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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation Conseil Communautaire 29.09.2026
Document publié le Mardi 29 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation Conseil Communautaire 29.09.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Transports,
GORGES DE
LARDECHE
L'INTERCO Vallon Pont d'Arc
Le 22/09/2026
Communauté de communes
Des Gorges de l’Ardèche
215 vieille route du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc
Tél. 04 75 37 6113 A ne nn mere) www.cc-gorgesardeche.fr {Dé éaué supp éant vous êtes ivre à participer à la séance
sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Luc PICHON, Président de la Communauté
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu,
Mardi 29 septembre 2026 à 18h00
Cinéma le Ciné7
Salle N°2
3, Place de la petite vitesse
07120 RUOMS
Ordre du jour :
Présentation du nouveau délégataire du CINE7
RESSOURCES
Administration Générale
- Règlement intérieur de la CCGA
- Création de commissions thématiques permanentes
- Lancement de l'élaboration du Plan Intercommunale de Sauvegarde (PICS) de la Communauté
de communes des Gorges de l’Ardèche
- Contrat de gouvernance du Grand Site de France des Gorges de l’Ardèche
-__ Contrat Local de Santé (CLS)
-__ Convention annuelle de financement du Plan Local des Solidarités (PLS) année 2026
Ressources Humaines
- Création d’un CST commun entre la commune de Saint-Alban-Auriolles et la communauté de
communes des Gorges de l’Ardèche
- Mise à jour des montants des astreintes
- Augmentation de la quotité du temps de travail du poste de l’agence postale d’Orgnac l’Aven
Finances
-_ Décision modificative n°2
TECHNIQUE
Mobilité
-__ Convention à intervenir avec l’association « Bicyclart » pour le financement d’une action
d’électrification de vélos dans le cadre du Pacte local de solidarité.
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas
Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze
Salavas - Sampzon - Saint-Maurice-d’Ardèche - Vagnas - Vallon Pont d’Arc - Vogüé - Avenant n°3 à la Convention de délégation de compétences pour l’organisation des services
de mobilités
Déchets
-__ Convention à intervenir avec le SICTOBA pour la collecte du verre
Infrastructures
- _ Reconduction d’une année du marché accord cadre à bons de commande pour travaux de
voirie.
CENTRE SOCIAL ET CULTUREL
Enfance
- Conventions périscolaires avec les communes
Jeunesse
- Participation 2026 à la Mission Locale de l’Ardèche Méridionale
CULTURE ET PATRIMOINE
Culture
- Intervention musicale en mesure scolaire : conventions et tarif année scolaire 2026/27
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON