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Déliberation - Liste des deliberations 24.04.24
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Roquefort-la-Bédoule.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 24.04.24)
Thèmes du document : Sécurité publique, Numérique, Investissement et développement économique,
H ô t e l d e V i l l e – P l a c e d e l a L i b é r a t i o n – 1 3 8 3 0 R O Q U E F O R T - L A B E D O U L E T é l . : 0 4 4 2 7 3 2 1 1 2
C Co on ns se ei il l m mu un ni ic ci ip pa al l d du u m me er rc cr re ed di i 2 24 4 a av vr ri il l 2 20 02 24 4
▪ Délib 23_2024 Modification du tableau des emplois permanents de la commune – approuvée.
▪ Délib 24_2024 Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections –
approuvée.
▪ Délib 25_2024 Convention de partenariat avec le Conseil Départemental 13 pour l’amélioration de la
prévention incendie dans les Bouches-du-Rhône – approuvée.
▪ Délib 26_2024 Convention départementale relative aux relations entre les communes adhérentes à
l’association départementale des comités communaux feux de forêt et des réserves communales de
sécurité civile des Bouches-du-Rhône (AD CCFF / RCSC 13) et le service départemental d’incendie et
de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13) – approuvée.
▪ Délib 27_2024 Convention avec l’entreprise sociale et solidaire Recyclivre – approuvée.
▪ Délib 28_2024 Convention pour l’accueil des EHPAD de la commune et de l’association BB Lou à la
bibliothèque municipale Jean D’Ormesson – approuvée.
▪ Délib 29_2024 Mandat spécial aux élus pour le séjour à Chianni (Italie) du Conseil Municipal des
jeunes du Dimanche 28 avril au Jeudi 2 mai 2024 – approuvée.
▪ Délib 30_2024 Convention avec l’Association des Amis et Cousins d’Ailleurs pour le déplacement du
Conseil Municipal des Jeunes à Chianni (Italie) – approuvée.
▪ Délib 31_2024 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Amis et Cousins d’Ailleurs
pour le voyage à Chianni (Italie) – approuvée.
▪ Délib 32_2024 Convention de mise à disposition de l’offre de service numérique entre la Métropole
Aix-Marseille-Provence et la commune de Roquefort-la Bédoule – approuvée.
Affichée le 26 avril 2024
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
VILLE DE ROQUEFORT-LA BEDOULE
Département des Bouches-du-Rhône