Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - recap+delibérations+CM+du+07+04+2026+(ID+75642)?t=
Déliberation - recap+delibérations+recap+délibérations+(ID+15858)
Déliberation - recap+delibérations+recap+delib+(ID+12906)?t=17484
Déliberation - recap+delibérations+recap+delib+(ID+12906)?t=17217
Déliberation - recap+delibérations+recap+délibérations+(ID+15858)
Déliberation - recap+delibérations+recap+delib+(ID+12906)?t=17399
Déliberation - recap+delibérations+recap+delib+(ID+12906)?t=17279
Déliberation - recap+delibérations+recap+delib+(ID+12906)?t=17231
Déliberation - recap+delibérations+recap+delib+(ID+12906)?t=17429
Déliberation - recap+delibérations+recap+delib+(ID+12906)?t=17536
Déliberation - recap+delibérations+2026+07+28+(ID+81928)
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Déliberation - recap+delibérations+2026+07+28+(ID+81928))
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Nombre de Conseillers
Municipaux :
• En exercice : 19
• Présents ou
représentés : 12 + 4
L’an deux-mille-vingt-six,
Et le mardi vingt-huit juillet,
A vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la Commune de LACAUNE-LES-BAINS,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Robert
BOUSQUET, Maire
Date de convocation :
13 juillet 2026
Etaient présents M. BOUSQUET Robert
M. BOUSQUET Jérôme
M. FABRE Jacques
Mme VIALA Armelle
M. BRU Jean-Claude
M. GASC Laurent
M. NICOLAS Serge
M. BENAMAR Alexis
Mme SOLOMIAC Sylvie
Mme YEDDOU Myriam
Mme BEZIAT Myriam
Mme CAUQUIL Sandrine
Date d’affichage :
30 juillet 2026
Procurations : Mme STAVROPOULOS Marie-Claude à M.
BOUSQUET Robert
M. CONDAMINES Frédéric à M. BOUSQUET
Jérôme
Mme LAGARDE Lucile à Mme SOLOMIAC Sylvie
Mme DELESALLE Aurélie à Mme VIALA Armelle
Absents : Mme SORIANO Joëlle
M. CARON Sandric
M. CHIFFRE Sébastien
Secrétaire de séance : Mme VIALA Armelle
N°
Délibération Date Vote Objet
2026/73 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
2026/74 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité Nomination d’un représentant de la commune pour les comités de pilotage « Natura 2000 »
2026/75 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité
Avis du Conseil Municipal concernant la demande de
renouvellement de l’autorisation d’exploitation des
jeux d’argent et de hasard au Casino de Lacaune
2026/76 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité Constitution de la commission syndicale des Vidals
2026/77 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité
Communauté de Communes du Haut-Languedoc :
Adoption du rapport de la commission locale
d’évaluation des charges transférées
2026/78 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement collectif
2026/79 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité Plan de financement de l’opération « boulevard Jean Jaurès »
2026/80 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité
Convention de mandat pour l’établissement et
l’émission de la facturation par l’Office National des
Forêts pour des recettes issues des ventes de bois pour
la durée du mandat 2026/81 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité Vente du bien communal « tondeuse autoportée KUBOTA »
2026/82 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité
Attribution de subventions aux associations : Lacaune
Animation Commerce, Olympique des Monts de
Lacaune, Phoenix Lacaunaises
2026/83 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité Contribution aux actions éducatives « maternelles au cinéma » et « école et cinéma »
2026/84 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité Convention d’occupation du domaine public (parcelle n°H1294) avec « On Tower France »
2026/85 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité Convention de servitude pour les lignes électriques souterraines et aériennes avec le SDET
2026/86 28/07/2026 Approuvé à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs au titre
d’avancements de grade et au titre de promotions
internes-année 2026