Compte-Rendu - crsdu18avril2014

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Compte-Rendu - crsdu18avril2014 Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Tourcoing. Lien du pdf (Compte-Rendu - crsdu18avril2014)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Investissement et développement économique, 40: | ;

dû | Tourcoing 47] | Lu Crégtive

VILLE DE TOURCOING

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU VENDREDI 18 AVRIL

2014

RARE ARR

Le 18 avril 2014 le Conseil Municipal de TOURCOING s’est réuni publiquement Salle du

Conseil Municipal.

La séance est ouverte par M. Gérald DARMANIN, Maire.

DESIGNE M. Maxime MORICE, Secrétaire de séance

PRESENTS :

M. Gérald DARMANIN, M. Didier DROART, Mme Brigitte LHERBIER MALBRANQUE, M. Eric DENOEUD, Madame Doriane BECUE MEURIN, M. Salim ACHIBA, Madame Anne-Sophie BRANQUART, M. Jean-Marie VUYLSTEKER, Madame Isabelle MARIAGE, Monsieur Christophe DESBONNET, Mme Martine FOURNIE TJOEN, Monsieur Peter MAENHOUT, Madame Sarra MADANI BENHENNI, Monsieur François-Xavier DEFRENNES, Madame Fabienne DEBAILLEUL CHANTELOUP, Monsieur Olivier CANDELIER, Madame Bérengère DURET THURET, Monsieur Pierre DESSAUVAGES, Madame Emilie SPRIET, Mme Marie- Hélène LIARD SIX, Madame Rachel PETIT SUDRY, Monsieur Dominique VANDAELE, Monsieur Joao ABRANTES ALMEIDA, Madame Marie-Pierre NONY FOURCHES, Madame Marjane HAUTEKEETE ROUSMANS, Monsieur Bruno DUHAMEL, Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX, Monsieur Maxime CABAYE, Monsieur Gautier MIGNOT, Madame Audrey MINEL, Monsieur Eric BUYSSECHAERT, Monsieur Sébastien HENNON, Madame Aurélie DABROWSKI, Madame Noémie DEBOOSERE, Madame Eglantine DEBOOSERE, Monsieur Bilal HAJJAJ, Monsieur Maxime MORICE, Mme Dominique DE CLERCQ-DANEL, M. Bernard DESPIERRE, Mme Catherine BACON LEMAY, Mme Zina DAHMANI L'KASSIMI, M. Michel- François DELANNOY, Mme Sylvie BOUDRY-LHERMITE, Monsieur Frédéric VAN CALSTER, M. Vincent LANNOO, Monsieur Frédéric LEFEBVRE, Madame Christelle FAUCONNET, Madame Coralie VANDENDORPE, Monsieur Jean-François BLOC, Monsieur Tony DUTHOY, Madame Bérangère BURBAN

EXCUSES REPRESENTES :

ABSENTS :

Monsieur Olivier DESCHUYTTERFF

IN

1°

5

[or

APPROBATION DU COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2013

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

ADOPTE A L'UNANIMITE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2014

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

ADOPTE A L'UNANIMITE

AMENDEMENT A LA DELIBERATION 3

(rapport de M. LANNOO Vincent)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ENGAGEMENTS DE L'ELU

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU

DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES

COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

LE CONSEIL PREND ACTE

INDEMNITÉS DE FONCTION DES ELUS

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

ADOPTEE A L'UNANIMITE1®

IN

[®

[oO

INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

INDEMNITÉ DE CONSEIL DU TRÉSORIER

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

AFFECTATION DE SUBVENTIONS N°6

EXERCICE 2014

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

ADOPTEE A L'UNANIMITECOMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le Conseil Municipal désigne les conseillers municipaux suivants au sein de:

COMMISSION N° 1 :

FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE, INTERCOMMUNALITES

1 Madame Anne-Sophie BRANQUART

2 Monsieur Olivier CANDELIER

3 Monsieur Christophe DESBONNET

4 Monsieur François-Xavier DEFFRENNES

5 Madame Martine FOURNIER

6 Monsieur Eric DENOEUD

7 Madame Brigitte LHERBIER

8 Monsieur Jean-Marie VUYLSTECKER

9 Monsieur Salim ACHIBA

10 Madame Doriane BECUE

11 Madame Fabienne CHANTELOUP

12 Madame Isabelle MARIAGE-DESREUX

13 Monsieur Peter MAENHOUT

14 Madame Sarra BENHENNI

15 Monsieur Sébastien HENNON

16 Monsieur Bilal HAJJAJ

17 Madame Marie-Hélène LIARD

18 Madame Anita DELAPOTERIE

19 Madame Dominique DECLERCQ DANEL

20 Monsieur Vincent LANNOO

21 Monsieur Bernard DESPIERRE

22 Madame Sylvie BOUDRY

23 Madame Christelle FAUCONNET

24 Monsieur Jean-François BLOC

25 Madame Bérengère BURBANCOMMISSION N°2 :

DEVELOPPEMENT, ENVIRONNEMENT

1 Monsieur Didier DROART

2 Madame Isabelle MARIAGE-DESREUX

3 Madame Anne-Sophie BRANQUART

4 Monsieur Jean-Marie VUYLSTECKER

5 Monsieur François-Xavier DEFFRENNES

6 Monsieur Salim ACHIBA

7 Monsieur Olivier DESCHUYTTER

8 Madame Bérengère DURET

9 Monsieur Olivier CANDELIER

10 Monsieur Eric BUYSSECHAERT

11 Monsieur Pierre DESSAUVAGES

12 Monsieur Peter MAENHOUT

13 Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX

14 Madame Eglantine DEBOOSERE

15 Madame Emilie SPRIET

16 Madame Aurélie DABROWSKI

17 Monsieur Gauthier MIGNOT

18 Madame Marjane HAUTEKETTE

19 Monsieur Bernard DESPIERRE

20 Monsieur Michel-François DELANNOY

21 Madame Dominique DECLERCQ DANEL

22 Monsieur Frédéric LEFEBVRE

23 Madame Zina DAHMANI

24 Monsieur Jean-François BLOC

25 Monsieur Tony DUTHOY

COMMISSION N° 3 :

CITOYENNETE, SOLIDARITES

1 Monsieur Didier DROART

2 Madame Doriane BECUE

3 Monsieur Salim ACHIBA

4 Madame Sarra BENHENNI

5 Madame Fabienne CHANTELOUP

6 Monsieur Eric DENOEUD

7 Madame Marie-Hélène LIARD

8 Monsieur Maxime CABAYE

9 Monsieur Dominique VANDAELE

10 Monsieur Maxime MORICE

11 Madame Rachel PETIT

12 Madame Marie-Pierre NONY

13 Madame Audrey MINEL

14 Monsieur Joao ABRANTES

15 Madame Marjane HAUTEKETTE

16 Monsieur Bruno DUHAMEL

17 Madame Anita DELAPOTERIE

18 Madame Noémie DEBOOSERE

19 Madame Coralie VANDERDOORPE

20 Madame Christelle FAUCONNET

21 Monsieur Frédéric VANCALSTER

22 Madame Catherine BACON

23 Madame Zina DAHMANI

24 Madame Bérangère BURBAN

25 Monsieur Tony DUTHOY

ADOPTEE A L'UNANIMITEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ÉCOLES MATERNELLES ET

PRIMAIRES PUBLIQUES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein de chaque conseil d'école les représentants

suivants :

Conseils des écoles maternelles :

MATERNELLE BALZAC (21 RUE DE L'EPIDEME) :

Madame Noémie DEBOOSERE

MATERNELLE CLAUDE BERNARD (3 RUE DES VILLAS) :

Madame Marie-Pierre NONY

MATERNELLE PAUL BERT (41 RUE JOURDAN) :

Monsieur Olivier DESCHUYTTER

MATERNELLE BRANLY (ALLEE DES HERBES FOLLES) :

Monsieur François-Xavier DEFFRENNES

MATERNELLE BROSSOLETTE (RUE ANATOLE FRANCE) :

Monsieur Bruno DUHAMEL

MATERNELLE ALBERT CAMUS (215 RUE ROBERT SCHUMAN) :

Monsieur Salim ACHIBA

MATERNELLE CHATEAUBRIAND (36 RUE DU CAPORAL DELROEUX) :

Monsieur Salim ACHIBA

MATERNELLE PAUL CLAUDEL (251 RUE DU PONT DE NEUVILLE) :

Madame Aurélie DABROWSKI

MATERNELLE PIERRE CORNEILLE (19 RUE PIERRE CORNEILLE) :

Madame Rachel PETIT

MATERNELLE RENE DESCARTES (1 RUE EUGENE DELECROIX) :

Madame Marie-Hélène LIARD

MATERNELLE MARIA DRON (121 RUE DU FLOCON) :

Madame Fabienne CHANTELOUP

MATERNELLE MARCEL HENAUX (264 BOULEVARD DE L'EGALITE) :

Monsieur Sébastien HENNON

MATERNELLE EDOUARD HERRIOT (207 CHAUSSEE WATT):

Madame Marjane HAUTEKEETE

MATERNELLE JACQUARD (33 RUE D'ANVERS) :

Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX

MATERNELLE KERGOMARD (PLACE ALBERT THOMAS):

Madame Marjane HAUTEKEETE

MATERNELLE LA FONTAINE (2 RUE KELLERMAN) :

Madame Doriane BECUE

MATERNELLE LAMARTINE (19 PLACE DE LA CROIX ROUGE) :

Monsieur Dominique VANDAELE

MATERNELLE MICHELET (24 RUE PASTEUR) :

Monsieur Maxime MORICE

MATERNELLE PASTEUR (19 RUE DU VIROLOIS) :

Monsieur Peter MAENHOUT

MATERNELLE PREVERT (20 RUE DU HALOT) :

Monsieur Pierre DESSAUVAGES

MATERNELLE JEAN RACINE (107 RUE FIN DE LA GUERRE) :

Monsieur Maxime CABAYE

MATERNELLE ROUGET DE LISLE (70 RUE DE COURTRAI) :

Monsieur Sébastien HENNON

MATERNELLE VOLTAIRE (421 RUE DU CLINQUET) :

Monsieur Christophe DESBONNETConseils des écoles primaires :

PRIMAIRE HUGO BALZAC (2 RUE DES CINQ VOIES) :

Madame Noémie DEBOOSERE

PRIMAIRE PAUL BERT (41 RUE JOURDAN) :

Monsieur Olivier DESCHUYTTER

PRIMAIRE MAURICE BONNOT (10 RUE D'AUSTERLITZ) :

Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX

PRIMAIRE BROSSOLETTE (RUE ANATOLE France) :

Monsieur Bruno DUHAMEL

PRIMAIRE ALBERT CAMUS (22 RUE ROBERT SCHUMAN) :

Monsieur Salim ACHIBA

PRIMAIRE CONDORCET (226 RUE DE LA LATTE) :

Monsieur Olivier DESCHUYTTER

PRIMAIRE DESCARTES (1 RUE EUGENE DELACROIX) :

Madame Marie-Hélène LIARD

PRIMAIRE JULES FERRY (6 RUE DE LA POTENTE) :

Monsieur Joao ABRANTES

PRIMAIRE EDOUARD HERRIOT (207 CHAUSSEE WATT) :

Madame Bérengère DURET

PRIMAIRE JACQUARD (33 RUE D'ANVERS) :

Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX

PRIMAIRE JEAN JAURES (55 RUE DES CHAMPS) :

Monsieur Eric BUYSSECHAERT

PRIMAIRE LA FONTAINE (101 RUE HOUCHARD) :

Madame Doriane BECUE

PRIMAIRE LAMARTINE (335 RUE DE LA CROIX ROUGE) :

Monsieur Dominique VANDAELE

PRIMAIRE LAVOISIER (9 RUE GUY MOCQUET) :

Monsieur Peter MAENHOUT

PRIMAIRE RENE LECOCQ (107 RUE CLAUDE BERNARD) :

Monsieur Salim ACHIBA

PRIMAIRE JEAN MACE (62 RUE DU FLOCON) :

Madame Fabienne CHANTELOUP

PRIMAIRE MICHELET (34 RUE PASTEUR) :

Monsieur Maxime MORICE

PRIMAIRE PASTEUR (17 RUE DU VIROLOIS) :

Monsieur Peter MAENHOUT

PRIMAIRE JACQUES PREVERT (18 RUE DU HALOT) :

Monsieur Pierre DESSAUVAGES

PRIMAIRE RACINE (107 RUE FIN DE LA GUERRE) :

Monsieur Maxime CABAYE

PRIMAIRE ROUGET DE LISLE (70 RUE DE COURTRAI) :

Monsieur Sébastien HENNON

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » :

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS

SCOLAIRES PRIVÉS

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein des conseils d'écoles de

l'enseignement privé du premier degré les représentants suivants :

SACRE COEUR (111 RUE DE LILLE) :

Madame Fabienne CHANTELOUP

SAINT LOUIS (89 RUE D'AUSTERLITZ) :

Madame Fabienne CHANTELOUP

NOTRE DAME IMMACULEE (18 RUE DES ANGES) :

Madame Fabienne CHANTELOUP

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing »:

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS

DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (rapport

de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein de chaque conseil d'administration des

collèges et lycées les représentants suivants :

COLLEGES

COLLEGE AUBRAC (EPLE-COL-1) :

Titulaires Suppléants

- Madame Fabienne CHANTELOUP - Madame Doriane BECUE - Monsieur Gérald DARMANIN - Sarra BENHENNI - COLLEGE MARIE CURIE (EPLE-COL-2) :

Titulaires Suppléants

- Madame Fabienne CHANTELOUP - Madame Doriane BECUE - Monsieur Gérald DARMANIN - Madame Sarra BENHENNI COLLEGE PIERRE MENDES FRANCE (EPLE-COL-3) :

Titulaires Suppléants

- Madame Fabienne CHANTELOUP - Madame Doriane BECUE - Monsieur Gérald DARMANIN - Madame Sarra BENHENNI COLLEGE ALBERT ROUSSEL (EPLE-COL-4) :

Titulaires Suppléants

- Madame Fabienne CHANTELOUP - Madame Doriane BECUE - Monsieur Gérald DARMANIN - Madame Sarra BENHENNILYCEES

LYCEE REGIONAL GAMBETTA (EPLE-LYC-1):

Titulaires Suppléants

- Madame Fabienne CHANTELOUP - Madame Doriane BECUE

- Monsieur Gérald DARMANIN - Madame Sarra BENHENNI

LYCEE COLBERT (EPLE-LYC-2) :

Titulaires Suppléants

- Madame Fabienne CHANTELOUP - Madame Doriane BECUE

- Monsieur Gérald DARMANIN - Madame Sarra BENHENNI -

LYCEE D'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE SEVIGNE (EPLE-LYC-3) :

Titul Suppléants

- Madame Fabienne CHANTELOUP - Madame Doriane BECUE -

- Monsieur Gérald DARMANIN - Madame Sarra BENHENNI -

LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL SEVIGNE (EPLE-LYC-3BIS) : Titulaires Suppléants

- Madame Fabienne CHANTELOUP - Madame Doriane BECUE -

- Monsieur Gérald DARMANIN - Madame Sarra BENHENNI

LYCÉE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL LE CORBUSIER (EPLE-LYC-4) : Titulaires Suppléants

- Madame Fabienne CHANTELOUP - Madame Doriane BECUE

- Monsieur Gérald DARMANIN - Madame Sarra BENHENNI -

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » :

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein de la Caisse des écoles de Tourcoing

les 13 membres suivants :

- Madame Fabienne CHANTELOUP

- Monsieur Eric DENOEUD

- Madame Brigitte LHERBIER

- Monsieur Salim ACHIBA

- Madame Sarra BENHENNI

- Madame Bérengère DURET

- Madame Doriane BECUE

- Madame Marie-Pierre NONY

- Monsieur Maxime MORICE

- Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX

- Monsieur Dominique VANDAELE

- Madame Sylvie BOUDRY

- Madame Zina DAHMANI

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » : POUR

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein du conseil d'administration de l'Ecole

nationale supérieure des arts et industries textiles les représentants suivants :

Titulaire :

Madame Anne-Sophie BRANQUART

Suppléant :

Monsieur Olivier CANDELIER

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing »:

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein de l'Ecole Supérieure d'Arts Tourcoing Dunkerque

les représentants suivants :

Titulaires :

- Monsieur Peter MAENHOUT

- Madame Isabelle MARIAGE-DESREUX

- Monsieur Gérald DARMANIN

- Monsieur Bernard DESPIERRE

Suppléants :

- Monsieur François-Xavier DEFFRENNES

- Madame Fabienne CHANTELOUP

- Madame Anne-Sophie BRANQUART

- Monsieur Frédéric LEFEBVRE

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » : POUR

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne ses représentants auprès du conseil d'établissement et de la commission d'attribution des bourses du Conservatoire municipal à rayonnement départemental.

Au conseil d'établissement :

Monsieur Peter MAENHOUT

A la commission d'attribution des bourses :

Monsieur Peter MAENHOUT

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing »:

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne ses représentants au sein des Conseils de vie sociale des résidences pour personnes âgées :

Résidence-services « LA ROSERAIE » :

Titulaire Suppléant

- Madame Marie-Hélène LIARD - Madame Doriane BECUE

EHPAD « LES ACACIAS » :

Titulaire Suppléant

- Madame Marie-Hélène LIARD - Madame Doriane BECUE

EHPAD « LES FLANDRES » :

Titulaire Suppléant

- Madame Marie-Hélène LIARD - Madame Doriane BECUE

Résidence-services « LES HORTENSIAS »:

Titulaire Suppléant

- Madame Marie-Hélène LIARD - Madame Doriane BECUE

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » :

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal fixe à 16 le nombre d’administrateurs du CCAS

Répartis comme suivant :

- 8 membres élus au sein du conseil municipal

- 8 membres nommés par le maire dans les conditions de l'article L. 123-6 du

Code de l’Action Sociale et des Familles ;

ADOPTEE A L'UNANIMITEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne ses 8 représentants au conseil d'administration du CCAS :

- Madame Doriane BECUE

- Madame Marie-Hélène LIARD

- Madame Rachel PETIT

- Madame Martine FOURNIE

- Monsieur Christophe DESBONNET

- Monsieur Jean-Marie VUYLSTEKER

- Madame Sylvie BOUDRY

- Madame Zina DAHMANI

ADOPTEE A L'UNANIMITE

COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein de la commission communale consultative des marchés forains les conseillers municipaux suivants :

Titulaires :

Monsieur Eric DENOEUD

Monsieur Olivier DESCHUYTTER

Madame Martine FOURNIE

Suppléants :

Madame Anita DELAPOTERIE

Monsieur Didier DROART

Madame Eglantine DEBOOSERE

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » :

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION

INTERCOMMUNALE

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein du comité syndical du syndicat

mixte des gens du voyage de Lille Métropole le représentant suivant :

Titulaire :

Monsieur Christophe DESBONNET

Suppléant :

Monsieur Maxime CABAYE

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » :

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION

INTERCOMMUNALE

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein du comité syndical du syndicat

d'assainissement du bassin de la Becque de Neuville les deux représentants

suivants :

Madame Isabelle MARIAGE-DESREUX

Monsieur Eric BUYSSECHAERT

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing »:

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal :

1) désigne au sein du comité syndical du syndicat mixte Espace Naturel Métropolitain le représentant suivant :

Madame Isabelle MARIAGE-DESREUX

2) désigne au sein de la commission territoriale Canal de Roubaix Marque urbaine du syndicat mixte les 2 représentants suivants, distincts du représentant au

comité syndical :

Madame Isabelle MARIAGE-DESREUX

Monsieur Eric BUYSSECHAERT

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing »:

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ASSOCIATIONS LOCALES (rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne au sein du collège des élus de la Mission

Locale de Tourcoing et de la vallée de la Lys les représentants suivants :

Monsieur Olivier CANDELIER

Monsieur Gérald DARMANIN

Madame Doriane BECUE

Monsieur Michel-François DELANNOY

ADOPTEE A L'UNANIMITEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRES DES ASSOCIATIONS LOCALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal :

1) fixe à 4 le nombre de représentants de la commune au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Maison de l'emploi Lys Tourcoing et à 2 le nombre de représentants au sein du bureau ; 2) désigne pour y siéger les représentants suivants :

- au conseil d'administration et à l'assemblée générale :

Monsieur Olivier CANDELIER

Madame Sarra BENHENNI

Monsieur Joao ABRANTES

Monsieur Frédéric LEFEBVRE

- au bureau :

Monsieur Olivier CANDELIER

Monsieur Joao ABRANTES

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » : POUR

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRÉS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE

ET DES SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal :

1) désigne pour siéger au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SAEM Ville Renouvelée le représentant suivant :

Monsieur Gérald DARMANIN

2) autorise son représentant à exercer la fonction de Président du conseil d'administration et le cas échéant de directeur général qui lui serait confiée par le conseil d'administration de la SAEM Ville Renouvelée :

8) indique que le représentant de la commune ne pourra pas percevoir de rémunération pour les fonctions d'administrateur, de Président du conseil d'administration et le cas échéant de directeur général exercés au sein de la

SAEM Ville Renouvelée.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » :

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEECOMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal :

1) décide de la constitution d’une seule commission d'appel d'offre pour la durée du mandat, étant entendu que les membres élus de la Commission d'Appel d'Offre Siègeront également dans les jurys compétents pour l'attribution de certains marchés publics déterminés par le code des marchés publics ;

2) élit membres de la commission d'appel d'offres et des jurys déterminés par le code des marchés publics les conseillers municipaux suivants :

Titulaires :

Monsieur Jean-Marie VUYLSTEKER

Madame Marie-Hélène LIARD

Monsieur Christophe DESBONNET

Madame Isabelle MARIAGE-DESREUX

Madame Dominique DECLERCQ DANEL

Suppléants :

Madame Rachel PETIT

Madame Marjane HAUTEKEETE

Madame Anne-Sophie BRANQUART

Madame Martine FOURNIE

Madame Christelle FAUCONNET

ADOPTEE A L'UNANIMITE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES GROUPEMENTS

D'INTÉRÊTS PUBLICS

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne pour siéger au sein du conseil

d'administration et de l'assemblée générale du GIP Lille Métropole Rénovation Urbaine le représentant suivant :

Titulaire :

Monsieur Gérald DARMANIN

Suppléant :

Monsieur François-Xavier DEFFRENNES

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing »:

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEEREPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ASSOCIATIONS LOCALES (rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal :

1) désigne pour siéger à l'assemblée générale de l'Agence d'urbanisme Lille Métropole les 2 représentants suivants :

Monsieur François-Xavier DEFFRENNES

Monsieur Eric BUYSSECHAERT

2) indique que Monsieur François-Xavier DEFFRENNES représentera la ville au

sein du conseil d'administration de l'Agence.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » :

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE

MIXTE ET DES SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal :

1) désigne pour siéger au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SPLA La Fabrique des Quartiers-Lille Métropole le représentant suivant :

Monsieur Gérald DARMANIN

2) autorise son représentant à exercer la fonction de Président du conseil d'administration et/ou de directeur général qui lui serait confiée par l'assemblée générale ou le conseil d'administration de la SPLA ;

3) indique que le représentant de la commune ne pourra pas percevoir de rémunération pour les fonctions de Président du conseil d'administration et le cas échéant de directeur général exercés au sein de la SPLA

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » :

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE32. REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE

MIXTE ET DES SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal :

1) désigne pour siéger au sein du conseil d'administration et de l'assemblée

générale de la SPL Euralille le représentant suivant :

Monsieur Gérald DARMANIN

2) autorise son représentant à exercer la fonction de Président du conseil d'administration et le cas échéant de directeur général qui lui serait confiée par le conseil d'administration de la SPL :

3) indique que le représentant de la commune ne pourra pas percevoir de rémunération pour les fonctions d'administrateur, de Président du conseil

d'administration et le cas échéant de directeur général exercés au sein de la SPL.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » :

Ne prennent pas part au vote

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

33. REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET DES SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Le conseil municipal désigne pour siéger au sein du conseil de

surveillance et à l'assemblée générale de la SAEMS Tourcoing Lille Métropole Volley

Ball les représentants suivants :

Monsieur Salim ACHIBA

Monsieur Gérald DARMANIN

Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX

Monsieur Maxime MORICE

Monsieur Michel-François DELANNOY

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN : POUR

Groupe « Un avenir pour chacun, une force pour Tourcoing » : POUR

Jean-François BLOC : Ne prend pas part au vote

Tony DUTHOY : Ne prend pas part au vote

Bérangère BURBAN : Ne prend pas part au vote

ADOPTEE

La séance est levée à 20h40.

Fait à TOURCOING, le mercredi 23 avril 2014.

(Pa) DGS