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Déliberation - CM 7 octobre 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 7 octobre 2025 par la commune de Courcelles-Chaussy.
Lien du pdf (Déliberation - CM 7 octobre 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
g Villes et Villages Fleuris
LELLRBE ERATIOMALLOE LA LQURLITE DE NIE
Courcelles-Chaussy, le 8 octobre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil municipal du 7 octobre 2025
DCM 1 du Conseil Municipal du 7 octobre 2025 : Affaires générales — Présentation des rapports d'activité 2023 de la CCHCPP
Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du 7 octobre 2025 : Affaires générales — Présentation des rapports d'activité 2024 de la CCHCPP
Approuvée
DCM 3 du Conseil Municipal du 7 octobre 2025 : Affaires générales — Signaïiure de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 7 octobre 2025 : Marchés publics - Renouvellement de la concession du réseau de gaz avec GRDF
Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 7 octobre 2025 : Finances - Versement de subvention aux Sapeurs-Pompiers
Approuvée
DCM 6 du Conseil Municipal du 7 octobre 2025 : Finances - Versement de subvention au Syndicat des initiatives Approuvée
DCM 7 du Conseil Municipal du 7 octobre 2025 : Action sociale - Versement de bons Séniors pour l'année 2025 Approuvée
DCM 8 du Conseil Municipal du 7 octobre 2025 : Communication des décisions prises par le Maire Approuvée
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 — SIRET : 21570155800011 maïie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com