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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Denis-sur-Coise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations sance du 20 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Saint Denis sur Caise
Commune de Saint-Denis-sur-Coise
LISTE DES DELIBERATIONS
Prises par le conseil municipal dans sa séance ordinaire du 20 novembre 2025 {Application de l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Daniel BONNIER, Maire :
N° de la Objet Résultat du
délibération vote
D/2025-11-1 Aménagement du cimetière —- demande de subvention DETR Approuvé à
2026 l’unanimité
D/2025-11-2 Contribution des communes aux charges du syndicat SIEMLY Approuvé à
— année 2026 l’unanimité
D/2025-11-3 Quote-part réseau unitaire - participation 2025 de la Approuvé à
commune de Saint-Denis-sur-Coise l'unanimité
Participation de la commune de Saint-Denis-sur-Coise au Approuvé à
D/2025-11-4 | programme ACTEE Cube Ecoles dé l'institut Français pour la l'unanimité
Performance du Bâtiment
Le Maire,
Daniel BONNIER
Publié le: J1lm(501$