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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 2015 05 02 installation dun nouveau membre du comite de direction de loffice de tourisme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE 2015.05.02 DÉPARTEMENT DU GERS
ARRONDISSEMENT DE CONDOM
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
------------o------------
SÉANCE ORDINAIRE DU 23 SEPTEMBRE 2015
L’an deux mille quinze, le 23 septembre à 19h00, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, légalement convoqué, composé de 50 membres en exercice, s’est assemblé à la Salle de réunion de la Communauté de Communes de la Ténarèze, Quai Laboupillère à Condom (Gers), sous la présidence de Monsieur Gérard DUBRAC, Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze. ÉTAIENT PRÉSENTS: ESPERON Patricia, CLAVERIE Claude, BEZERRA Gérard, DUFOUR Philippe, BROCA-LANNAUD Marie-Thérèse, BELLOT Daniel remplacé par son suppléant David ALBINET, BOISON Maurice, BOUE Henri remplacé par sa suppléante Sophie PUJOS, COLAS Thierry, DIVO Christian, FERNANDEZ Xavier, GOZE Marie-José remplacée par sa suppléante Laurence CALVET, LABATUT Michel, LABORDE Martine, MAURY Jacques, MESTE Michel, RODRIGUEZ Jean remplacé par sa suppléante Pascale ULIAN, SAINT-MEZARD Guy, BEYRIES Philippe, CAPERAN Paul, CARDONA Alexandre, CHATILLON Didier, DELPECH Hélène, GARCIA Marie-Paule, LAURENT Cécile, MARCHAL Rose-Marie, MARTINEZ Françoise, MONTANE-SEAILLES Marie-Claude, NOVARINI Michel, OUADDANE Atika, PINSON Alain, SACRE Thierry, TRAMONT Jean.
ABSENTS EXCUSÉS : BARTHE Raymonde, MELIET Nicolas, BARRERE Etienne, BATMALE Patrick, DUBOS Patrick, DULONG Pierre, DUPOUY Francis, TOUHE-RUMEAU Christian, BOLZACCHINI Laurent, LABEYRIE Nicolas, MARTIAL Vanessa, MONDIN-SEAILLES Christiane, SONNINO Marie, TURRO Frédérique.
ABSENTS : ROUSSE Jean-François et VAN ZUMMEREN Roël.
PROCURATIONS : BATMALE Patrick a donné procuration à DIVO Christian, TOUHE-RUMEAU Christian a donné procuration à Maurice BOISON, BOLZACCHINI Laurent a donné procuration à Alexandre CARDONA, LABEYRIE Nicolas a donné procuration à Martine LABORDE, MARTIAL Vanessa a donné procuration à Rose-Marie MARCHAL, MONDIN-SEAILLES Christiane a donné procuration à Gérard BEZERRA, SONNINO Marie a donné procuration à Jean TRAMONT et TURRO Frédérique a donné procuration à Cécile LAURENT.
SECRETAIRE : TRAMONT Jean
OBJET : INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION DE
L’OFFICE DE TOURISME
Monsieur le Président rappelle la démission de Monsieur Henri DOUSSAU de BAZIGNAN comme premier adjoint de la commune de Ligardes, enregistrée par le Préfet le 29 avril 2015, et la vacance de fait de son siège de conseiller communautaire suppléant.
Il mentionne que lors du conseil municipal de Ligardes du 2 juin 2015, Monsieur Michel SENTEX a été élu comme premier adjoint.
Monsieur le Président rappelle également la délibération n° 2014.03.11 en date du 6 mai 2014 portant désignation des représentants à l’Office de Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze et expose que les membres du Comité de Direction sont désignés par le Conseil Communautaire sur proposition du Président de la Communauté de Communes.
Envoyé en préfecture le 05/10/2015
Reçu en préfecture le 05/10/2015
Affiché le
ID : 032-243200417-20150923-2015_05_02-DE Il propose, par conséquent, que :
- Monsieur Michel SENTEX soit substitué à Monsieur Henri DOUSSAU de BAZIGNAN comme membre suppléant du collège des représentants de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
OUÏ l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré à l’unanimité, PREND ACTE de la démission de Monsieur Henri DOUSSAU de BAZIGNAN comme premier adjoint et conseiller municipal de la commune de Ligardes et par conséquent de la vacance de son poste de membre suppléant du Comité de Direction de l’Office de Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze ;
DESIGNE Monsieur Michel SENTEX comme membre suppléant du Comité de Direction de l’Office de Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
Pour extrait conforme le 24 septembre 2015.
Le Président de la Communauté
de Communes de la Ténarèze,
Maire de Condom,
Gérard DUBRAC
Envoyé en préfecture le 05/10/2015
Reçu en préfecture le 05/10/2015
Affiché le
ID : 032-243200417-20150923-2015_05_02-DE