Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations du 27022023
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 23092024
Déliberation - Liste deliberations examinees
Déliberation - Liste deliberations du 20112023
Déliberation - Liste deliberations du 29012024
Déliberation - Liste deliberations du 15122025
Déliberation - Liste deliberations du 09062023
Déliberation - Liste deliberations du CM 13052024
Déliberation - Liste deliberations du 24062024 1
Déliberation - liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pocé-sur-Cisse.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026 à 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Présents : Mmes MOUNEYRAT, PELLETIER, CHASSELLAY MAILLET, APPERT-DESNOS, METTON, BARROUÉ-LEBRUN
MM. BILTERYST, JABLY, PRONOST-LARIVIÈRE, MOREAU, ARNOULT, COULÉON, BOIRON, BARRIER.
Absentes : Mmes MONBOUÉ et MASSÉ
Pouvoirs : Mme POHU a donné pouvoir à Mme MOUNEYRAT
Mme MAURICE a donné pouvoir à Mme CHASSELAY MAILLET
M. KOEMPGEN a donné pouvoir à M. BILTERYST
Secrétaire de séance : Mme APPERT-DESNOS
____________________________________________________________________________________________
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 juin 2026.
___________________________________________________________________________________________
Information
Objet : Droit de préemption dans le cadre des délégations données au Maire
__________________________________________________________________________________________
Délibération n°2026/09-01
Objet : Redevance d’occupation du domaine public – Orange
Approuvée à l’unanimité
_________________________________________________________________________________________
Délibération n°2026/09-02
Objet : Convention entre le département d’Indre-et-Loire et la Commune de Pocé-sur-Cisse relative à la réalisation des travaux de renouvellement de la couche de roulement sur une section de la RD431 en agglomération
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________
Délibération n°2026/09-03
Objet : Convention de groupement de commandes pour la requalification des espaces extérieurs du secteur des « Laitiers » à Pocé-sur-Cisse
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________ Délibération n°2029/09-04
Objet : Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________
Délibération n°2029/09-05
Objet : Admission en non-valeur
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________
Délibération n°2026/09-06
Objet : Rectification Bail de Courte Durée – Mme LAVEAU – Résidence Neptune Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________
Délibération n°2026/09-07
Objet : Rectification Bail Professionnelle – Mme BERLOT – Résidence Neptune Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________
Délibération n°2026/09-08
Objet : Régime indemnitaire de la filière culturelle – Instauration de l’Indemnité de Suivi et d’Orientation des Elèves (ISOE)
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________
Délibération n°2029/09-09
Objet : Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2027
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________
Délibération n°2026/09-10
Objet : Solidarité en faveur des communes sinistrées à la suite des incendies estivaux Approuvée à l’unanimité