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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 27 Avril 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune d'Orcines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 27 Avril 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
SEANCE ORDINAIRE DU 27 AVRIL 2026
A 19H00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Finances – marchés publics
► Bilan annuel sur la formation des élus 2025
► Droit à la formation des élus : participation communale 2026
► Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
► Convention de mise à disposition des installations sportives pour le groupe scolaire
Sainte-Anne (2025-2026)
► Forfait de participation aux frais de fonctionnement du groupe scolaire Sainte-Anne
(2026-20267
► Mise à disposition des services entre Clermont Auvergne Métropole et la commune
d’Orcines (entretien des espaces verts sur voirie) – mise à jour de la fiche sectorielle
► Fongibilité des crédits dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57
► Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières
► Election d’un président pour le vote du compte financier unique
► Approbation du compte financier unique
► Affectation des résultats
► Subventions aux associations
► Subvention au CCAS
► Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2026
► Amortissement des immobilisations
► Budget primitif 2026
► Convention pour la stérilisation des chats libres
► Rénovation de la salle omnisports : passation d’avenants aux marchés publics de
travaux
► Scopika : contrat spécifique aux intervention techniques et graphiques sur le site
internet de la commune
Aménagement du territoire, Urbanisme et Développement économique
►Aliénation d’un bien de section de la section de commune « Sarcenat » ► Aliénation d’un bien de section de la section de commune « Montrodeix – Enval – Pont de Riomaux »
Affaires scolaires, Petite enfance et Jeunesse
►Convention avec la CAF d’habilitation informatique « structures » concernant la mise
en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services
références sur le site Affaires générales – Ressources humaines
► Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-
Dôme pour le renouvellement des contrats garantissant contre le risque statutaire
► Tirage au sort « Jury d’Assises ».
► Questions diverses