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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Pocé-sur-Cisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 18122023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 DÉCEMBRE 2023 à 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Présents :
Claude COURGEAU, Christel MOUNEYRAT, Catherine MEUNIER, Stéphanie MAURICE, Agnès DOUADY, Annie CRONIER, Slobodanka JOSIFOVSKI, Céline BURIN-GIRAULT, Mélanie CHASSELAY, Coralie PELLETIER, Jean-Michel GUÉRY, Jacques MAURICE, Gérard JABLY, Christophe ROCHE, David HAPPE, Bernard NAUDIN, Arnaud CROSNIER, Jérôme BRAULT.
Pouvoir :
Jocelyn GARÇONNET a donné pouvoir à Catherine MEUNIER,
Absent : /
Secrétaire de séance : David HAPPE
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Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 20 novembre 2023. ____________________________________________________________________________________________
Délibération n°2023/12-01
Objet : Tarifs 2024
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/12-02
Objet : Demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour le projet « Installation de récupérateurs d’eau de pluie sur les bâtiments communaux »
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/12-03
Objet : Demande de subvention au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) pour le projet « Installation de récupérateurs d’eau de pluie sur les bâtiments communaux »
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/12-04
Objet : Bail professionnel du local Résidence Neptune Refusée à l’unanimité
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Délibération n°2023/12-05
Objet : Contrats de maintenance des installations de chauffage au gymnase et bâtiments municipaux - Choix de l’entreprise
Approuvée à l’unanimité
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