Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1816
Compte-Rendu - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1598
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1599
Procès Verbal - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=2021
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1615
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1771
Conseil Municipal - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=2002
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1712
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=2024
Procès Verbal - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=2003
unknown - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1971
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Corte.
Lien du pdf (unknown - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1971)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
Nom de l'association : LOCAUX ET INSTALLATIONS MUNICIPALES MIS A DISPOSITION
Date de création ( pièce à joindre : parution au JO)
Adresse { réception du courrier ) : e Charges des locaux municipaux mis à disposition payées par l'association :
( Cocher la case correspondante)
Téléphone : EDF : [] oui CL] non
Chauffage : Cl oui CI] non
Fax :
ne e PROGRAMME D'ACTION année N { pièce à joindre) Site internet :
E-mail :
Président : FINANCES
° COMPTE ADMINISTRATIF année N-1 ( pièce à joindre :
Téléphone :
Produits : Charges :
Trésorier : + SOLDE BANCAIRE GLOBAL au 31/12 de l'année N-1 (relevés bancaires de tous les comptes à
Téléphone : joindre ) :
° BUDGET PREVISIONNEL année N (pièce à joindre) :
NOMBRE D'AGREMENTS OÙ DE LICENCIES année N-1:
Joindre en annexe le nombre par catégorie où par niveau de championnat)
PERSONNELS année N-1 :
Nombre de CDI :
Nombre de CDD :
Nombre d’autres contrats :
Masse salariale ( y compris les charges j) :
Produits : Charges :
. Montant de la subvention obtenue de la Commune de Corte pour l'année N-1: see
. Montant de la subvention demandée à la Commune de Corte pour l'année : see
Tout dossier Incomplet au 31 janvier de l’année N ne sera pas pris en compte
Ce dossier est à retourner de préférence à l'adresse mail :
secretaire.maire@ville-corte.fr
A déposer où à envoyer par voie postale à l'adresse :
Secrétariat du Maire, 3ème étage, Mairie de Corte, 21 Cours Paoli, 20250 Corte
AGREMENTS ({ pièces à joindre ) Fait le / /
MISSIONS DE SERVICE PUBLIC ( pièces à joindre)
Le Président
+ ACTIVITES ET BILAN MORAL année N-1 ( pièces à joindre)Ville de Corte
DOSSIER DE
DEMANDE DE
SUBVENTION
Tout dossier Incomplet au 31 janvier de l’année N ne sera pas pris en compte
Ce dossier est à retourner de préférence à l'adresse mail :
secretaire.maire@ville-corte.fr
A déposer ou à envoyer par voie postale à l'adresse :
Secrétariat du Maire, 3ème étage, Mairie de Corte, 21 Cours Paoli, 20250 Corte