Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 23I11secourssurpistesskialpin?preview=1
Convocation - 23I09anv?preview=1
Convocation - 23G11acquisitiondeparcelles?preview=1
Déliberation - 23I01delibbailenvironnementalcernois?preview=1
Convocation - 23H05 CIMETIERE?preview=1
Convocation - 23I07integrationfraisd etude?preview=1
Déliberation - delib dumont?preview=1
Déliberation - delib convention sma?preview=1
Convocation - 23A05 MO CIMETIERE?preview=1
Déliberation - delib RD 9?preview=1
Convocation - 22K09TARIFSSECOURSSURPISTESCONVENTIONDETRANSPORTSANITAIRE?preview=1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 22K09TARIFSSECOURSSURPISTESCONVENTIONDETRANSPORTSANITAIRE?preview=1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Ruralité,
CONVOCATION
Comme
chaque
année,
M.
le Maire
soumet
à l'assemblée
le projet
de
IA DC
er
PAX
Nombre
de
membres
L'an
deux
mille
vingt
deux,
le
lundi
5
décembre,
le
Conseil
Municipal,
s'est
composant
le
Conseil
Es
7.
ne
"
:
Eee
Municipal
: 15
réuni,
en
session
ordinaire,
salle
Sancey-Richard,
sur
convocation
régulière
adressée
à
ses
membres
le
mardi
29
novembre
2022,
par
Monsieur
le
Maire
Nombre
de
membres
qui
a présidé
la séance.
en
exercice
: 15
Présents
:
Nombre
de
Conseillers
Gérard
Dèque,
Samuel
Péridy,
Alicia
Berthier-Derose,
Lucie
Rousselet-
présents
: 10
Jurcevic,
Francis
Meuterlos,
Nicolas
Métivier,
Estelle
Remacie,
Hervé
Nombre
de
Conseillers
Lacroix,
Florence
Collino,
Laurent
Poncet.
représentés
:
5
Excusés
:
Sandrine
Boillot,
Bénédicte
Lavier,
Marlène
Benoit,
Gaël
Marandin,
Thierry
Rolland.
Début
de
séance
: 20h30
Absent
:
Fin
de
séance
: 21h54
|
Pouvoirs
:
Sandrine
Boillot
à
Hervé
Lacroix,
Bénédicte
Lavier
à
Lucie
Jurcevic,
Marlène
Benoit
à Laurent
Poncet,
Gaël
Marandin
à Estelle
Remacle,
Thierry
Rolland
à
Florence
COLLINO
.
Secrétaire
: Francis
MEUTERLOS
LE 23112022
Convention
relatif
au
transport
sanitaire
des
blessés
sur
pistes
de
ski
alpin.
AFFICHAGE
LE
16 rue
du village
- 25
370
METABIEF
Tét:
03
81 49
13 22
- Fax
03
81 49
01 ©
li rappelle
que
ces
prestations
sont
refacturées
aux
blessés,
et
se
déduisent
du
montant
des
permanences.
Les
permanence
ambulancières
sont,
elles,
partagées
en
fin
de
saison
entre
les
différentes
communes
utilisatrices
du
service
au
prorata
du
nombre
de
secours
réalisés
sur
chacune
d’entre
elles
(Jougne,
Métabief
et
Longevilles
Mont
d'Or)
L'ouverture
de
la station
étant
programmée
à compter
du
3 décembre.
Pour
information,
le montant
des
transports
a fortement
augmenté
cette
année,
en
raison
de
l'augmentation
des
coûts
des
fluides,
notamment,
et
les
sociétés
ambulancières
ont
fait
part
également
de
leurs
grandes
difficultés
à recruter
du
personnel
pour
assumer
les
gardes
journalières.
Les
permanences
ambulancières
sont
donc
passées
de
695
€ à
960
€, et
les
transports
vers
Pontarlier,
de
270
€
à
380
€.
oTUTTZ...Z
OO
REÇU
EN
PREFECTURE
le
69/12/2822
Mairie
de
Métabief > Cet
exposé
entendu,
après
avoir
pris
connaissance
de
la
convention
de
transport
sanitaire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
>
- approuve
la
convention
de
transport
sanitaire
des
blessés
sur
pistes
de
ski
alpin
- AUTORISE
LE
MAIRE
À
SIGNER
LES
PIÈCES
S’Y
RAPPORTANT
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Métabief
Le
Maire,
Gérad
DE:
RECU
EN
PREFECTURE
1
REÇU
EN
PREFECTURE
Mairie
de
Métabief
le
89/12/2022
18
rue
du
village
- 25
370
METABIEF
Tél
: 03
81
49
13
22
- Fax
03
81
49
01
silo
nitenbedininnte
99_DE-025-2