Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 18 04 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal du 30 06 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 06 09 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 13 06 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 06 12 2024
Déliberation - Delib. n° 029 2023 Tarifs garderie periscolaire 20
Déliberation - Delib. n° 043 2023 Recrutement dun agent en CDD
Déliberation - Delib. 033 2022 Tarifs concessions cimetiere pour
Déliberation - Delib. n° 040 2023 Tarifs concessions cimetiere po
Déliberation - Liste des Deliberations du 03 02 2023
Déliberation - Liste des Deliberations du 30 06 2023
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 30 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 30 juin 2023 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 10 Convocation du 23/06/2023
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Benjamin LEDOUX, Aimé MAIERON et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : M. Loïc GARNIER = pouvoir à M. Patrick CAMUS
M. Dominique RAVAULT = pouvoir à M. Patrick JURY
Mme Marion ALEXANDRE = pouvoir à M. Gérard DURAND
M. Patrice LARONZE = pouvoir à Mme Maria DRABOWICZ
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Agnès GRILLOT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 029 2023 :
Tarifs garderie périscolaire 2023/2024
A l’unanimité, les tarifs de 2022/2023 sont reconduits en 2023/2024
Délibération n° 030_2023 :
Tarifs encarts publicitaires SAINT-PIERRE LE MAG 2024
A l'unanimité, les tarifs 2023 sont reconduits pour 2024
Délibération n° 031_2023 :
Mission de référent déontologue élus avec le Centre de Gestion
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour la signature de la convention et désignation des référents
Délibération n° 032 2023 :
Partenariat avec l’Association « L’Amie des Chats »
A l'unanimité, refus du Conseil Municipal pour adhérer à cette association
Délibération n° 033 2023 :
Renforcement électrique poste de Grizy et enfouissement des lignes EP, Télécom et Fibre A l'unanimité, accord du Conseil Municipal sur ces travaux et sur la participation financière communale
Délibération n° 034_2023 :
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : réfection des porches de l’église A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour cette demande