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Déliberation - 2024 1 10 Modification des tableaux posterieurs au 1er avril 2024
Document publié le Lundi 1 avril 2024 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 1 10 Modification des tableaux posterieurs au 1er avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Extrait du registre des délibérations
COMMUNAUTADE COMMUNES 2024-1-10
Département de la
LIMOUSIN
5 mars 2024
L\VI\L/C/VUTINL.
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil :
Nanthiat
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
22/02/2024
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 36
Pouvoirs : 1
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE
Françoise, DEGLANE Christine, ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ Isabelle, LAGARDE Bernadette, MARCETEAU Dominique, MAURUSSANE Annick, WARNEZ Fabienne, DESGRAUPES Maryline (suppléante de P. Démarthon)
Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Claude, BOST Jean-François, BRUN Philippe
CHIPEAUX Raphaël, COMBEAU Bertrand, COURNARIE Pascal, DESSOLAS Frédéric, DOBBELS Michel, DUSSUTOUR, Bernard, DUTHEIL Frédéric, FAYE Jean-Louis, FAYOL Stéphane, FRANCOIS Philippe, GARNAUD Alain, GARNAUDIE Didier, GIMENEZ Philippe, JUGE Jean-Claude, MEYNIER Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard
Excusés et procurations : MAGNE Muriel (a donné procuration à P. Gimenez), DEMARTHON Patrick (remplacé par sa suppléante M. Desgraupes)
M. Bernard VAURIAC est désigné secrétaire de séance.
Modification des tableaux postérieurs au 1° avril 2024
Le conseil ayant statué sur les avancements de grade intervenants dans le courant de l’année 2024
et les tableaux ayant été enregistrés, il convient de modifier ces précédents tableaux en prenant en
compte les modifications déjà validées par le conseil communautaire en date du 14 décembre 2023 :
- Avancement de grade au 1° septembre 2024
- Avancement de grade au 1° novembre 2024
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- MODIFIE les précédents tableaux en prenant en compte les modifications déjà validées par
le Conseil Communautaire du 14/12/2023 pour les avancements de grade au 01/09 et 01/11/2024.
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmissiôr
Sous-Préfecture
Le Président
Michel AUGEIX
Fait à Thiviers, le 06 mars 2024
Le Président,
AMUn di en TE
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20240305-2024_1_10-DE
Reçu le 08/03/2024