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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 26 Juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune d'Orcines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 26 Juin 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Travail et emploi,
SEANCE
ORDINAIRE
DU
Mercredi 26
juin
2024
À
20H00
EN
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
25
mars
2024
Approbation
du
procès-verbal
du
10
avril
2024
Compie
rendu
décision
du
Maire
@
Aménagement
du
territoire-
tourisme
>
Désaffectation
du
domaine
public
Impasse
du
Roc
: Avis
de
la
commune.
©
Affaires
sociales
— Affaires
scolaires
convention
de
partenariat
entre
les
communes
d'Orcines
et
de
Saint-Genès
Champanelle
pour
l'accueil
extra-scolaire
>
Convention
intercommunale
d'Athibution
de
logement
social
: Avenant
n°1
Convention
de
gestion
en
flux
des
réservations
de
logements
locatifs
entre
la
commune
d'Orcines
et
Auvergne
Habitat
Convention
triennale
« tarification
sociale
des
cantines
scolaires
»
>
Convention
de
partenariat
concemant
le
projet
« temps
des
parents
»
mené
conjointement
entre
les
communes
de
Chamalïières/Orcines/Royat
dans
le
cadre
de
la
Convention
Territoriale
Globale
Convention
partenariale
portant
sur
l'organisation
d'une
semaine
ados
conjointe
entre
la
commune
d'Orcines
et
la
ville
de
Chamalières
»
Charte
d'engagement
avec
« génération
vélo
»n
»
Modification
des
tranches
de
quotienis
familiaux
Tarifs
municipaux
: pause
méridienne
avec
activités
éducatives
{restauration
scolaire)
- accueil
périscolaire
- accueil
extrascolaire
(ALSH).
@
rravaux-
Bâtiments
publics
>
Soutien
à
ia
desserte
forestière
- appel
à
projets
»
Convention
de
financement
de
travaux
d'éclairage
public
avec
« Territoire
d'Energie
» : réfection
de
l'éclairage
du
parking
du
complexe
sportif
ei
divers
>
Convention
de
financement
de
travaux
d'éclairage
public
avec
« Territoire
d'Energie
» : rénovation
éclairage
public
en
LED
- T2
>
Extinction
nocturne
de
l'éclairage
public
6
finances
- Marchés
publics
Convention
avec
la
société
Economie
d'énergie
de
partenariat
pour
la
valorisation
des
certificats
d'économies
d'énergie.
&
Protection
sociale
complémentaire
- Mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
afin
de
lancer
Une
procédure
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
en
matière
de
prévoyance.
k
Indemnités
pour
le
gardiennage
de
l'Eglise
du
Bourg
d'Orcines
»
Convention
de
mise
à
disposition
de
moyens
fixant
les conditions
d'exercice
de
la viabilité
hivernale
entre
la
Métropole
et
ia
commune
d'Orcines
©
Affaires
générales »>
indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
élections
>
Création
d'un
emploi
permanent
à
temps
complet
permettant
la
promotion
d'un
agent
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
Convention
de
soutien
aux
politiques
de
réserve
opérationnelle
>
Modification
du
périmètre
du
site
Natura
2 000
« Chaîne
des
Puys
»
Questions
diverses