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Convocation - 23B09 SUB AGRE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23B09 SUB AGRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Ruralité,
CONVOCATION
LE 27 02 2023
AFFICHAGE LE
9 4 MAS 2093
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 12
Nombre de Conseillers
représentés : 2
Fin de séance : 22h57
Début de séance : 20h30
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 6 mars, le Conseil Municipal, s'est réuni,
en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière
adressée à ses membres le lundi 27 février 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance.
Présents :
Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Poncet, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Gaël Marandin,
Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Florence Collino.
Excusés : Hervé Lacroix, Thierry Rolland.
Absent : Estelle Remacle.
Pouvoirs :
Boillot.
Thierry Rolland à Florence Collino, Hervé Lacroix à Sandrine
Secrétaire : Alicia Berthier-Derose.
Monsieur le Maire laisse la parole à Alicia Berthier-Derose qui expose les faits :
Se
Dans le cadre du programme du Département du Doubs "Partageons nos sports", le Département finance à 100 % Fachat d’agrès PMR avec le panneau explicatif.
La pose est à la charge de la commune.
Dans ce contexte commune propose d'acquérir les agrès suivants :
- Un vélo à bras
- Un Duo Fit A et C
- Un panneau d'éveil sonore pour enfants
pour un montant total de 20.236,00 € HT.
Ces agrès seront mis en place dans l'aire de jeux Gai Loisirs (près des tennis) et à l'aire du Bief Rouge pour le panneau sonore.
L'aide accordée par le Département sera de 18.447,00 € HT (car la commande comprend des frais de livraison, des pièces d’accroche et un panneau de signalétique fitness non subventionnable).
16 rue du village - 25 370 METABIEF
Mairie de Métabief
Tél :03 81 49 43 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr Le reste à charge pour la collectivité sera donc de 1.789,00 € HT.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- approuve l'achat des agrès PMR en collaboration avec le Département
- autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire, Gérad DEQUE
Mairie de Métabief
16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr