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Ordre du Jour - ODJ 2025 05 14
Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune de Cesson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2025 05 14)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 2
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Service : direction générale des services
Adressé à : Mesdames et Messieurs les adjoints et les conseillers municipaux
Cesson le : 07 mai 2025
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 14 mai 2025
à 20 heures
salle Chipping Sodbury
rue de la Plaine
Ordre du jour
• Appel nominal des conseillers municipaux
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 mars 2025
• Information sur les décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGC
Administration générale
• Formation du Jury d’assises 2026
• Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert au titre de « toutes subventions de l’état »
Finances
• Garantie d’emprunt PLURIAL NOVILIA
• Attribution de subvention à l’association Scouts et Guides de France
• Tableau cessions immobilières 2024
Services à la population
• Rétrocession d’une concession funéraire
CONVOCATION
Conseil municipal Page 2 sur 2
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Ressources Humaines
• Mise à jour du RIFSEEP
• Régime indemnitaire Police Municipale
• Création d’un poste d’adjoint technique au Centre technique municipal • Création de postes emplois saisonniers
• Dispositif d’astreinte d’exploitation hors filière technique
• Document unique d’évaluation des risques professionnels
• Modification du temps de travail, application des 1607 heures
Education
• Demande de subvention au conseil régional pour la création d’un terrain
multisports
• Demande de subvention Jeunesse Caisse d’Allocations Familiales dans le
cadre de visites culturelles en Ile de France
• Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes en
vue de la passation du marché public de fourniture d’un espace
numérique de travail
Urbanisme
• Renouvellement du comité de développement durable
• Plan Communal de Sauvegarde
• Cession parcelle Poirier Saint
• Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols à Cesson
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Olivier CHAPLET
Maire de Cesson
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POUVOIR
Je soussigné(e)…………………………………………………………………………………………….…………
donne pouvoir à……………………………………………………………………………………………………..
Pour le représenter au Conseil Municipal du ………………………………………….………………
Signature :