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Arrêté - 20260609 arrete temporaire stationnement et circulation pastell vro 60 aa
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - 20260609 arrete temporaire stationnement et circulation pastell vro 60 aa)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
N°
60/2026
AA
Commune
de
MARZAN
7
Marzan'
“ar
ARRETE
TEMPORAIRE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT Le
Maire
de
la Commune
de
MARZAN,
Vu
la loi n°
82-213
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
Vu
la loi n°
83-8
du
7 janvier
1983
modifiée,
Vu
le Code
de
la Route
portant
règlement
général
de
la Police
de
la circulation
routière,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213-1
et
L2213-2, Vu
le Code
Général
des
propriétés
des
personnes
publiques,
Vu
le Code
de
la voirie
routière,
Vu
instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
Vu
la
demande
présentée
le
26
mai
2026
par
Mme
ANEZO
Aurélie
secrétaire
de
l’association
PASTELL
VRO
en
vue
d’organiser
une
fête
de
quartier
rue
des
Moulins
les
27
et
28
juin
2026
Considérant
que
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
des
riverains
il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
les
27
et
28
juin
2026
:
-
Chemin
rural
n°
374
et
chemin
rural
n°
380
-
Carrefour
chemin
rural
n°
376,
chemin
rural
n°
379
et
chemin
rural
n°
380
-_
Voie
communale
n°
33
-_
Voie
communale
n°
34
ARRETE
Article
1
:La
circulation
et
le
stationnement
de
véhicules
autres
que
les
véhicules
de
secours
et
de
lutte
contre
l’incendie
et
véhicules
de
service,
seront
interdits
du
27
juin
2026
à
partir
de
12
h00
au
28
juin
2026
à
12h00
sur
les
voies
suivantes
:
-
Chemin
rural
n°
374
et chemin
rural
n°
380
-__
Carrefour
chemin
rural
n°
376,
chemin
rural
n°
379
et chemin
rural
n°
380
-__
Voie
communale
de
Kerrolay
n°
33
-
Voie
communale
n°
34
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02
99
90
63
02 Article
2
: La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
organisateurs.
Atticle
3:
M.
le
Maire
de
MARZAN,
M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
MUZILLAC/NIVILLAC,
l’association
PASTELL
VRO
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché
à la Mairie
de
MARZAN
ainsi
qu’à
chaque
extrémité
des
voies.
Article
4:
M.
le
Directeur
du
Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours,
le
responsable
du
SAMU, sont
destinataires
d’une
copie
pour
information
MARZAN,
le 09 juin
2026
Le
Maire,
Denis
LE
RALLE
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02
99
90
63
02