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Déliberation - 11 2016 budget general
Document publié le Mercredi 23 novembre 2016 par la commune de Brando.
Lien du pdf (Déliberation - 11 2016 budget general)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BRANDO
AR Préfecture
N° 2016/52
du 23.11.2016
domaine 7.1
NOMBRE DES MEMBRES
AFFERENT En exercice ONT VOTE
19 19 15
.3
CONVOCATION AFFICHAGE
18.11.16 18.11.16
Objet : Budget Général DM 3
SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2016
L'an deux mille seize et le vingt-trois du mois de Novembre à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Dominique Ricci, Maire.
Présents : Agostini, Berti, Coudert, Esposito, Faure, Fombelle, Maury, Mattei, Ricci D, Ricci RM, Rossi, Valery
Représenté : Biaggi, Muselli, Peretti
Absents : Bozieglav, Carbuccia, Elgart, Sanguinetti,
Secrétaire : Maury
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Pour le Maire le 1erAdjoint,