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Déliberation - viewFile.php?idtf=53097&name=Liste+des+délibérations+du+conseil+municipal+du+15+décembre+2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Grenoble.
Lien du pdf (Déliberation - viewFile.php?idtf=53097&name=Liste+des+délibérations+du+conseil+municipal+du+15+décembre+2025)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Culture et patrimoine,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
- PREMIERES DELIBERATIONS -
Monsieur Eric PIOLLE 1-(41400) R E N D U A C T E
Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la
délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020.
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ces délégations de pouvoir.
Madame Maud TAVEL et
Monsieur Olivier
BERTRAND
2-(41287) P R E V E N T I O N S E C U R I T E
Plan d'action suite aux préconisations de l'atelier
d’initiative citoyenne "Transformer la Place Saint-Bruno
pour reconquérir l’espace public".
Délibération : Adoptée
Pour : 45
Contre : 1 Grenoble en Commun (M.SOLDEVILLE) + 1 Non-Inscrite (Mme WADELEC) Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
Monsieur Vincent FRISTOT 3-(41615) F I N A N C E S
Budget Primitif 2026 : Vote des taux d'imposition
Délibération : Adoptée
Pour : 35
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
Abstention(s) : 3 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité +3 Place Publique +2 Groupe Socialistes et Apparentés + 1 Non-Inscrite (Mme WADELEC)
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialistes et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Vincent FRISTOT 4-(41272) F I N A N C E S
Budget Primitif 2026 - Budget principal
Délibération : Adoptée
Pour : 35
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité +3 Place Publique + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
Abstention(s) : 2 Groupe Socialistes et Apparentés + 1 Non-Inscrite (Mme WADELEC) Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialistes et Apparentés (Mme ZENATI) Monsieur Vincent FRISTOT 5-(41273) F I N A N C E S
Budget primitif 2026 - Budgets annexes
Délibération : Adoptée
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité +3 Place Publique + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
Abstention(s) : 2 Groupe Socialistes et Apparentés + 1 Non-Inscrite (Mme WADELEC) Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialistes et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Vincent FRISTOT 6-(41274) F I N A N C E S
Budget primitif 2026 - Régie Lumière
Délibération : Adoptée
Pour : 35
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité +3 Place Publique + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
Abstention(s) : 2 Groupe Socialistes et Apparentés + 1 Non-Inscrite (Mme WADELEC) Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialistes et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Luis BELTRAN-
LOPEZ
7-(41261) A C C E S S I B I L I T E
Présentation du rapport de la Commission Communale
d'Accessibilité 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
104-(41825) V O E U – Voeu relatif à la prévention dans la lutte contre le narco-trafic.
Voeu : Adopté
Pour : 43
Contre : 2 Social Démocrate Ecologiste
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard + 1 Non-Inscrite (Mme WADELEC)
105-(41833) V O E U – Voeu relatif au projet de budget de l’État 2026 et à l’asphyxie des collectivités.
Voeu : Adopté
Pour : 45
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard
V O E U – Voeu portant sur les travaux de la place de Metz
Voeu : repoussé
Pour : 6 Contre : 35 Grenoble en Commun + 3 Groupe Socialistes et Apparentés + 3 Grenoble Démocratie, Ecologie et Solidarité + 3 Place Publique +1 Non-Inscrite (Mme WADELEC) Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
- RESILIENCES -
Monsieur Pierre-André
JUVEN
8-(41024) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre
la Ville de Grenoble et le Planning Familial.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre-André
JUVEN
9-(39697) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E
Convention entre la Ville de Grenoble et le Département
de l'Isère relative au fonctionnement du Centre de
Santé Sexuelle (CSS) de la Ville de Grenoble pour
l'année 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre-André
JUVEN
10-(41266) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E
Adhésion de la Ville de Grenoble à la campagne Dry
January – Défi de Janvier 2026 pilotée par la Fédération
Addiction.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 11-(41226) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Avenant n°2 à la convention co-maîtrise d'ouvrage entre
la Ville de Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole (GAM) -
Opération sur le ravalement partiel des façades de l’îlot
de la République – Maison du Tourisme
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Pierre MERIAUX 12-(41231) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage
entre la Ville de Grenoble et le Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Grenoble relative
aux travaux de restructuration du pôle enfance Jules
Verne et de l’Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant
(EAJE) Ilots aux Marmots.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Monsieur Pierre MERIAUX 13-(41232) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Cession par la Ville de Grenoble à la Société Civile
Immobilière (SCI) SDI de l'entrepôt sis 64 rue de
Stalingrad à Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX
et Madame Isabelle
PETERS
14-(41299) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L
Participation de la Ville de Grenoble à l’opération de
construction de 16 logements locatifs sociaux de l’OPH
Actis et acquisition en VEFA (Vente en l'état futur
d'achèvement) auprès de l’OPH Actis de volumes
« locaux d’activités » en rez-de-chaussée de l’immeuble
- Îlot nord de la cité de l’Abbaye. Convention financière
entre la Ville de Grenoble et Actis
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Claus HABFAST 15-(41449) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Organisation d'une tombola gratuite sur le thème de la
Tour Perret.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
Monsieur Gilles NAMUR 16-(41450) E N V I R O N N E M E N T
Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et
l’Association Hortis, les responsables de la Nature en
ville.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 17-(41133) A M E N A G E M E N T E S P A C E S P U B L I C S Convention de co-maitrise d'ouvrage entre la Ville de
Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole (GAM) -
Opération de piétonisation et de végétalisation de la rue
Henry Le Chatelier.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Gilles NAMUR 18-(41134) A M E N A G E M E N T E S P A C E S P U B L I C S Convention de co-maitrise d'ouvrage entre la Ville de
Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole (GAM) -
Opération plan Canopée place Salvador Allende.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45 Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Gilles NAMUR 19-(41291) D O M A I N E P U B L I C
Actualisation des tarifs de la redevance d'occupation du
domaine public pour les vélos et les trottinettes en
autopartage.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Alan
CONFESSON
20-(41289) D E V E L O P P E M E N T E C O N O M I Q U E
Ouvertures dominicales pour l'année 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Madame Chloé PANTEL et
Monsieur Alan
CONFESSON
21-(40271) P O L I T I Q U E D E L A V I L L E
Avenant à la convention financière entre la Ville de
Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole (GAM) pour le
versement d'un fonds de concours pour la
Restructuration des commerces de I'Arlequin.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Madame Chloé PANTEL 22-(40999) P O L I T I Q U E D E L A V I L L E Convention financière entre la Ville de Grenoble et
Grenoble-Alpes Métropole (GAM) relative à la
réhabilitation de la passerelle piétonne et amélioration
de l’accessibilité dans le cadre du projet rénovation du
170 Arlequin.
Délibération : Adoptée
Pour : 45
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Madame Chloé PANTEL et
Monsieur Nicolas BERON-
PEREZ
23-(41217) P O L I T I Q U E D E L A V I L L E
Convention entre la Ville de Grenoble et Grenoble-Alpes
Métropole (GAM) pour une expérimentation de
transformation des rez-de-chaussées de la Résidence
Mutualités Olympique.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Madame Chloé PANTEL et
Monsieur Nicolas BERON-
PEREZ
24-(39555) L O G E M E N T
Suivi animation de l'Opération Programmée
d'Amélioration de l'Habitat - Copropriétés Dégradées
(OPAH-CD) et convention entre la Ville de Grenoble et
ses partenaires pour les copropriétés Géants Les Saules
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 44
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (M. BACK)
Madame Margot BELAIR 25-(41097) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S Transfert à titre gratuit d'un volume immobilier sis rue
Hébert affecté à la voirie métropolitaine par la Ville de
Grenoble à Grenoble-Alpes Métropole (GAM).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Margot BELAIR 26-(41098) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S Transfert de propriété d'une emprise foncière
aménagée en cheminement public par la Ville de
Grenoble à Grenoble-Alpes Métropole (GAM), sis chemin
du Chapitre et place de l'Amitié.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Margot BELAIR et
Monsieur Nicolas BERON-
PEREZ
27-(41205) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Blanche Monier -
Cession d'un terrain à bâtir situé 17 rue Blanche Monier
à la Société d'Habitation des Alpes PLURALIS et
participation de la Ville de Grenoble en vue d'une
opération d'habitat participatif en locatif social.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 44
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (M. HABFAST)
Madame Margot BELAIR 28-(41240) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S Abbaye Ilot Nord - Echange d'emprises foncières sises
rue René Cassin entre la Ville de Grenoble et Acteur de
l’Immobilier Social (ACTIS) pour les besoins de la
réalisation d'un programme d'habitat social.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Monsieur Gilles NAMUR 29-(41253) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S Zone d'aménagement concerté (ZAC) Flaubert -
Autorisation de cession par la Société Publique Locale
(SPL) SAGES de l'îlot Elisa au profit de la société SCCV
Grenoble Elisa.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 41
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. JUVEN, M. FRISTOT, Mme BELAIR, Mme PANTEL.
Madame Christine
GARNIER et Madame
Sandra KRIEF
30-(41195) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Flaubert -
Convention 2025/2026 « Je découvre mon école » entre
la Maison de l’architecture de l’Isère, la Société
Publique Locale (SPL) SAGES et la Ville de Grenoble -
projet de sensibilisation à l’architecture mené par la
Maison de l’architecture de l’Isère au bénéfice du jeune
public périscolaire de l’école Anne Sylvestre.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 47
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. JUVEN, M. FRISTOT, Mme BELAIR, Mme PANTEL.
Madame Margot BELAIR 31-(41401) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T Approbation par la Ville de Grenoble de l'échéancier de
paiement de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL)
du Dauphiné concernant les portages fonciers arrivés à
terme.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 43
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard
Madame Margot BELAIR 32-(41149) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T Projet urbain Esplanade : extension du parking-relais
Esplanade : Avenant n°1 à la convention de transfert de
gestion du domaine public entre la Ville de Grenoble et
le Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise
(SMMAG).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 43
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard Madame Margot BELAIR 33-(41276) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T Avenant à la convention cadre du 11 juin 2015 entre la
Ville de Grenoble et l'Agence d'Urbanisme de la Région
de Grenoble (A.U.R.G).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 44
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la qualité d'administrateur : M. JUVEN.
Monsieur Luis BELTRAN-
LOPEZ
34-(41676) A C C E S S I B I L I T E
Avenant n°2 à la convention entre la ville de Grenoble et
le Centre de Recherche et des Cultures (CREARC) -
Attribution d'une subvention pour l'année 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
- RESSOURCES -
Monsieur Vincent FRISTOT 35-(39160) C O N T R O L E D E G E S T I O N Société d'économie mixte Gaz Électricité de Grenoble
(GEG) - Rapport annuel des représentant-es de la Ville
de Grenoble au Conseil d'administration de la société
pour l'exercice 2024.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Vincent FRISTOT 36-(39157) C O N T R O L E D E G E S T I O N Société Publique Locale Eaux de Grenoble Alpes - EDGA
- Rapport annuel des représentant-es de la Ville de
Grenoble au Conseil d'administration de la société pour
l'exercice 2024.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Vincent FRISTOT 37-(41038) F I N A N C E S
Établissement Public à caractère Industriel et
Commercial (EPIC) - Régie du Téléphérique de
Grenoble-Bastille -Tarifs applicables au 1er janvier 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 39 Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. BELTRAN-LOPEZ, M. HABFAST, Mme CHALAS, Mme MENNETRIER, Mme BACHER, M. MERIAUX.
Monsieur Vincent FRISTOT 38-(41290) F I N A N C E S
Régularisation d'écritures comptables sur l'exercice
2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Vincent FRISTOT 39-(41119) F I N A N C E S
Budget primitif 2026 Autorisations de programmes :
modifications.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Vincent FRISTOT 40-(40326) F I N A N C E S
Affectation de subventions par anticipation
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 42
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme LHEUREUX et M. BERTRAND (SCIC la Belle Electrique), M. SOLDEVILLE (MPT St LAURENT).
Monsieur Vincent FRISTOT 41-(41622) F I N A N C E S
Affectation de subventions sur crédits existants et
Rectificatif portant sur la délibération n°84-(40325)
Affectation de subventions sur crédits existants,
adoptée en séance du Conseil Municipal du 03
novembre 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 44
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la qualité d'administrateur : M. MERIAUX (OGEC Les Charmilles)
Monsieur Vincent FRISTOT 42-(41275) F I N A N C E S
Avenant au contrat de coopération publique entre la
Ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action
Sociale (CCAS) de Grenoble Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Vincent FRISTOT 43-(41294) F I N A N C E S
Convention de financement entre la Ville de Grenoble et
le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de
Grenoble relative aux dispositifs communs d’action
sociale
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Vincent FRISTOT 44-(41070) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des
services publics d'eau et d'assainissement
métropolitains
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Vincent FRISTOT 45-(41069) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Rapport d'activité 2024 de Grenoble Alpes Métropole
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Eric PIOLLE 46-(41259) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Frais mission des élu-es au titre de Mandat spécial
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 47-(26874) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Tarification des concessions des cimetières 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Madame Annabelle
BRETTON
48-(41466) A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E
Prestations effectuées par le service Protocole-Mémoire
pour des tiers et mise à disposition du Salon de
Réception de l'Hôtel de Ville
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) :6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Monsieur Pierre MERIAUX 49-(40802) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Transformations, créations de postes et précisions sur
certains emplois.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Pierre MERIAUX 50-(40810) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Ajustement du périmètre des astreintes - service Voirie,
Eclairage, Eau, Réseaux, Stationnement, Ouvrage
(VEERSO)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Pierre MERIAUX 51-(40803) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Rapport Social Unique (RSU) et Index de l’égalité
professionnelle Femmes/Hommes au sein de la Ville de
Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Pierre MERIAUX 52-(40804) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Remises gracieuses de dettes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 53-(40809) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Modifications et ajustements du règlement du temps de
travail des agent-es de la Ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 43
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard
Monsieur Pierre MERIAUX 54-(40993) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Recensement de la population / collecte 2026
Rémunération des agent-es recenseur-seuses.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 55-(41075) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Protection sociale : participation de la collectivité.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Monsieur Pierre MERIAUX 56-(40952) N U M E R I Q U E
Convention relative à la mise à disposition
d'installations très haut débit métropolitaines entre la
Ville et Grenoble-Alpes Métropole.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme EZZAROUALI)
Monsieur Olivier
BERTRAND
57-(41019) C O M M U N I C A T I O N
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre
la Ville de Grenoble et Télégrenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- EMANCIPATIONS -
Monsieur Eric PIOLLE 58-(40847) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble - Convention de partenariat et
convention de prêt entre la ville de Grenoble et Terra
Fondation for American Art.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 59-(41184) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble – Renouvellement de la convention
de partenariat entre la ville de Grenoble et l'Association
de Parrainage Républicain des Demandeurs d’Asile et
de Protection (APARDAP).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme GARNIER)
Monsieur Eric PIOLLE 60-(41186) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble - Convention de partenariat entre la
ville de Grenoble et la Fondation Léon Tutundjian, pour
l’organisation de l’exposition « Léon Tutundjian ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 61-(41342) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble - Contrats de cession de droits
d'auteurs dans le cadre d'expositions temporaires.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Monsieur Eric PIOLLE 62-(41173) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée Stendhal – Bibliothèque municipale de Grenoble
– Convention de don d’un ensemble d’objets
patrimoniaux à la ville de Grenoble par un particulier.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 63-(41165) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée Stendhal – Patrimoine culturel / Bibliothèque
municipale de Grenoble (BMG) – Renouvellement des
conventions de partenariat et de mise à disposition de
locaux entre la ville de Grenoble et l’association
« Stendhal et des Amis du Musée Stendhal » pour
l’année 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 64-(39807) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Convention de mise à disposition du mur aveugle situé
16 boulevard Georgette AGUTTE SEMBAT à Grenoble à
l’artiste Petite Poissone pour la réalisation d’une
fresque éphémère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 65-(41011) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et
des associations du secteur culturel.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 66-(41251) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Nouveau lieu à destination des artistes - Liste des
attributions de contributions volontaires en nature aux
artistes et compagnies.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 67-(41009) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de
subventions – Conventions et avenants financiers
relatifs à l’exercice budgétaire 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme PANTEL)
Monsieur Vincent FRISTOT 68-(41010) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de
subventions – Conventions financières relatives à
l’exercice budgétaire 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Pour : 49
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme LHEUREUX, M. BERTRAND (SCIC la Belle Electrique).
Monsieur Eric PIOLLE 69-(41096) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Théâtre municipal – Convention de partenariat entre la
ville de Grenoble et l’association Cultures du cœur.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 70-(41159) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Conservatoire Nina SIMONE – Remises gracieuses sur la
facturation des droits d’inscription d’élèves du
Conservatoire.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 71-(41189) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Conservatoire Nina SIMONE – Convention entre la ville
de Grenoble et le Centre de Formation des Musiciens
Intervenants (CFMI) pour l’année scolaire 2025-2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 72-(41172) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) –
Convention de don par la ville de La Tronche de 18
ouvrages de la collection d'un particulier à la ville de
Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 73-(41255) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) –
Renouvellement de la convention de gestion relative à
la bibliothèque numérique Grenoble-Alpes Métropole,
dite « numothèque », entre Grenoble-Alpes Métropole et
la ville de Grenoble pour l’année 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline
MENNETRIER
74-(40820) S P O R T
Conventions d’occupation du domaine public avec
Alpine Skate Culture pour le skateparc des Sablons et le
street plaza de Bouchayer-Viallet.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Madame Céline
MENNETRIER
75-(40906) S P O R T
Convention de mise à disposition de locaux entre la ville
de Grenoble et les associations AGAPE, GUC ski, Yeti's
Grenoble roller hockey, US Abbaye football et avenant à
la convention du Dojo Grenoblois
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline
MENNETRIER
76-(41104) S P O R T
Conventions d'objectifs et de moyens avec les
associations sportives relatives à l'exercice budgétaire
2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline
MENNETRIER
77-(41147) S P O R T
Convention d'objectifs et de moyens avec l'Association
FCG Amazones et avenants financiers aux conventions
d'objectifs et de moyens pour mission d'intérêt général
avec l'association et la société sportive du groupement
sportif des Brûleurs de Loups de Grenoble et avec les
associations sportives des groupements sportifs
Grenoble Foot 38 et FC Grenoble Rugby.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline
MENNETRIER
78-(41577) S P O R T
Avenant financier à la convention d'objectif et de
moyens entre la Ville de Grenoble et l'association Aviron
Grenoblois.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Céline
MENNETRIER
79-(41105) S P O R T
Conditions et tarifs de location des installations
sportives municipales.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Djamel WAZIZI 80-(40819) S P O R T
Conventions de marrainage et de parrainage pour
l'Ecole du vélo.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel
CARROZ
81-(41078) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T
E U R O P E E N N E
Convention de mise à disposition de locaux entre la ville
de Grenoble et l'association AMAL .
Délibération : Adoptée à l'unanimité Pour : 50
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en commun (Mme CAPDEPON).
Monsieur Emmanuel
CARROZ
82-(41257) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T
E U R O P E E N N E
Dispositif d'accueil d'un corps européen de Solidarité à
la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel
CARROZ
83-(41268) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T
E U R O P E E N N E
Convention cadre de partenariat pour Europe Direct
entre la Ville de Grenoble et la Commission Européenne.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Emmanuel
CARROZ
84-(41148) D E N O M I N A T I O N S
Dénominations de voies, espaces et équipements
publics.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Annabelle
BRETTON et Madame
Christine GARNIER
85-(40869) E D U C A T I O N P O P U L A I R E E T
S O C I O C U L T U R E L
Attribution de subventions aux associations
socioculturelles, ressources, enfance et jeunesse -
Avenants aux conventions d'objectifs et moyens -
Renouvellement conventions d'objectifs et moyens -
Renouvellement conventions locaux.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme PANTEL)
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la qualité d'administrateur : M. SOLDEVILLE (MPT St LAURENT)
Madame Annabelle
BRETTON et Madame
Christine GARNIER
86-(41468) E D U C A T I O N P O P U L A I R E E T
S O C I O C U L T U R E L
Attribution de subventions dans le cadre des ateliers
Méliès - Convention d'objectifs et moyens avec
l'association La Ligue de l’enseignement F.O.L de l’Isère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme PANTEL)
Madame Annabelle
BRETTON
87-(41250) J E U N E S S E
Attribution de bourses au Brevet d'Aptitude aux
Fonctions d'Animateur-trice (BAFA) et de Fonds
d'Initiatives Jeunesse (FIJ). Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Christine
GARNIER
88-(41237) E D U C A T I O N
Orientation de l’accueil des enfants de moins de trois
ans vers des dispositifs spécifiques de scolarisation.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Christine
GARNIER
89-(41374) E D U C A T I O N
Subventions d'appel à projets 2025-2026 - Écoles
maternelle et élémentaire Alphonse Daudet.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Claus HABFAST 90-(40506) M O N T A G N E
Dotation pour le Prix du Public des 27èmes Rencontres
Ciné Montagne décerné par les spectateurs et
spectatrices.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- SOLIDARITES -
Madame Annabelle
BRETTON et Madame
Kheira CAPDEPON
91-(41249) A C T I O N S O C I A L E
Convention d’engagements réciproques entre la Ville de
Grenoble, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
de Grenoble et l'Association Nationale pour le
Déploiement du Service Civique Solidarité Seniors pour
l’accueil de volontaires en service civique solidarité
seniors 2025/2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Nicolas KADA 92-(40424) S O L I D A R I T E
Adhésion de la Ville de Grenoble à l'association Cultures
du cœur pour l'année 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Sylvie FOUGERES 93-(40330) A C T I O N S O C I A L E
Extension des places des crèches La Ribambelle et
Charrel dans le cadre du Schéma pluriannuel des places
d'accueil et services aux familles.
Délibération : Adoptée à l'unanimité Madame Céline
DESLATTES et Monsieur
Pierre MERIAUX
94-(41045) A C T I O N S O C I A L E
Convention de mise à disposition précaire et gratuite de
locaux entre la Ville de Grenoble et l'association Cœurs
2 Gre.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 95-(41469) L O C A U X A S S O C I A T I F S Convention d'objectifs et de financement de la Bourse
du Travail entre le Département de l'Isère et la Ville de
Grenoble pour l'exercice 2025.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Alan
CONFESSON
96-(41136) L O C A U X A S S O C I A T I F S
Convention de mise à disposition gratuite de locaux
entre la Ville de Grenoble et l'association Happy Hoche.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Alan
CONFESSON et Madame
Kheira CAPDEPON
97-(41137) L O C A U X A S S O C I A T I F S
Convention de mise à disposition gratuite de locaux
entre la Ville de Grenoble et l'Association Pays'âges.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialistes et Apparentés (M. BOUZEGHOUB)
Monsieur Alan
CONFESSON
98-(41262) L O C A U X A S S O C I A T I F S
Convention de mise à disposition gratuite d'un local
entre la Ville de Grenoble et l'Union de quartier Notre
Dame.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL 99-(41143) L O C A U X A S S O C I A T I F S Convention de mise à disposition gratuite de locaux
entre la Ville de Grenoble et l'association Osmose.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Madame Chloé PANTEL 100-
(41144)
L O C A U X A S S O C I A T I F S
Avenants aux conventions de mise à disposition gratuite
de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations
Amitiés Loisirs découvertes et Next Planning.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Olivier
BERTRAND
101-
(40647)
L O C A U X A S S O C I A T I F S
Avenant à la Convention de mise à disposition gratuite
de locaux entre la Ville de Grenoble et l'association Les
Copeaux d'Abord. Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Thierry
CHASTAGNER
102-
(41162)
L O C A U X A S S O C I A T I F S
Convention de mise à disposition gratuite d'un local
entre la Ville de Grenoble et l'association Village
Solidaire.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 103-
(41163)
L O C A U X A S S O C I A T I F S
Convention de mise à disposition gratuite d'un local
entre la Ville de Grenoble et l'association Patriarchie.
Délibération : Adoptée à l'unanimité