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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 015)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
°
PAYS ou (\
UNÉVILLOÏSD TT;
L'an
2019,
le
20
mars,
les
représentants
du
Comité
du
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunévillois,
légalement
convoqués
le
15
mars
2019,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi à la salle
n°2
du
siège
de
la
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
MARCHAL
(Monsieur
Hervé
BERTRAND
quitte
la salle
au
moment
du
vote).
Etaient
présents :
M.
Hervé
BERTRAND,
M.
Gérard
COINSMANN,
Mme
Claudine
COLAS,
M
Philippe
DANIEL,
M.
Laurent
de
GOUVION
SAINT
CYR,
M.
Jacques
DEWAELE,
M.
Bruno
DUJARDIN,
M.
Fernand
PHILIPPE,
M.
Laurent
GELLENONCOURT,
M.
François
GENAY,
M.
Christian
GEX,
M.
Francis
LARDIN,
M.
Michel
MARCHAL,
M.
Noël
MARQUIS,
M.
Thierry
MERCIER,
M.
Bernard
MULLER,
M.
Jacques
PISTER,
M.
Guy
SERVANT,
Mme
Damienne
VILLAUME.
Etaient
excusés
avec
pouvoir
:
M.
Guy
BIENTZ
excusé,
pouvoir
à
M.
Michel
MARCHAL,
Mme
Rose-Marie
FALQUE
excusée,
pouvoir
à
M.
Laurent
de
GOUVION
SAINT
CYR,
Mme
Marie
Jo
GEORGES
excusée,
pouvoir
à
Mme
Claudine
COLAS,
M.
Jacques
LAMBLIN
excusé,
pouvoir
à
M.
Hervé
BERTRAND,
M.
Jonathan
KURKIENCY
excusé,
pouvoir
à M.
Bruno
DUJARDIN,
M.
Frédéric
MAILLIOT
excusé,
pouvoir
à M.
Bernard
MULLER.
Etai(ent)
excusé(s)
:
M.
Jean-Christophe
AUBERT
excusé
remplacé
par
M.
Gérard
COINSMANN,
Mme
Annie
FARRUDJA
excusée,
remplacée
par
M.
Guy
SERVANT,
Mme
Sabrina
VAUDEVILLE
excusée
remplacée
par
M.
Fernand
PHILIPPE M.
René
ACREMENT,
M.
Jean-Marie
GOGLIONE,
Mme
Dominique
JACQUOT,
M.
Jean-Paul
MARTIN,
M.
Eric
TAVERNE
Voix
consultatives
: Mme
Sophie
LEHE
et
M
Claude
RICHARD
étaient
présents.
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
Claudine
COLAS.
Monsieur
le président
de
séance précise
que
le
compte
aoministrati
fel
que& présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
compte
de
gestion
établi
par
Madame
le Trésorier
de
Lunéville,
sur
proposition
de
monsieur Michel
MARCHAL
et vu
son
rapport,
Après
avis
favorable
du
bureau
de
pôle,
le comité
de
pôle
à l'unanimité
:
- ADOPTE
le compte
administratif
2018
du
budget
annexe
Transport
comme
suit :
En
section
de
fonctionnement
En
section
d'investissement
Dépenses
: 1
158
973.62
Dépenses
: 437
680.32
Recettes:
1470
262.68
Recettes:
344
613.86
Résultat
de
clôture
: 311
289.06
€
Résultat
de
clôture
: 93
066.46
€ (déficit)
(excédent) Résultat
global
de
clôture
: 218
222.60
(excédent)
SOUS
PREFECTURE
|
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
DE
LUNEVILLE
iguÉ
au
registre
les
membres
présents.
03 MAI 2019
COURRIER ARRIVÉE
|