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Compte-Rendu - 9 janvier 2017
Document publié le Lundi 9 janvier 2017 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 janvier 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
Folio n° 2017/
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU 09/01/2017
PRESENTS : MARTIN – GRELLETY – HAREL - PORTELLO – DELBOS - FOURAN - DOAT - SOULAGE - PERROT
ABSENTS REPRESENTES : COUPARD par FOURAN, FEUILLE par MARTIN
SECRETAIRE : Jean-François FOURAN
Date de convocation du Conseil Municipal : 04/01/2017
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu du conseil municipal du 21/12/2016. Il est adopté à l’unanimité.
Délibération 2017-01/01
DM 3 : VIREMENT DE CREDITS 2016
Monsieur le Maire explique que le 04/01/2017 il a été destinataire de la dernière facture des attributions de compensation de la CCBDP pour l’année 2016 d’un montant de 3 057 euros. Cette dépense n’étant pas prévue et faisant partie de la comptabilité 2016, il convient d’effectuer des virements de crédits.
Intitulés des comptes Diminution
crédits alloués
Augmentation
des crédits
Comptes Montants (€) Comptes Montants (€)
Rémunération du personnel non
titulaire
6413 2 600,00
Attributions de compensation 73921 7 263,00
Fonds de péréquation des ressources
intercommunales et communales
73925 4 663,00
DEPENSES - FONCTIONNEMENT 7 263,00 7 263,00
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la décision modificative ci- dessus.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire donne au conseil municipal les calendriers des conseils communautaires et municipaux.
Mariage et repas de chasse le même samedi d’août. Monsieur le Maire indique qu’il faut rechercher une solution pour qu’il n’y ait pas autant de monde simultanément.
Demande de mise à disposition de la salle des fêtes de deux associations de Monsac. Motos le 02 avril et téléthon le premier weekend de décembre. Monsieur le Maire fait part au conseil municipal qu’on peut prêter la salle des fêtes gratuitement à ces deux associations de la communauté de communes.
Fin de la réunion à 22 h.