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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Raedersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 673cb7bbca6e5 Liste des délibérations1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
Publiée sous forme électronique le 19 novembre 2024 – www.raedersheim.fr
COMMUNE DE
RAEDERSHEIM
Présents :
Mr Jean-Pierre PELTIER, Mr Sylvain DESSENNE, Mme Anne-Marie JACQUEY, Mr Gilbert WEISSER, Mme Fernande LEBRETON, Mr Mikaël LACH, Mme Maryline HERMANN, Mme Déborah HOMMEL, Mme Stéphanie HAILLANT, Mme Céline VINCENT, Mr Steve ZURKINDEN et Mr Cédric SCHMITT.
Absents représentés :
Mr Éric MARTINOT qui a donné procuration à Mr Steve ZURKINDEN Mme Déborah HOMMEL qui a donné procuration à Mr Mikaël LACH Mr Vincent COMBESCOT qui a donné procuration à Mme Fernande LEBRETON
Absents : Mme Rachel GUTZWILLER
Mme Fernande LEBRETON est désignée comme secrétaire de séance, assistée de Mme Marion PERETTI, secrétaire de mairie.
1. Approbation du procès-verbal en date du 23 septembre 2024. Approuvée
2. ONF : Programmes des travaux d’exploitation, patrimoniaux pour 2025 et le programme
des coupes pour 2025. Approuvée
3. Convention financière avec les communes de Feldkirch et Bollwiller – 80ème anniversaire
de la libération. Approuvée
4. Décision modificative n°3. Approuvée
5. Recensement de la population 2025. Approuvée
6. Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre
Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin et celui de
Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD).
Approuvée
7. Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement jusqu’à
l’adoption du budget 2023. Approuvée
8. Aménagement du « Centre Village ». Approuvée
9. Charte de mise à disposition de personnelle entre les CPINI de Raedersheim et de
Feldkirch. Approuvée
10. Intégration dans le domaine public de la parcelle Section AB n°52 Approuvée
11.Avance de fonds au profit de la Fabrique de l’Eglise de Raedersheim Approuvée
12. Aménagement d’une rampe accessibilité à l’église Approuvée
Liste des délibérations
du Conseil Municipal de la commune de Raedersheim
Séance du 18 novembre 2024 à 20h15
Sous la présidence de Jean-Pierre PELTIER, Maire
Nombre de Conseillers élus : 15 Conseillers présents : 11 Conseillers en fonction : 15 Procurations : 3