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Déliberation - force K0VKWp2j des deliberations du Conseil Municipal du 20 decembre 2024
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Talloires-Montmin.
Lien du pdf (Déliberation - force K0VKWp2j des deliberations du Conseil Municipal du 20 decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées en conseil municipal - Séance du 20 décembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi 20 décembre à 19H00, le Conseil Municipal de la Commune de Talloires-Montmin, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Didier SARDA, Maire.
Présents :
Didier SARDA, Bettina GARBEROGLIO, Olivier MOUZIN, Sylvianne WANDEROLID, Bernard FOUQUERE, Brigitte NEMOZ, Christophe DUNOYER, Jean-Paul COQUARD, Raphael LYARET, François DELORT-LAVAL, Emmanuel HUBER, Bruno ASSELIN
Procurations :
Magali SULPICE donne pouvoir à Brigitte NEMOZ
Benoit RICHARD donne pouvoir à Olivier MOUZIN
Sylvie BESNIER donne pouvoir à Bettina GARBEROGLIO
François-Joseph BOUGAUD donne pouvoir Bernard
FOUQUERE
Absent : Stéphanie CORCY, Stéphane DUCLOS, Danielle
ROCHET, Ségolène CAMUSET, Vincent SPRUNGLI, Bernard
HOFFMANN, Alban GOBERT
Date de convocation : Lundi 16 décembre 2024
Nombre de membres en exercice : 23
Présents : 12 – Pouvoirs : 4 – Votants : 16
Secrétaire de séance : O. MOUZIN
Délibération Objet Vote du conseil municipal 104/2024 Compte-rendu des décisions du maire A pris acte 105/2024 Bail Emphytéotique Administratif, signature d’un avenant Délibération approuvée à la majorité des membres présents 106/2024 Avenants Savoyarde Délibération approuvée à la majorité des membres présents 107/2024 Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) Délibération approuvée à l’unanimité 108/2024 Adhésion au contrat collectif « Prévoyance » du CDG 74 au 01/01/2025 Délibération approuvée à l’unanimité 109/2024 Décisions modificatives budgétaires Délibération approuvée à l’unanimité 110/2024 Admission en non-valeur Délibération approuvée à l’unanimité 111/2024 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement Délibération approuvée à l’unanimité 112/2024 Plan Lacs, demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie Délibération approuvée à la majorité des membres présents 113/2024 Plan ruralité, demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie Délibération approuvée à l’unanimité 114/2024 Appel d’offres, régularisation Délibération approuvée à l’unanimité 115/2024 Affaire foncière, régularisation Délibération approuvée à la majorité des membres présents 116/2024 Tarifs : Mise à disposition de personnel communal Délibération approuvée à l’unanimité 117/2024 Organisation d’un référendum local : Implantation d’une gendarmerie – Modalités du scrutin Délibération approuvée à l’unanimité
Le 21.12 2024. Le maire, Didier SARDA