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Procès Verbal - DELB 20210182
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20210182)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille vingt-et-un, à dix-huit heures, le lundi trente-et-un mai,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 25 mai 2021, se sont réunis dans la salle 400 du Carré des Docks, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Solange GAMBART, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Bruno LOZANO, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Fanny BOQUET, Pierre BOUYSSET, Annie CHICOT, Hady DIENG, Denis GREVERIE, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Thierry UVENARD et Gaëlle CAETANO étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Seydou TRAORE et Nathalie NAIL ;
- Agnès FIRMIN LE BODO a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h25 et a auparavant donné pouvoir à Louisa COUPPEY.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Pierre SIRONNEAU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20210182
PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2021 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 autorisant la signature d’une convention d’objectifs triennale avec les associations Résonances, Connaissance de l’orgue, Théâtre de la Manicle, les Ancres noires et FORT ! ;
VU le budget primitif de l’exercice 2021 ;
VU l’autorisation de programme n° 2401.21 : soutien aux partenaires culturels - patrimoine et musées ;
CONSIDERANT
- les demandes présentées par les associations ci-après désignées ;
- la volonté et l’intérêt de la ville du Havre à maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser de développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines et moyens généraux, réunie le 18 mai 2021, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants en euros Nos de tiers
Subventions de fonctionnement
Résonances 10 000 100749
Connaissance de l’orgue 7 000 100867
Les Musiciens de Saint Julien 10 000 150278
Théâtre de la Manicle 5 000 100651
Le Poulailler 4 250 112273
Les Ancres noires 9 000 112293
Les Amis du musée André Malraux 1 750 108011
SHED 1 500 101464
Radio club havrais 600 115633
Subventions d’aide au projet
Les Zenfants terribles 15 000 150918
Dixie fan club 7 000 120101
FORT ! 5 000 125936
Compagnie Avant l’aube 3 000 147928
Compagnie du 4 septembre 3 000 140853
POP UP 3 000 139857
Société géologique de Normandie 1 500 100620
Subvention d’équipement
Musée maritime et portuaire 5 000 100656- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’objectifs n° 2021000024 avec l’association Dixie fan club (tiers n° 120101) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 201900009 conclue avec l’association Résonances (tiers n° 100749) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 2019000020 conclue avec l’association Connaissance de l’orgue (tiers n° 100867) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 4 à la convention d’objectifs n° 2019000012 conclue avec le Théâtre de la Manicle (tiers n° 100651) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 201900014 conclue avec l’association Les Ancres noires (tiers n° 112293) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 5 à la convention d’objectifs n° 201900026 conclue avec l’association FORT ! (tiers n° 125936) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’équipement n° 202000009 conclue avec l’association Musée maritime et portuaire (tiers n° 100656) - délibération n° 20200472 du conseil municipal du 16 novembre.
Imputation budgétaire
Exercice 2021
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E20M08
Montant de la dépense : 25 000 euros
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé SDG 31101
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 17 000 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E20M08
Montant de la dépense : 9 000 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé SDG 31301
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 5 000 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé SDG 31302
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 4 250 eurosSous-fonction 33 : action culturelle
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé SDG 3301
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 7 000 euros
Sous-fonction 33 : action culturelle
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E20M10
Montant de la dépense : 5 000 euros
Sous-fonction 322 : musées
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E30M05
Montant de la dépense : 1 750 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé SDG 30102
Code mission E30M10
Montant de la dépense : 600 euros
Sous-fonction 321 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E40M04
Montant de la dépense : 1 500 euros
Sous-fonction 321 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé SDG 4041
Code mission E40M04
Montant de la dépense : 9 000 euros
Sous-fonction 323 : archives
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé SDG 4072
Code mission E40M07
Montant de la dépense : 1 500 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 20421 : subventions d’équipement droit privé « biens mobiliers, matériels, études » Programme : 240104
Code mission E30M11
Montant de la dépense : 5 000 euros
Montant total de la dépense : 91 600 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 02 juin 2021
Fabienne DELAFOSSE,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 02/06/2021
Publié le 02/06/2021