcées,
prolongées
ou
abrogées
en
tant
que
de
besoin
en
fonction
de
la
situation
météorologique
et
hydrologique.
Les
mesures
de
limitations
provisoires
des
usages
de
l’eau
s’appliquent
aux
prélèvements
issus
d’eau
superficielle
ou
du
réseau
AEP
alimenté
en
tout
ou
partie
par
des
sources
ou
eaux
superficielles
ou
nappe
d'accompagnement.
La
liste
des
communes
concernées,
avec
leur
mode
d'alimentation
en
eau
potable,
est
précisée
en
annexe
1
du
présent
arrêté.
Il'est
rappelé
qu'en
dehors
des
services
incendie,
tout
puisage
d’eau
sur
les
poteaux
et
bouches
incendie
est
strictement
interdit,
sauf
s'il
a
été
autorisé
par
le service
gestionnaire
du
réseau
d’eau
concerné.
ARTICLE
2
: Mesures
de
restriction
d’usages
de
l’eau
2-1.
Consommations
des
particuliers
et
collectivités
Vigilance
(Rhin-Meuse)
Alerte
renforcée
Crise
Usage
Remplissage
des
piscines
privées
à
usage
familial
Sensibiliser
le
grand
public
et
les
collecti-
Interdiction
totale
Lavage
des
véhicules
Lavages
des
voiries
et
des
trottoirs Nettoyage
des
terrasses
et
façades Arrosage
des
pelouses
et
es-
paces
verts
publics
ou
privés
et
des
terrains
de
sports
(sauf
terrains
de
compétition
ni-
veau
national)
Arrosage
des
jardins
potagers
vités
aux
règles
de
bon
usage
et
d'éco-
nomie
d’eau
(ex.
communiqué
de
presse)
Sensibiliser
spécifi-
quement
les
maires
pour
limiter
les
usages
de
l’eau
Interdiction
sauf
dans
les
stations
professionnelles équipées
d’un
système
de
recy-
clage
et/ou
d’un
système
écono-
miseur
d'eau
sauf
pour
les
véhi-
cules
ayant
une
obligation
régle-
mentaire
(véhi-
cules
sanitaires
ou
alimentaires)
ou
une
obligation
technique
(béton-
nière,
etc.)
Interdiction
sauf
salubrité
dérogation
pour
publique
Interdiction
horaire
de
8h
à 20h
Interdiction
Interdiction
horaire
de
8h
à
20h
Interdiction
216 Alimentation
des
fontaines
publiques Remplissage
des
plans
d’eau
et
bassins
d'agrément
ou
mares,
hors
piscicultures
agréées
Arrosage uniquement
manuel
ou
par
goutte
à
goutte
2-2.
Consommations
pour
des
usages
industriels
et
commerciaux
hors
ICPE
Usage
Vigilance
(Rhin-Meuse)
Alerte
renforcée
Arrosage
des
golfs
Industries,
commerces
hors
ICPE
Crise
Interdiction
sauf
«
green
et
Sensibilisation
aux
en
regles LE
Bo
Leage
interdiction
horaire
et d'économie
d'eau
de
8h
à 20h
2-3.
Consommations
des
usages
industriels
classés
ICPE
Usage
Interdiction
totale
sauf
réduction
au
strict
nécessaire
des
greens
pour
lesquels
interdiction
de
7h
à 23h
Vigilance
Industries
ICPE
(doivent
se
conformer
à
leur
arrêté)
(Rhin-Meuse)
Alerte
renforcée
Crise
Sensibiliser
aux
éco-
gran
Niveau
III :
Niveau
IV
:
risques
de
pollutions
Mode
dégradé
de
Prélèvements
q
p
fonctionnement
minimaux
(pour
(surveillance
des
installations,
des
dé-
faillances
et
pro-
blèmes
accidentels)
—
restriction
des
prélèvements
mise
en
sécurité
si
nécessaire)
Tout
exploitant
d'installations
classées
pour
la
protection
de
l’environnement
(ICPE)
met
en
place
une
organisation
qui
lui
permet
de
suivre
l’évolution
de
l’état
de
la
ressource
au
droit
de
son
site.
Le
registre
de
prélèvement
prévu
par
le
code
de
l'environnement
devra
être
rempli
hebdomadairement.
Les
restrictions
à
mettre
en
place
dépendent
de
l'usage
de
l'eau
sur
site
:
-
Pour
les
usages
non
liés
au
process
industriel,
notamment
l’arrosage
des
espaces
verts,
le
lavage
des
véhicules,
voiries
et
bâtiments
ne
répondant
pas
à
des
exigences
sanitaires,
les
mêmes
limitations
que
celles
mentionnées
au
paragraphe
2-1.
s'appliquent.
-_
Pour
les
usages
liés
au
process
industriel,
l'exploitant
doit
se
conformer
à
l'autorisation
ICPE
qui
prévoit
des
débits
de
prélèvements
variables
en
fonction
de
la
situation
hydrologique
et
des
réductions
de
prélèvements.
Les
restrictions
s'appliquent
à
partir
du
niveau
Il
ou
équivalent
qui
correspond
au
niveau
d'alerte
renforcée.
2-4.
Consommations
agricoles
3/6 Les
activités
d'irrigation
des
cultures
et
des
prairies
à
partir
des
cours
d’eau
qui
ne
sont
pas
prévues
par
l'arrêté
du
9 juin
2020
sont
interdites.
Les
agriculteurs
sont
invités
à
éviter
toute
consommation
d’eau
non
indispensable
telle
que
le
lavage
des
véhicules
en
engins
et
le
lavage
des
locaux
et
matériels
sans
contact
alimentaire.
Vigilance
(Rhin-Meuse)
Alerte
renforcée
Crise
Usage
Respect
des
tours
d'eau
défi-
.
.
|
nis
par
l'arrêté
Irrigation
par
aspersion
à
partir
irrigation
du
9
Respect
des
tours
d'eau
définis
par
Interdiction
to-
Parrêté
irrigation
du |
tale
sauf
goutte
des
cours
d’eau
si
|
9 juin
2020.
Restric-
|
à
goutte
ou
cer-
Dr
ne
tion
applicable
au
taines
cultures
cable
au
nl
seuil
d'alerte
ren-
spéciales.
de
vigilance
forcée
Les
prélèvements
ponctuels
d'eau
pour
remplir
des
citernes
mobiles
destinées
exclusivement
à
l'abreuvement
des
animaux
au
pré
sont
tolérés,
sous
réserve
de
l’accord
des
propriétaires
riverains
des
cours
d'eau
concernés
(pour
l'accès)
et
sous
réserve
de
ne
pas
intervenir
sur
le
profil
des
cours
d’eau
(barrages,
etc.)
; Ces
dernières
interventions
étant
soumises,
préalablement
à
leur
mise
en
œuvre,
au
régime
de
droit
commun
des
interventions
sur
cours
d'eau
prévu
par
le code
de
l'environnement.
2-5.
Gestion
des
ouvrages
hydrauliques
et
de
la
navigation
fluviale
Usage
Vigilance
Alerte
Crise
(Rhin-Meuse)
renforcée Réduction
des
Sensibilisation
aux
prélèvements
règles
de
bon
effectués
pour
Interdiction
de
usage
et
d'écono-
l'alimentation
des
prélèvement
jigati
ji
mie
d'eau
:regrou-
canaux.
BSRGAUENE
ERIEIR
pement
des
ba-
Arrêt
de
la
teaux
pour
le
pas-
Limitations
navigation
si
sage
des
écluses,
d'enfoncement
nécessaire
etc.
sur
les
biefs
navigués
2-6.
Rejets
dans
le
milieu
Usage
Miglence
Alerte
renforcée
Crise
(Rhin-Meuse)
Seuls
peuvent
être
autorisés
par
le
préfet ,
les
travaux
qui
garantissent
l'absence
de
rejet
de
matières
en
suspension
dans
le cours
d'eau
Travaux
ou
activités
en
lit
mineur
de
cours
d’eau
Stations
d'épuration
4/6 interdites
sauf
dérogation préfectorale.
Vidanges
piscines
d'établissements
recevant
du
/
public
interdites
Vidanges
des
plans
d’eau
et
bassins
d'agrément
ou
mares
Interdiction
Industriels
À
ARTICLE
3
: Contrôles
et
sanctions
L'administration
est
susceptible
de
mener
tout
type
de
contrôles
portant
sur
la
bonne
application
des
règles
de
gestion
au
présent
arrêté
et
dans
les
arrêtés
spécifiques
définissant
les
mesures
de
limitation
et/ou
suspension. Tout
contrevenant
aux
dispositions
du
présent
arrêté
s'expose
à
une
peine
d'amende
prévue
à
l’article
R.216-
9
du
Code
de
l'Environnement
(contravention
de
5°"°
classe
:maximum
1
500
€
d'amende).
Cette
sanction
peut
être
accompagnée
d’une
mise
en
demeure
de
respecter
le
présent
arrêté
en
application
de
l'article
L.216-1
du
Code
de
l'Environnement.
Le
non-respect
d'une
mesure
de
mise
en
demeure
expose
le
contrevenant
à
la
suspension
provisoire
de
son
autorisation
de
prélèvement
et
constitue
un
délit
prévu
et
réprimé
par
l’article
L.216-10
du
code
précité
(maximum
2
ans
d'emprisonnement
et
150
000
€
d'amende).
ARTICLE
4
: Voies
de
recours
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
ARTICLE
5 :
Publicité
Le
présent
arrêté
sera
adressé,
pour
affichage
pendant
la
durée
de
validité,
en
mairie
de
chacune
des
communes
listées
en
annexe
1.
Le
présent
arrêté
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
du
Bas-Rhin.
Cette
publication
fait
courir
le
délai
de
recours
contentieux.Il
en
sera
fait
mention
en
caractères
apparents
dans
deux
journaux
régionaux
ou
locaux
diffusés
dans
le
département.
Le
présent
arrêté
est
mis
à
disposition
du
public
sur
le
site
internet
de
la
préfecture
(http://bas-
rhin.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-prevention-des-risques-naturels-et-technologiques/LSE-Loi- sur--Eau-Secheresse/Arretes-secheresse). Une
copie
du
présent
arrêté
sera
adressée
:
À
Mmes
et
MM.
les
maires
des
communes
concernées,
le
Président
du
Syndicat
des
Irrigants
du
Ried
du
Sud,
le
Président
de
la
Chambre
d'agriculture
d'Alsace,
le
Président
de
la
Chambre
de
commerce
et
d'industrie
Alsace
Eurométropole,
le
Président
de
la Chambre
des
métiers,
le
Président
de
la
Fédération
du
Bas-Rhin
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique, le
Préfet
Coordonnateur
du
Bassin
Rhin-Meuse.
ARTICLE
6:
Exécution
Le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
du
Bas-Rhin,
5/6 le
Directeur
Départemental
des
Territoires,
la
Directrice
Territoriale
Nord-Est
de
Voies
Navigables
de
France
le
Directeur
Départemental
de
la
Protection
des
Populations,
le
Directeur
Régional
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et
du
Logement,
le
Délégué
Territorial
du
Bas-Rhin
de
l'Agence
Régionale
de
Santé,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
du
Bas-Rhin,
le Chef
du
Service
départemental
de
l'Agence
Française
de
la
Biodiversité
le Chef
du
Service
départemental
de
l'Office
National
de
la
Chasse
et de
la
Faune
Sauvage
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
6/6
Fait
à
Strasbourg,
le
2 2
JUL
2020
La
Préfète
Pour 1h
Préfète
e
par
délégation
La
Sefréthir
érale
Adjointe
Nadia
IDIRI Annexe
1
: Liste
des
communes
de
l'unité
hydrographique
«
Sarre
»
Code INSEE
Nom
AEP
S
(source) M (mixte)
Code INSEE
Nom
AEP
S
(source) M (mixte)
67002
Adamsvwiller
£
67514
Waldhambach
(67009
Altwiller
67522
Weislingen
(67013
Assuiller
67017
Baerendorf
67029
Berg
(67036
Bettwiller
£|£ £Z
(67047
Bissert
67070
Burbach
£
67072
Butten
67088
Dehlingen
(67091
Diedendorf
67095
Diemeringen
(67099
Domfessel
(67105
Drulingen
(67111
Durstel
(67134
Eschwiller
167136
Eyviller
£|£|£|\£
67148
Frohmuhl
(67159
GϾrlingen
67178
Gungwiller
£|£
67183
Harskirchen
67191
Herbitzheim
67198
Hinsbourg
67199
Hinsingen
67201
Hirschland
67234
Keskastel
67241
Kirrberg
67273
Lohr
67274
Lorentzen
67278
Mackviller
67355
Oermingen
67369
| Ottwiller
67370
Petersbach
67371
La
Petite-Pierre
£\£)£
67381
Puberg
67385
Ratzwiller
67386
Rauwiller
67396
Rexingen
67401
Rimsdorf
67434|
Sarre-Union
67435
Sarrewerden
67456
Schopperten
67467
Siewiller
67468
Siltzheim
67483
Struth
67488
Thal-Drulingen
67491
Tieffenbach
67508
VcϾllerdingen
67509
Volksberg
(67528
Meyer
M
Wolfskirchen
(67552
=