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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation Conseil Communautaire 2025.10.28
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation Conseil Communautaire 2025.10.28)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Aménagement du territoire,
GORGES DE
LA R D ECYHE Vallon Pont d’Arc Le 21/10/2025
L'INTERCO
Communauté de communes Luc PICHON, Président de la Communauté Des Gorges de l’Ardèche s à
215 vieille route du Pont d'Arc : : 07150 Vallon Pont d’Arc Mesdames et Messieurs les Conseillers
Tél. 04 75 37 6113 a an avec inuité à participer à la sé gorg {Déléqué suppléant : WWW.cc-g0r; esardeche.fr eleque su, léant : vous êtes invité à participer à la séance sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu,
Mardi 28 octobre à 18h00
Salle Polyvalente
4, Place Terlin
07200 SAINT MAURICE D’ARDECHE
Ordre du jour :
POLE RESSOURCES
Administration Générale
-__ Modification des statuts du SICTOBA
- Principe du recours à un contrat de service public pour l'exploitation du cinéma
intercommunal CINE7
Ressources Humaines :
- Indemnité de rupture conventionnelle
Finances
-__ Transfert d’un emprunt de la commune de Vogüé
- Décision modificative N°1 au budget mobilité
- _ Décision modificative N°2 au budget principal
POLE TECHNIQUE
Mobilité
-__ Convention avec le Territoire d’Energie Ardèche (TEO7) pour la pose de panneaux Autostop sur
les candélabres des communes
- Achat d’un terrain à Rochecolombe pour l’aménagement d’une aire de covoiturage
Infrastructure
- Convention de mise à disposition de ligne de communication à très haut débit avec ADTIM
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze Salavas - Sampzon - Saint-Maurice-d’Ardèche - Vagnas - Vallon Pont d’Arc - Vogüé Voirie
-__ Convention financière avec le SEBA
POLE ENFANCE ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES
Enfance Jeunesse
-__ Tarification ALSH applicable à compter du 1° janvier 2026
POLE TECHNIQUE
Espaces Naturels
- Soutien à la démarche de label Grand site
Intervention du Président et du Directeur du SGGA
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON