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Document publié le Jeudi 29 novembre 2012 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 121129 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 29 NOVEMBRE 2012
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Débat d’Orientation Budgétaire.
2° - Point retiré de l’Ordre du jour.
M. LIOGER 3° - ZAC Quartier de l’Amphithéâtre – Approbation du compte-rendu financier annuel à la Collectivité.
M. LIOGER 4° - ZAC du Sansonnet – Acte d’apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la
SPL SAREMM.
Mme HEBER-SUFFRIN 5° - Projet de création d’une aire d’accueil des Gens du voyage à Metz-Magny – Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme.
M. GANDAR 6° - Acquisition d’un terrain à Metz Devants-les-Ponts.
M. MARTALIE 7° - Cession de terrains communaux dans le cadre du projet de transports en commun de l’Agglomération Messine METTIS-
Régularisation.
M. TOULOUZE 8° - Etat n° 5 de régularisation des Décisions Modificatives.
M. TRON 9° - Avenants aux contrats de Délégation de Service Public relatifs à l’exploitation des parkings Saint-Thiébault, Paixhans et Mazelle.
M. TRON 10°- Examen pour l’exercice 2011 des rapports annuels des Délégations de Service Public de la Ville de Metz, du rapport
annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique
de l’eau potable et du rapport d’activité du Président de la
Commission Consultative des Services Publics Locaux.
M. KRAUSENER 11° - Rapport sur l’activité des SAEML UEM et Metz Technopôle et bilan annuel du contrat de concession pour le Service Public de
l’Electricité pour l’exercice 2011.
M. FONTE 12° - Versement de subventions à diverses associations culturelles. … /… M. KOENIG 13° - Versement d’une subvention au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse.
Mme FERRARO 14° - Versement d’une subvention au Conseil de Fabrique de la Paroisse du Très Saint-Sacrement.
Mme KNECHT 15° - Dénomination de voies publiques.
M. SCHUMAN 16° - Convention d’archivage avec l’Institut Européen d’Ecologie.
Mme BORI 17° - Convention cadre pour l’organisation et le fonctionnement de l’école de « Plein Air » de Landonvillers – Renouvellement.
Mme SALLUSTI 18° - Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions citoyennes et de l’accueil des nouveaux arrivants.
Mme KAUCIC 19° - Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter Mieux ».
M. PAYRAUDEAU 20° - Groupement de commandes pour l’achat de tous logiciels, équipements informatiques et téléphoniques.
M. le Maire 21° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30
Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions administratives.
22° - Questions orales.
SEANCE A HUIS CLOS
M. TOULOUZE Divers 1° - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.