Déliberation - viewFile.php?idtf=53652&name=Liste+des+délibérations+du+conseil+municipal+du+26+mai+2026

Documents similaires

Déliberation - viewFile.php?idtf=53871&name=Procès verbal+du+cons

Déliberation - viewFile.php?idtf=52026&name=liste+des+délibératio

Déliberation - viewFile.php?idtf=773&name=Liste+des+délibérations

Déliberation - viewFile.php?idtf=53555&name=Liste+des+délibératio

Déliberation - viewFile.php?idtf=53287&name=Liste+des+délibératio

Déliberation - viewFile.php?idtf=50161&name=Liste+des+délibératio

Déliberation - viewFile.php?idtf=53097&name=Liste+des+délibératio

Déliberation - viewFile.php?idtf=50160&name=Liste+des+délibératio

Déliberation - viewFile.php?idtf=53020&name=Liste+des+délibératio

Déliberation - viewFile.php?idtf=51385&name=Liste+des+délibératio

Déliberation - viewFile.php?idtf=53652&name=Liste+des+délibérations+du+conseil+municipal+du+26+mai+2026 Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Grenoble. Lien du pdf (Déliberation - viewFile.php?idtf=53652&name=Liste+des+délibérations+du+conseil+municipal+du+26+mai+2026)Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Culture et patrimoine, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2026

- PREMIERE DELIBERATION -

Madame Amandine

GERMAIN

1-(42849) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E

Convention relative aux obligations réciproques du

Département de l'Isère et de la Ville de Grenoble

concernant les actions de prévention médico-sociales

en faveur des enfants de moins de six ans dans les

écoles maternelles de la ville pour l'année 2026

Délibération : Adoptée à l’unanimité

VOEU - Voeu relatif au classement de l’école Anatole France en Réseau d’Éducation Prioritaire.

Voeu : Rejeté

Pour : 12

Contre : 33 Oui Grenoble + 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Abstention(s) : 11 La France Insoumise

VOEU - 80-(43592) Voeu relatif aux fermetures de classes, aux moyens alloués à l’école publique et au financement des établissements privés sous contrat.

Voeu : Adopté à l’unanimité

Pour : 46

Abstention(s) : 11 La France Insoumise

VOEU - Voeu relatif au relatif aux fermetures de classes et aux moyens alloués à l’école publique .

Voeu : Rejeté

Pour : 11

Contre : 33 Oui Grenoble + 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble Abstention(s) :1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

- ASSEMBLEE -

Madame Laurence RUFFIN 2-(43408) C O N S E I L M U N I C I P A L

Élection d'adjoint-es à la Maire.Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins extraits de l'urne : 57

- à déduire : bulletin(s) blanc(s) ou nul(s) : 23

- suffrages exprimés : 34

- majorité absolue : 18

- Liste de SELLAMI, nombre de voix obtenues : 34

La liste de SELLAMI ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, ont été proclamé-es les élu-es :

13ème adjoint : M. Karim SELLAMI

14ème adjointe : Mme Laurette RIMET-MEILLE

Madame Laurence RUFFIN 3-(42993) C O N S E I L M U N I C I P A L

Formation des Elu-es

Délibération : Adoptée à l’unanimité

Pour : 46

Abstention(s) : 11 La France Insoumise

Madame Laurence RUFFIN 4-(43377) C O N S E I L M U N I C I P A L

Attribution de moyens auprès des groupes d'élu-es de la

Ville de Grenoble.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Laurence RUFFIN 5-(43001) C O N S E I L M U N I C I P A L

Conditions de versement d'une aide financière aux élu-

es municipaux pour garde d'enfants ou assistance de

personnes dépendantes.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Laurence RUFFIN 6-(43038) C O N S E I L M U N I C I P A L

Dispositions relatives aux autorisations d'absence et

aux crédits d'heures des élu-es de la ville de Grenoble.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Laurence RUFFIN 7-(43008) D E S I G N A T I O N S

Renouvellement intégral de la Commission d'Appel

d'Offres (CAO).

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 56

Ne prend pas part au vote : 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)Madame Laurence RUFFIN 8-(42520) D E S I G N A T I O N S

Renouvellement de la commission communale des

impôts directs -Établissement par le Conseil municipal

d'une liste de contribuables au sein de laquelle le

Directeur Départemental des Finances Publiques

choisira les membres de la commission.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 56

Ne prend pas part au vote : 1 Oui Grenoble (M. KADA)

Madame Laurence RUFFIN 9-(43206) D E S I G N A T I O N S

Modification des délibérations n° 38478 portant sur

désignations des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des Instances de la Société par Actions

Simplifiée (SAS) Energ'y Citoyenne et n°36897 portant

sur les désignations des représentant-es de la ville de

Grenoble au sein des conseils d'écoles des

établissements du premier degré - Écoles maternelles,

élémentaires et primaires.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 34

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise

Madame Laurence RUFFIN 10-(43215) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 38757, portant sur la

désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances de la SAEML Gaz Électricité de

Grenoble.

Délibération retirée en séance

Madame Laurence RUFFIN 11-(43216) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 37218, portant sur la

désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances de la SAEML " Territoires 38 ".

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 34

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise

Madame Laurence RUFFIN 12-(43217) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 36996 portant sur la

désignation des representant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances des Associations et Organismes,

notamment sur la Désignation des représentants de la

ville de Grenoble au sein du Conseil d'Administration de

la Mission Locale.

Délibération retirée en séanceMadame Laurence RUFFIN 13-(43218) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 38751 portant sur la

Création de la Commission Consultative des Services

Publics Locaux (CCSPL) et la désignation des

representant-es.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 34

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise

Madame Laurence RUFFIN 14-(43290) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 37210, portant sur la

désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances de la Société Publique Locale

"Agence Locale de l’Énergie et du Climat de la Grande

Région Grenobloise" SPL ALEC.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise+ 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Madame Laurence RUFFIN 15-(43292) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 37216 portant sur

désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances de la Régie du Téléphérique

Grenoble-Bastille.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 34

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise

Madame Laurence RUFFIN 16-(43294) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 41003 portant sur la

désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances de la Société Anonyme

d’Économie Mixte Locale (SAEML) INNOVlA.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 34

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble

Madame Laurence RUFFIN 17-(43293) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 38483 portant sur

désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein du Conseil d’exploitation de la Régie Lumière.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 34

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France InsoumiseMadame Laurence RUFFIN 18-(43295) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 38750 portant sur la

désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances de la Société Anonyme

d’Économie Mixte Locale (SAEML) Compagnie de

Chauffage Intercommunale de l’Agglomération

Grenobloise (CCIAG).

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise + 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Madame Laurence RUFFIN 19-(43296) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 36995 portant sur la

désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances du Syndicat Mixte du Parc

Régional de la Chartreuse et du Syndicat Mixte du Parc

Naturel Régional du Vercors.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise + 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Madame Laurence RUFFIN 20-(43297) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 38759 portant sur la

Désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances de la Société Anonyme

Immobilière d’Économie Mixte (SAIEM) Grenoble

Habitat.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise Ne prend pas part au vote : 1 Oui Grenoble (M. MARTIN)

Madame Laurence RUFFIN 21-(43276) D E S I G N A T I O N S

Désignation du représentant de la ville de Grenoble au

sein du Comité d'orientation Stratégique de la Société

Publique Locale (SPL) « Eaux de Grenoble Alpes ».

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise + 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)Madame Laurence RUFFIN 22-(43291) D E S I G N A T I O N S

Modification de la délibération n° 37217 portant sur

désignation des représentant-es de la ville de Grenoble

au sein des instances de la Société Publique Locale

(SPL) SAGES.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise Ne prend pas part au vote : 1 Oui Grenoble (M. MOULIN)

- RESILIENCES -

Monsieur Mehdi TADJINE 23-(42717) R E A M E N A G E M E N T U R B A I N Avenants aux conventions de financement pour le

versement des aides financières aux syndicats des

copropriétaires des copropriétés de l'Arlequin.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 46

Abstention(s) : 11 La France Insoumise

Monsieur Mehdi TADJINE 24-(42722) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T Projet urbain Esplanade : convention de reversement

entre la Ville de Grenoble et Grenoble-Alpes-Métropole

(GAM), portant sur les modalités de partage du produit

de la taxe d’aménagement majorée instituée sur le

secteur Esplanade.

Délibération : Adoptée

Pour : 34

Contre : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble

Abstention(s) : 11 La France Insoumise

Madame Laurette RIMET-

MEILLE

25-(42889) E N V I R O N N E M E N T

Candidature à l'appel à projets Citéo/Adelphe "Collecte

pour recyclage des déchets d'emballages ménagers

issus de la consommation hors foyer"

Délibération : Adoptée

Pour : 33

Contre : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise Abstention(s) : 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Monsieur Gilles NAMUR 26-(42485) E N V I R O N N E M E N T

Adhésion de la Ville de Grenoble à l'association

Plante&Cité.Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 34

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise

Monsieur Gilles MOREAU 27-(42892) E N E R G I E

Convention avec GreenAlp pour la mise en œuvre d’une

opération d’autoconsommation collective.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 55

Abstention(s) : 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Ne prend pas part au vote : 1 Oui Grenoble (Mme DESLATTES)

Monsieur Karim SELLAMI 28-(42893) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Cession d'un appartement - 115 Cours Jean Jaurès à

Grenoble

Délibération : Adoptée

Pour : 34

Contre : 11 La France Insoumise

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble

Monsieur Karim SELLAMI 29-(43239) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Convention de mise à disposition entre la Ville de

Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale

(CCAS) de quatre appartements, sis 5 rue Joseph

Lyonnaz.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Alan

CONFESSON

30-(42514) C O N T R O L E D E G E S T I O N

SPL d'efficacité énergétique (SPL OSER) – Augmentation

de capital – Modification des statuts – Autorisation

donnée au représentant-e à l’assemblée générale

extraordinaire.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 56

Ne prend pas part au vote : 1 Oui Grenoble (M. SELLAMI)

SOLIDARITE-RESSOURCE

Madame Céline

DESLATTES

31-(42917) A C T I O N S O C I A L E

Avenants financiers aux conventions d'objectifs et de

moyens entre la Ville de Grenoble et les associations

Dépann'Familles, la Marelle et le Secours Populaire en

lien avec le dispositif fluides dans le cadre du plan de

sobriété énergétique de la Ville.

Délibération : Adoptée à l'unanimitéPour : 56

Ne prend pas part au vote : 1 Oui Grenoble (M. KADA)

Madame Laurence RUFFIN 32-(41800) A C T I O N S O C I A L E

Conventions d'attribution de financement 2026 de la

"Conférence des financeurs de la prévention de la perte

d'autonomie des personnes âgées" entre la Ville de

Grenoble et le Département de l'Isère

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Chloé PANTEL 33-(42439) A C T I O N S O C I A L E

Convention d'adhésion de la Ville de Grenoble à

l'association Vacances Ouvertes dans le cadre de

l'accompagnement aux vacances des familles par les

Maisons des Habitant-es pour 2026.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Isabelle PETERS

et Madame Kheira

CAPDEPON

34-(43240) A C T I O N S O C I A L E

Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et

l’association LADO BRASIL organisatrice du colloque «

Nourrir la Vie quel que soit son âge ».

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Chloé PANTEL 35-(42331) A C T I O N S O C I A L E

Convention entre la Ville de Grenoble et l'association

Poil de carottes relative aux séjours familles sur la base

de Massacan pour 2026

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Chloé PANTEL 36-(42731) S O L I D A R I T E

Avenants financiers aux conventions entre la Ville de

Grenoble et les acteurs locaux du développement social

et territorial.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Karim SELLAMI 37-(42883) L O C A U X A S S O C I A T I F S Convention d'occupation du domaine public à titre

gratuit entre la Ville de Grenoble et l’association

Afric’Impact.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Abdelwaheb

KISMOUNE

38-(42647) P E R S O N N E L M U N I C I P A L

Transformations de postes et précisions sur certains

emplois.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise + 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Monsieur Abdelwaheb

KISMOUNE

39-(42152) P E R S O N N E L M U N I C I P A L

Remises gracieuses de dettes.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Alan

CONFESSON

40-(42848) C O M M A N D E P U B L I Q U E

Autorisation de la Ville de Grenoble à recourir aux

marchés publics mis à disposition par la centrale

d’achat régionale Auvergne Rhône-Alpes (REGAL).

Délibération : Adoptée à l'unanimité

- RESILIENCES -

Monsieur Alexis MONGE 41-(42834) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et

la Régie du téléphérique Grenoble Bastille dans le cadre

de l'exposition Léon Tutundjian, Poétique du Cosmos.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Alexis MONGE 42-(42835) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Convention de dépôt d’œuvre d’art au Musée de Sens

entre la ville de Grenoble et la ville de Sens.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Alexis MONGE 43-(42837) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Convention de mise à disposition gracieuse des espaces

du Musée au Laboratoire Psychologie et Neurocognition.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Alexis MONGE 44-(42877) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Muséum de Grenoble – Convention de dépôt de

collections entre la ville de Grenoble et le Parc national

des écrins.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Alexis MONGE 45-(42878) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Muséum de Grenoble – Avenant à la convention de prêt

de collections avec la ville de Genève pour le Musée

d’histoire des sciences dans le cadre de l’exposition

temporaire « Rouge comme neige, enquête scientifique

en montagne ».Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Alexis MONGE 46-(42894) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Théâtre municipal – Convention de mandat de vente de

billets – Saison 2026-2027.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Alexis MONGE 47-(29800) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Convention relative à une aide du Centre national des

arts plastiques (CNAP) pour l’encadrement des œuvres

de la commande d’estampes Natures diverses et la ville

de Grenoble pour l’année 2026.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Alexis MONGE 48-(42933) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Tarification des équipements culturels municipaux.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble + 11 La France Insoumise + 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Monsieur Alexis MONGE 49-(41549) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de

subventions et/ou contributions volontaires en nature –

Conventions et avenants relatifs à l’exercice budgétaire

2026.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 45

Abstention(s) : 11 La France Insoumise+ 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Monsieur Lény MOULIN 50-(42573) E V E N E M E N T I E L

Fêtes des tuiles – Conventions d’occupation du domaine

public – Cours Jean Jaurès, Cours de la Libération –

Restauration ambulante et buvette.

Délibération : Adoptée

Pour : 33

Contre : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble

Abstention(s) : 11 La France Insoumise

Monsieur Lény MOULIN 51-(42880) E V E N E M E N T I E L

Conventions de prêt entre le Syndicat Mixte des

Mobilités de l'Aire Grenobloise et la ville de Grenoble

(SMMAG) dans le cadre des événements de l’été : Fête

des tuiles – Été oh parc – Inauguration de la tour Perret -

Festivités du 14 juillet - Festival Cabaret frappé.

Délibération : Adoptée à l'unanimitéPour : 45

Abstention(s) : 1 Non Inscrite (Mme SAHIRI)

Monsieur Lény MOULIN 52-(42879) E V E N E M E N T I E L

Conditions générales d’occupation du Palais des Sports

Pierre-Mendès-France et de la salle Olivier Messiaen -

Conventions cadres associées.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 34

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble

Monsieur Lény MOULIN 53-(42182) E V E N E M E N T I E L

Palais des Sports Pierre-Mendès-France - Convention

d’occupation du domaine public entre le fonds de

dotation des Brûleurs de Loups et la ville de Grenoble

pour l’organisation d’une soirée caritative.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Lény MOULIN 54-(43327) E V E N E M E N T I E L

Composition de la commission de sélection du Marché

de Noël.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble

Ne prend pas part au vote : 1 Oui Grenoble (Mme RUFFIN)

Madame Laurence RUFFIN 55-(42949) J E U N E S S E

Attribution de bourses pour l'obtention du Brevet

d'Aptitude aux fonctions d'Animateur-trice (BAFA).

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Laurence RUFFIN 56-(42374) S P O R T

Convention de mise à disposition de locaux entre la ville

de Grenoble et les associations Club Union Boules

Grenoble et l'Association Sportive Italienne et

Européenne de Grenoble.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Laurence RUFFIN 57-(42685) S P O R T

Convention d'occupation du domaine public pour

l'exploitation temporaire d'un food-truck dans le cadre

de la Kermesse du vélo.

Délibération : Adoptée à l'unanimitéMadame Laurence RUFFIN 58-(42816) S P O R T

Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et

l'association l'Amicale Laïque dans le cadre des

évènements sportifs scolaires.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Laurence RUFFIN 59-(42602) S P O R T

Convention d'occupation du domaine public pour

l'occupation commerciale du snack de la piscine Jean

Bron pour la période estivale 2026.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Laurence RUFFIN 60-(42603) S P O R T

Adhésion de la ville de Grenoble au Groupement des

Gestionnaires des Centres Sportifs (Savoie Mont-Blanc).

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Laurence RUFFIN 61-(42347) S P O R T

Avenants financiers aux conventions entre la ville et les

associations du secteur sportif.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 45

Ne prend pas part au vote : 1 Oui Grenoble (M. BERLANDIS)

Madame Inès AJMI 62-(42465) M O N T A G N E

28èmes Rencontres Ciné Montagne - Organisation,

tarification et convention de mandat pour la vente de

billets en ligne.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Inès AJMI 63-(43319) M O N T A G N E

Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de

Grenoble et l'association du Club Alpin Français Jeunes

en Montagne.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Isabelle PETERS 64-(41901) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Renouvellement de la convention de mise à disposition

de locaux entre l'association Rencontre des cultures

française et iranienne et la ville de Grenoble.

Délibération : Adoptée à l'unanimitéMadame Isabelle PETERS 65-(41292) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Avenant 2026 à la convention financière entre la ville de

Grenoble et l'Association Office Central de Coopération

à l’Ecole de l’Isère (OCCE38) Isère.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Isabelle PETERS 66-(42842) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Avenant à la convention financière 2026 entre la ville de

Grenoble et l'association "L'Oreille en Fête - Musée en

Musique".

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Isabelle PETERS 67-(41898) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de

Grenoble et l’association « Aide Médicale et

Développement » pour l’année 2026.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Isabelle PETERS 68-(42839) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Versement d'une subvention à l'association Cité Unies

FRANCE au titre du fonds d'urgence des collectivités

territoriales pour Madagascar. Aide humanitaire

d'urgence à la population malgache en 2026.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Isabelle PETERS 69-(43241) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Versement d'une subvention à l'association Cité Unies

FRANCE au titre du fonds d'urgence des collectivités

territoriales pour le LIBAN. Aide humanitaire d'urgence

à la population libanaise en 2026.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Isabelle PETERS 70-(42910) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T E U R O P E E N N E

Convention d’objectifs et de moyens entre l’association

Fédération des Associations arméniennes Rhône-Alpes

(FAARALP) et la ville de Grenoble.

Délibération : Adoptée à l'unanimitéMadame Léonie MARCOUX 71-(41633) E D U C A T I O N

Attribution de subventions aux associations

socioculturelles, ressources de l'éducation - Avenants

aux conventions d’objectifs et moyens, conventions

financières et locaux afférentes – Subvention NEFLE

École maternelle Diderot.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Léonie MARCOUX 72-(41632) E D U C A T I O N

Convention de redevance spéciale pour l’enlèvement

des déchets alimentaires avec Grenoble-Alpes

Métropole dans le cadre d’une deuxième collecte

hebdomadaire dans certaines écoles de la ville.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Léonie MARCOUX 73-(42966) E D U C A T I O N

Conventions relatives à la participation financière de la

ville de Grenoble aux dépenses de fonctionnement des

écoles privées pour l’année scolaire 2024-2025 -

Abrogation de la délibération n° 39562 du 23 juin 2025 et

vote d’un nouveau montant du forfait pour les élèves de

maternelle.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Madame Céline

DESLATTES

74-(42890) L O C A U X A S S O C I A T I F S

Avenant financier à la convention d'objectif et de

moyens entre la ville de Grenoble et l'association du

Collectif des Usagers de la Bifurk (CUB) en lien avec le

dispositif fluides dans le cadre du plan de sobriété

énergétique.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

FINANCES

Monsieur Nicolas KADA 75-(42936) F I N A N C E S

Affectation de subventions sur crédits existants.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 33

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier Grenoble

Monsieur Nicolas KADA 76-(42964) F I N A N C E S

Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF).

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Pour : 34

Abstention(s) : 12 Groupe d’Opposition Réconcilier GrenobleMonsieur Nicolas KADA 77-(42068) F I N A N C E S

Cession de véhicules - AGORASTORE - Mini-dumper

8501EV99.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

Monsieur Nicolas KADA 78-(42838) F I N A N C E S

Remboursement des frais liés aux activités périscolaires

facturés par la ville de Grenoble.

Délibération : Adoptée à l'unanimité

- ASSEMBLEE -

Madame Laurence RUFFIN 79-(43065) R E N D U A C T E

Compte rendu de Madame la Maire en application de la

délibération de délégation de pouvoirs du 27 mars 2026.

Il est rendu acte des décisions prises par Mme la Maire en application de ces délégations de pouvoir.