Ordre du Jour - ODJ CM 13 03 24

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Ordre du Jour - ODJ CM 13 03 24 Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 13 03 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget, Le conseil municipal se réunira à la salle du Conseil en Mairie

le 13 mars 2024, à 19H00.

Affiché le 07/03/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2024 02 - Décisions prises en application de l'article L2122-22

03 - Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la SCI PERI 04 - Débat d’Orientation Budgétaire 2024

05 - Adoption d’un règlement budgétaire et financier (RBF)

06 - Informations et questions diverses

Le Maire, Jérôme POUGET

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales