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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 31 mars 2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Courcelles-Chaussy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 31 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
&
Villes et Villages Fleuris
LRSEARELNATIO MARIO EIATOUAUITESD EVER
Courcelles-Chaussy, le 12° avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil municipal du 31 mars 2026
DCM 13-2026 du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Fixation du nombre d'administrateurs du CCAS et élection
des membres du Conseil d'administration
Sont élus membres du CCAS Christelle BARTHEL, Régine GRESSET, Eric BITTLER, Laure ARZ, Cyril NEIS
DCM 14-2026 du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Sont élus membres titulaires de la CAO : Patrick GRELOT, Bruno FREUDL, Laura BETTENFELD
Sont élus membres suppléants de la CAO : Armelle REISER-LAGRUE, Guillaume BERNEZ, Patricia FAGNONI
DCM 15-2026 du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Création des commissions thématiques et désignation des
membres
La liste des Commissions et des membres désignés en annexe
DCM 16-2026 du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Délégations consenties par le Conseil municipal au Maire
Approuvée
DCM 17-2026 du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Indemnités de fonction du Maire, Maire-délégué et Adjoints
au Maire
Approuvée
DCM 18-2026 du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Versement d'une subvention exceptionnelle à l'EPLEFPA —
Printemps d'Urville 2026
Approuvée
DCM 19-2026 du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Versement d'une subvention exceptionnelle à l'UNC -
Convoi de la mémoire 2026
Approuvée
DCM 20-2026 du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Désaffectation et déclassement de la rue du Breuil
Approuvée
DCM 21-2026 du Conseil Municipal du 31 mars 2026 : Communication des décisions prises par le Maire
Approuvée
Le Maire, |
\ LUC GIAMBERINI
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 — SIRET : 21570155800011
mairie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com