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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 1338681)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
DATE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
NUMERO DE
L'ACTE LIBELLE APPROUVEE/REJETEE
19/06/2023 2023-030 Nouveaux membres au Conseil Communautaire et recomposition des commissions thématiques communautaires APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-031 Election d'un représsentant de la communes de Bernes-sur-Oise au Bureau Communautaire APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-032 Désignation des représentants communautaires à l’assemblée générale de l’ADICO APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-033 Désignation des Délégués Communautaires au Conseil Syndical Parc Naturel Régional du Vexin Français APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-034 Désignation et modalités d’exercice du référent déontologue des élus APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-035 Désignation et modalités d’exercice du référent déontologue des élus APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-036 Affectation du résultat 2022 – Reprise cumulée des résultats du Budget principal et du Budget annexe du Centre Aquatique APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-037 Tarifs du Centre Aquatique du Haut Val d’Oise – Rappel et complément tarifaire APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-038 Budget Principal CCHVO - Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2023 – Complément APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-039 Encadrement du parrainage, du mécénat et de la délivrance de lots gratuits lors de manifestations et évènements APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-040 Avenant 1 à la convention avec EPFIF pour le territoire de la Ville de Beaumont-sur-Oise APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-041 Approbation du programme d’actions et des conventions OPAH & OPAH-RU APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-042 Approbation du Plan Guide d’Aménagement des Berges de l’Oise et du Plan Vélo APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-043 Rapport 2021 et plan d’actions relatif à l’égalité Femmes-Hommes au sein de la CCHVO APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-044 Zones d’activités – Loi Climat et Résilience - Inventaire des principales ZAE APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-045 SEMAVO Communication du compte rendu annuel 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
19/06/2023 2023-046 Engagement de l’élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande APPROUVEE A L'UNANIMITE
DATE DE LA DECISION NUMERO DE L'ACTE
30/04/2023 2023-007
07/04/2023 2023-008
06/04/2023 2023-009
15/05/2023 2023-010
30/05/2023 2023-011
30/05/2023 2023-012
Signature d’un contrat de location de photocopieurs avec la société SHARP, située 244 route de Seysses – CS 53656 – 31036 Toulouse Cedex 1, pour trois photocopieurs pour un montant trimestriel de 665,00 €uros HT, soit 798,00 €uros TTC.
Ce contrat de location comprend un contrat de maintenance et un coût à la copie fixé à : - 0,0029 €uros HT, soit 0,00348 €uros TTC pour la copie en noir et blanc - 0,029 €uros HT, soit 0,0348 €uros TTC la copie couleur
Adhésion aux associations et aux différents organismes pour un montant total de cotisations de 14 750,05 €uros décomposés comme suit :
Attribution d’un marché n° 2023-001 pour les travaux de « Fourniture et d’installation d’un toboggan aquatique extérieur » au Centre Aquatique du Haut Val d’Oise, situé à Beaumont- sur-Oise, à l’entreprise AQUA-TECH, située ZA Ablis Nord, Rue des Antonins, 78660 ABLIS, et à ses sous-traitants détaillés ci-après, sur l’offre de base d’un montant de 349 985 €uros HT, soit 419 982 €uros TTC et sur la prestation supplémentaire (PS1) concernant la couverture du toboggan pour un montant de 35 280 €uros HT, soit 42 336 €uros TTC, pour une durée de marché fixée à 4 mois maximum :
oEntreprise DALLET, Rue des Sentiers de Beauvais, 80700 BEUVRAIGNES, sous-traitant, pour la prestation « Fabrication et montage d’un toboggan » oEntreprise BATI FJ, Chemin du Sempin, 17 rue de la Briqueterie, 77500 CHELLES, sous-traitant, pour la prestation « Génie Civil - Maçonnerie – Terrassement » oEntreprise GOGY, 15 Ter rue de Paris, 95500 GONESSE, sous-traitant, pour la prestation « Réalisation d’un revêtement perméable, type « Hydro Way »
Déclaration de sous-traitance (DC4), avec la Société BAJE TP, située 9 rue Maitre Renault, 95190 Fontenay-en Parisis, pour le marché de travaux n° 2023-001 « Installation d’un toboggan au Centre Aquatique du Haut Val d’Oise à Beaumont-sur-Oise » en substitution de l’entreprise GOGY. En effet, l’entreprise GOGY, sous-traitante de la prestation « Réalisation d’un revêtement perméable, type « Hydro Way » s’est désistée de ce marché par courrier en date du 10 mai 2023, au motif de son incapacité à produire une attestation d’assurance responsabilité décennale.
Signature d’un contrat de maintenance Informatique avec l’Association ADICO, située PAE du Tilloy, 2 rue Jean Monnet, BP 20683, 60006 BEAUVAIS CEDEX décomposé comme suit :
MATERIEL CCHVO Nombre Niveau de performance 2 Montant Estimatif HT
Postes informatiques 27 200 € / an 5 400 € Serveurs 2 480 € / an 960 €
Signature d’un contrat de prestation pour la destruction des nids de frelons asiatiques, mentionnant les modalités d’exécution des prestations à réaliser, avec la société Rodent 3D SAS, représenté par Grégory VASCO, située 1 avenue du Bosquet, 95560 Baillet en France, pour une durée de trois ans, à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2026
PUBLICATION DES ACTES ADMINISTRATIFS
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DECISIONS DE LA PRESIDENTE
LIBELLE