Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des dlibrations sance du 21mai 2026
Déliberation - Liste des dlibrations sance du 10 04 25
Déliberation - liste des dlibrations sance du 04 04 2024
Déliberation - liste des dlibrations sance du 04 04 2024
Déliberation - Liste des dlibrations sance du 20 11 2025
Déliberation - liste des dlibrations sance du 26 06 25
Déliberation - liste dlibrations sance du 18 09 2025
Déliberation - liste des dlibrations sance du 19 09 24
Déliberation - Liste dlibration sance du 09 06 2023
Déliberation - liste des dlibrations sance du 04 mai 2023
Déliberation - liste des dlibrations sance du 09 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Denis-sur-Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dlibrations sance du 09 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
ait Denis sur Coise
Commune de Saint-Denis-sur-Coise
LISTE DES DELIBERATIONS
Prises par le conseil municipal dans sa séance ordinaire du 09 avril 2026 (Application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur René CROZIER, Maire :
N° de la Objet Résultat du
délibération vote
D/2026-04-1 Indemnités de fonction du Maire Approuvé h l'unanimité
D/2026-04-2 Indemnités de fonction des Adjoints au Maire Approuvé ? l'unanimité
7 as , ie fi j 4 i Approuvé à D/2026-04-3 Détermination d’un forfait fixant les frais de représentation PP uvé €
du Maire l'unanimité
D/2026-04-4 Désignation des conseillers siégeant dans les commissions Approuvé à
communales l'unanimité
D/2026-04-5 | Désignation d’un délégué à l'OGEC Approuvé à l'unanimité
D/2026-04-6 Election des membres de la commission d'appel d'offres Approuvé à l’unanimité
D/2026-04-7 Délégation du conseil municipal au Maire Approuvé l'unanimité
D/2026-04-8 Désignation des délégués au SIEL Approuvé à
l'unanimité
D/2026-04-9 Election des délégués au Groupement des 4 Cantons Approuvé l'unanimité
D/2026-04-10 | Désignation des délégués au SIEMLY Approuvé à l'unanimité
D/2026-04-11 Approbation des modifications à apporter aux statuts du Approuvé à
SIEMLY l'unanimité
Le Maire,
René CROZIER
fe Le Au lulrocs