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Déliberation - delib decembre
Procès Verbal - CM20211215 PV
Déliberation - DECISIONS 202108
Ordre du Jour - ODJ 10 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cesson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 10 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Page 1 sur 3
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Service : direction générale des services
Adressé à : Mesdames et Messieurs les adjoints et les conseillers municipaux
Cesson le : 03 décembre 2025
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 10 décembre 2025
à 20 heures
salle Chipping Sodbury
rue de la Plaine
Ordre du jour
• Appel nominal des conseillers municipaux
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 08 octobre 2025 • Information sur les décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
Administration générale
• Rapport d’activités 2024 du Syndicat Intercommunal
• Convention pluri-communale pour la mise en commun des agents et
des équipements des Polices Municipales de Cesson et Nandy
• Retrait de la centrale d’achats SIPP’N’CO du SIPPEREC
Finances
• Ouverture d’un Compte à terme (CAT)
• Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses
d’investissement 2026 avant le vote du budget (25%)
• Avance de contribution au Syndicat Intercommunal
• Imputation de biens en faible valeur en section investissement pour
l’année 2026
• Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
CONVOCATION
Conseil municipal Page 2 sur 3
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Urbanisme et Foncier
• Acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section BD156
• Adhésion au Syndicat Départemental Des Energies de Seine-et-Marne (SDESM)
• Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2026
• Rétrocession des voiries, des réseaux et des espaces communs : portion
de la rue de la Roselière
• Rétrocession des voiries, réseaux, espaces communs et réseau de
télédistribution : portion de la rue de la Tramontane et de la rue Théodore
André Monod et d’une portion de Liaison Douce
Ressources Humaines
• Mise en œuvre de la participation employeur pour la prévoyance et la
santé
• Adoption du Plan de Formation 2025-2027
• Création d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture contractuel pour la
direction de l’Education
• Reconduction d’un poste d’Adjoint d’Animation contractuel pour la
direction de l’Education
• Reconduction de postes d’Agents de surveillance des points écoles pour la Police Municipale
• Recrutement d’un intervenant dans le cadre d’une activité accessoire
Police Municipale
• Recrutement d’un intervenant dans le cadre d’une activité accessoire
Finances
Social et Logement
• Création d’un statut communal pour les familles monoparentales
Vie locale
• Tarifs locations de salles pour l’année 2026
Services à la population
• Tarifs concessions funéraires pour l’année 2026 Page 3 sur 3
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Education
• Modifications au règlement intérieur du Multi-Accueil
• Mise en place d’un tarif de restauration scolaire à 1€ en faveur des familles monoparentales facturées au tarif minimum plancher en vigueur
• Mise en place d’une tarification de restauration scolaire en deux sections pour la pause méridienne
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Olivier CHAPLET
Maire de Cesson
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POUVOIR
Je soussigné(e)…………………………………………………………………………………………….…………
donne pouvoir à……………………………………………………………………………………………………..
Pour le représenter au Conseil Municipal du ………………………………………….………………
Signature :