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Ordre du Jour - 07 CM 25 11 2021 ODJ
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 07 CM 25 11 2021 ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 NOVEMBRE 2021
A 18 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. THIL 1° - Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de l'église Sainte-Thérèse à Metz.
M. BOHR 2° - Convention Mise à disposition Conservateurs d'Etat.
M. THIL 3° - Soutien à un projet culturel.
Mme NGO KALDJOP 4° - Attribution d'une subvention au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Moselle (CDAD-57) dans le cadre de la
prévention des violences faites aux femmes.
Mme SCHNEIDER 5° - Attribution d'une subvention à l'association FEMINA TECH.
M. HUSSON 6° - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2020.
M. KHALIFÉ 7° - Signature de la Convention Territoriale Globale pour la
période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2025.
M. HUSSON 8° - Examen pour l'exercice 2020 des rapports annuels des
délégations de service public, du rapport annuel du camping
municipal géré en régie pour l'exercice 2020 et du rapport
d'activité du Président de la Commission Consultative des
Services Publics Locaux.
M. NICOLAS 9° - Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle
Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz
Techno'pôles, Mirabelle TV et UEM pour l'exercice 2020.
M. LUCAS 10° - SAEML METZ TECHNO'PÔLES - Cession d'une parcelle du site Blida par une opération de réduction du capital social.
M. REISS 11° - Financement des clubs sportifs. 2/2
M. TAHRI 12° - Avances de subventions aux associations socioéducatives conventionnées.
M. TAHRI 13° - Subventions à diverses associations socioéducatives.
M. MALASSÉ 14° - Passation de 2 conventions pour la création de jardins partagés.
M. MALASSÉ 15° - Modification partielle du règlement des jardins familiaux.
M. DAP 16° - Signature d'un avenant à la convention de portage foncier avec l'EPFGE - Caserne DESVALLIERES à METZ
Devant-Les-Ponts.
M. HUSSON 17° - Rectification pour erreur matérielle de la délibération
n°21-09-23-11 du 23 septembre 2021 intitulée "Cession de
9 emplacements de stationnement situés 17 quai Paul
Wiltzer".
M. le Maire 18° - Dénomination de voie publique.
M. LUCAS 19° - Décision modificative du budget n°1.
M. LUCAS 20° - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.
M. le Maire 21° - Désignations diverses.
M. le Maire 22° - Communications des décisions.