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Procès Verbal - pv 24 06 25
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune d'Ouvrouer-les-Champs.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 24 06 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
1
République Française
Département LOIRET
Commune d’Ouvrouer-Les-Champs
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 JUIN 2025 - 20H00
Présents : Mme MONNOT Laurence, Maire, Mmes : CROZE Fanny, CROZE Nadège, CUVILLIER LACHIZE Sylvie, PRIEUR Emilie, TESSIER LEBRUN, MM : GOUT Florent, GUYOT Alain, MANCEAU Corentin, PEIGNE Jean-Marc, SIROP Guillaume, VINSSIAT Tadeuse
Excusés ayant donné procuration : M. GALLIOT Olivier à M. PEIGNE Jean-Marc et M.
LEFEBVRE Martial à Mme MONNOT Laurence.
I- Le procès-verbal de la séance du 13/05/2025 est approuvé.
II- Mme TESSIER LEBRUN Carole est désignée secrétaire de séance.
III- FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL :
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre du renouvellement général des conseils municipaux et communautaires en 2026, la Communauté de Commune des Loges a adopté la délibération 2025-08 en conseil communautaire du 02 juin dernier qui propose de passer le nombre de conseillers communautaires qui est à ce jour de 45 (sur la base du droit commun) à 48 pour le prochain mandat.
En effet, en cas d’accord local, il est possible d’ajouter jusqu’à 25% de sièges supplémentaires, soit un total de 56 sièges.
Les communes dont la population est supérieure à 1 000 habitants et ne disposant actuellement que d’un seul siège, ont souhaité en avoir deux dans le futur conseil communautaire. Ces communes sont au nombre de 3 : Saint Martin d’Abbat, Bouzy la Forêt et Férolles.
Il est ainsi proposé un accord local fixant le nombre de sièges à 48 avec la répartition ci- dessous : 2
Nom des communes
membres
Populations
municipales
Nombre de
conseillers
actuel
Nombre de
conseillers
droit
commun
prochain
mandat
Nombre de
conseillers
accord
local
prochain
mandat
Châteauneuf-sur-Loire 8 470 8 9 9
Jargeau 4 636 5 4 4
Sandillon 4 209 4 4 4
Fay-aux-Loges 3 846 4 4 4
Saint-Denis-de-l’Hôtel 3 057 3 3 3
Donnery 2 833 3 3 3
Tigy 2 463 2 2 2
Vitry-aux-Loges 2 212 2 2 2
Vienne-en-Val 1 965 2 2 2
Darvoy 1 905 2 2 2
Saint-Martin-d’Abbat 1 825 1 1 2
Bouzy-la-Forêt 1 231 1 1 2
Férolles 1 134 1 1 2
Sury-aux-Bois 775 1 1 1
Sigloy 660 1 1 1
Ingrannes 543 1 1 1
Ouvrouer-les-Champs 539 1 1 1
Sully-la-Chapelle 453 1 1 1
Combreux 270 1 1 1
Seichebrières 220 1 1 1
43 246 45 45 48
IV – QUESTIONS DIVERSES :
a) 14 Juillet 2025
b) Marché de producteur et vide grenier du 14/09/25
c) Rallye Rosalie : Dimanche 07 septembre 2025
d) Salle des fêtes : Limiteur de son et chauffe-eau hors service.
e) Exercice inondation organisée par la préfecture en date du 11 juin 2025.
f) Prestation de l’Union musicale aux cérémonies commémoratives.
g) Livraison du container jeudi 05 juin 2025.
h) Cœur de village : début des travaux (réseau d’eau potable) le 16 juin 2025. 3
i) Villages d’avenir : Avant-Projet Sommaire présenté le 18 juin 2025.
j) Problématique chats errants sur un autre secteur que ceux déjà connus.
k) Elections municipales 2026.
l) Prochain Conseil Municipal le mardi 16 septembre 2025 à 20 heures.
La séance est levée à 21h50