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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
NES ai nt
Héand
Membre de Saint-Étienne Métropoie
8 place de la Mairie - BP 20002
42570 Saint-Héand CEDEX
Tél. : 04 77 30 41 23
Fax : 04 77 30 97 28
mairie@caint-heand.fr
www.saint-heand.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Délibération n° 2026-35 Examinée le 20 mars | Conseil municipal : Fixation | Approuvée à 2026 du nombre de postes l'unanimité des
d'adjoints membres
présents et
représentés
Délibération n° 2026-36 Examinée le 20 mars | Administration générale: Approuvée à 2026 Délégation au Maire au titre | l'unanimité des
de l'article L. 2122-22 du membres
Code Général des présents et
Collectivités Territoriales représentés
Délibération n° 2026-37 Examinée Le 20 mars | Indemnités de fonctions des | Approuvée à 2026 élus communaux à compter | l'unanimité des
du 21 mars 2026 membres
présents et
représentés
Liste affichée et publiée le 25 mars 2026
La Maire,
Joëlle PEGUET
Le 25 mars 2026