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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21 mai 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Batz-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21 mai 2024)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Eau et assainissement,
atz:mer Madame le Maire de Batz-sur-Mer
à
Affichage
Batz-sur-Mer,
Le 13 mai 2024
Je vous invite à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 21 mai 2024 à 18h
Salle du Conseil municipal
“ Désignation d’un secrétaire de séance
= Approbation des procès-verbaux des séances du 25 mars et du 8 avril 2024
Ordre du jour :
Administration générale
2024-042 Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un logement pour le renfort saisonnier de la gendarmerie
Urbanisme -— travaux - environnement
2024-043 Définition des zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables (ZAENR)}- ADOPTION de la cartographie municipale
2024-044 Programme local de l'habitat 2024-2030 - Cap Atlantique La Baule Guérande agglo 2024-045 Programme d'aide à la rénovation du bâti dans le périmètre du Site Patrimonial Remarquable (SPR)
2024-046 Acquisition de terrains départementaux — parcelles AI 651, 656 et 657 - Trégaté
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Petite enfance, enfance, jeunesse, scolaire
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2024-052 Subvention aux frais de séjours et voyage scolaires des lycées, collèges 2024-053 Subvention aux frais de séjours en classe de découverte des écoles de Batz-sur-Mer 2024-054 Tarifs municipaux du service enfance-jeunesse et affaires scolaires
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34, rue Jean XXIII - 44740 BATZ-SUR-MER
Tél.+(0}2 40 23 92 25 - mairie@mairie-batzsurmer.fr Fotos Cités www.batzsurmer.fr à 1e Gractère 2024-055 Convention d'utilisation des centres aquatiques de cap atlantiques et de facturation de dépenses résiduelles des élèves
Intercommunalité
2024-056 Convention de prestation de service d'analyses rapides de la qualité des eaux de baignade
Informations du maire au titre de l’article L 2322-1 et L 2322-2 du CGCT
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Questions orales
Marie-Catherine LEHUÉDÉ
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