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REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE

Le présent règlement intérieur complète le règlement départemental des écoles élémentaires publiques du Doubs consultable sur le site internet de la DSDEN du Doubs ou consultable au bureau de direction.

1)Les horaires

MATIN APRES-MIDI

Lundi / mardi / jeudi / vendredi 8h30 - 12h00 14h00 - 16h30

Les portes de l'établissement sont ouvertes à 8h20 et à 13h50; heures auxquelles commence la surveillance des élèves au-delà des portails verts (pas de surveillance entre les portails gris et verts). Les parents s'engagent à être à l'heure pour le début des activités pédagogiques (8h30 et 14h00). L'accès à l'école est interdit en dehors des heures scolaires ou des réunions.

2) A l'école maternelle, les élèves sont accompagnés et confiés directement à l'enseignant(e) ou à la personne chargée de l'accueil à la porte d'entrée de l'école maternelle. Les parents ne sont pas autorisés à entrer dans les locaux de l'école. Les élèves sont repris à la porte d'entrée de l'école maternelle par une personne habilitée, à l'heure réglementaire de sortie, c'est à dire 12h00 et 16h30. A partir du CP, l'enseignant n'est pas tenu de confier l'enfant à un adulte et n'est plus responsable de lui dès l'heure de sortie.

3) Les responsables légaux de l'élève sont fortement impliqués dans le respect de l'obligation d'assiduité. Les parents ou les personnes responsables doivent signaler sans délai toute absence de l'élève, et faire connaître à l'enseignant ou au directeur d'école les motifs de cette absence par message téléphonique. Un bulletin de retour (distribué en début d'année) est nécessaire pour justifier les absences par écrit. Pour toute absence non justifiée avant 8h30, un personnel de l'école appellera le(s) responsable(s) de l'enfant. Si aucun responsable n'est joignable, un mail sera envoyé. Passé quatre demi-journées d'absence sans motif légitime durant le mois, le directeur peut saisir les services de la DSDEN qui rappeleront à la famille ses obligations.

4) Les élèves doivent avoir acquis une propreté corporelle suffisante et régulière pour fréquenter l'école.

Chaque élève devra se présenter en bonne santé et dans un état de parfaite propreté tant corporelle que vestimentaire.

5) Une collation matinale est tolérée. Celle-ci doit rester une collation personnelle (allergie alimentaire d'autres enfants): fruits ou légumes ou laitage.

6) Un élève malade n'est pas accueilli à l'école. L'usage de médicaments (y compris l'homéopathie) est interdit à l'école sauf dans le cadre d'un PAI (Projet d'Accueil Individualisé).

7) Les durées et les conditions d'éviction en vigueur sont appliquées en cas de maladie contagieuse.

8) En cas d'accident ou de maladie grave, l'école appelle le 15. Dans tous les cas, les responsables sont informés.

Réglement intérieur de l'école de Fontain 2025.26 1/29) L'élève, une fois dans l'école, est sous la responsabilité de l'enseignant(e) jusqu'à l'heure de sortie légale. Pour des problèmes de santé qui surviendraient en cours de journée : si les parents veulent que leur enfant sorte avant l'heure de sortie légale, ils doivent venir le chercher eux- mêmes. L'enfant peut aussi être pris en charge par les personnes autorisées en cas d'urgence. Dans tous les cas, une décharge de responsabillité doit être signée.

10) Les élèves et les adultes sont respectueux les uns envers les autres. Les adultes sont respectueux et bienveillants envers les enfants et les autres adultes.

11) L'école n’est pas en mesure de garantir les élèves contre le vol et la perte. Les enfants n’apporteront ni argent, ni objet de valeur. Aucune réclamation ne sera recevable.

Il est conseillé aux parents de marquer visiblement les affaires personnelles de leur enfant.

Sont interdits à l’école :

- les objets dangereux et tout matériel inadapté à la vie scolaire - les téléphones, les jeux électroniques et tout objet connecté - les cartes ou objets à collectionner nécessitant des échanges - les sucreries

- les foulards et les écharpes

12) En cas de non respect du règlement par l'élève, il est réprimandé dans le respect des droits de l'enfant : isolement dans la classe ou dans une autre classe, analyse réflexive à l'oral ou à l'écrit, privé d'une partie d'une récréation.

13) La charte de laïcité, distribuée à tous lors de l'inscription de l'enfant à l'école, doit être respectée.

14) Les parents d'élèves sont membres de la communauté éducative et partenaires permanents de l'école. Ils ont le droit à l'information sur la scolarité de leur enfant. Les enseignants reçoivent les parents sur rendez-vous.

15) Tout adulte encadrant une activité sportive à l'école fera automatiquement l'objet d'une consultation au dossier FIJAISV (Fichier Judiciaire Automatisé des Auteurs d'Infractions Sexuelles ou Violentes).

16) Les parents s'engagent à respecter le présent règlement et à le faire respecter à leur(s) enfant(s).

17) En cas de circonstances sanitaires particulières et exceptionnelles, le règlement intérieur, notamment en ce qui concerne l'organisation de l'école, des classes et des horaires, pourra être modifié ou adapté pour être en conformité avec les dispositions législatives réglementaires.

Le présent règlement a été adopté par le conseil d'école le mardi 14 octobre 2025.

Réglement intérieur de l'école de Fontain 2025.26 2/2