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Déliberation - cms municipales Transition ecologique et Amenagement et Cadre de vie Remplacement de membres titulaires
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Thonon-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms municipales Transition ecologique et Amenagement et Cadre de vie Remplacement de membres titulaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20230921-CM20230918 04-DE
en date du 22/09/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20230918 04
Mairie de Thonon-les-Bains
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 18 septembre 2023
| mis en ligne le 22/09/2023 CM20230918-04
ADMINISTRATION GENERALE
Commissions municipales : Aménagement et Cadre de vie — Transition écologique
Remplacement de membres titulaires
Monsieur le Maire expose :
Il appartient au Conseil Municipal de désigner ses représentants pour siéger au sein des
commissions municipales : la commission Transition écologique et la commission
Aménagement et Cadre de vie.
Concernant la commission Transition écologique :
Par délibérations du 27 juillet 2020, du 18 octobre 2021, puis du 21 février 2022, le Conseil
Municipal a désigné les membres suivants pour siéger au sein de cette instance :
- M. Jean-Claude TERRIER :
- Mme Emily GROPPI
- Mme Brigitte MOULIN
= Mme Sylvie COVAC
- Mme Emmanuellé VUATTOUX
- Mme Laurence BOURGEOIS
- M. Mickaël BEAUJARD
- M. Jean-Baptiste BAUD, Co-Président, titulaire et Mme Sophie PARRA
D’ANDERT, suppléante
- M. Arnaud BERAST, titulaire et M. Quentin DUVOCELLE, suppléant :
Suite à la démission de Madame Emily GROPPI de ses fonctions de Maire Adjointe et de
Conseillère municipale, il convient de la remplacer au sein de cette instance. :
Suite à la démission de Monsieur Mickaël BEAUJARD de ses fonctions de Conseiller
municipal, il convient de le remplacer au sein de cette instance.
Sont candidates :
Madame Johanna LEROY |
Madame Isabelle PLACE-MARCOZ
Considérant qu’une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir,
Il est proposé de désigner Mesdames Johanna LEROY et Isabelle PLACE-MARCOZ pour
siéger au sein de cette instance.
Concernant la commission Aménagement et Cadre de vie :
Par délibérations du 27 juillet 2020, du 18 octobre 2021 puis du 20 mars 2023, le Conseil
Municipal a désigné les membres suivants pour siéger au sein de cette instance :
- M. Mickaël MAQUATRE
- M. Richard BAUD
- M. Jean-Pierre FAVRAT
- Mme Isabelle PLACE MARCOZ
- M. Mustapha GOKTEKIN
- M. Patrick TISSUT
- M. Joël ANNE
= Mme Marie Jo GUIGNARD DETRUCHE, titulaire et M. Marc Antoine GRANDO),
suppléant
= M. Quentin DUVOCELLE titulaire et Mme Astrid BAUD ROCHE, suppléante
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20230921-CM20230918_04-DE en date du 22/09/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20230918_04 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20230921-CM20230918_ 04-DE
REPUBLIQUEPRENRCAISE 2'DBPARTEMENTBECHAGTE-S AVES 071804
VILLE DE THONON-LES-BAINS
Registre des délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de FHONON-LES-BAINS
L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le douze septembre deux mille vingt-trois, s'est réuni à l'Hôtel de Ville, dans le Grand Salon, sous la présidence de M. Christophe ARMINJON, Maire de la Ville.
Etaient présents MM. Les Conseillers Municipaux :
M. Christophe ARMINJON, M. Jean-Claude TERRIER, Mme Katia BACON, M. Gérard BASTIAN, M. Jean-Pierre FAVRAT, M. Jean DORCIER, Mme Cassandra WAINHOUSE, M. Jean-Marc BRECHOTTE, Mme Véronique VULLIEZ, M. Philippe LAHOTTE, Mme Isabelle PLACE- MARCOZ, Mme Brigitte MOULIN, M. René GARCIN, Mme Carine DE LA IGLESIA, M. Michel ELLENA, Mme Deborah VERDIER, Mme Sylvie COVAC, M. Joël ANNE, Mme Catherine PERRIN, M. Serge DELSANTE, Mme Laurence BOURGEOIS, M. Mickaël MAQUAIRE, Mme Johanna LEROY, M. Osmari AÂTES, M. Richard BAUD, Mme Sophie PARRA D’ANDERT, M. Thomas BARNET, Mme Marie-Jo GUIGNARD-DETRUCHE, M. Marc-Antoine GRANDO, _ M. Franck DALIBARD, M. Arnaud BERAST, Mme Astrid BAUD-ROCHE.
Absents excusés : | | |
Mme Nicole JAILLET, Mme Emmanuelle VUATTOUX, M. Mustafa GOKTEKIN, M. Patrick TISSUT, M. Jean-Baptiste BAUD, M. Jean-Louis ESCOFFIER, M. Quentin DUVOCELLE.
Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom, par application des dispositions de l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales :
NOMS DES MANDANTS À NOMS DES MANDATAIRES Mme Nicole JAILLET à Mme Isabelle PLACE-MARCOZ Mme Emmanuelle VUATTOUX à Mme Laurence BOURGEOIS … M. Mustafa GOKTEKRIN à Mme Carine DE LA IGLESIA M. Patrick TISSUT à M. Jean-Claude TERRIER M. Jean-Baptiste BAUD à Mme Sophie PARRA D’ANDERT M. Jean-Louis ESCOFFIER à Mme Astrid BAUD-ROCHE M. Quentin DUVOCELLE à M. Franck DALIBARD
Le Conseil Municipal a désigné secrétaire de séance Monsieur Gérard BASTIAN.
La liste des délibérations examinée par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la Commune.
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20230921-CM20230918_04-DE en date du 22/09/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20230918_04 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20230921-CM20230918 04-DE
en date du 22/09/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20230918 04
Suite à l’installation de Monsieur Osman ATES, nouveau Conseiller municipal, ce dernier souhaite intégrer la commission municipale Aménagement et Cadre de vie.
Afin que Monsieur Osman ATES intègre cette commission, il convient qu’un membre titulaire démissionne, puis que Monsieur Osman ATES se porte candidat au sein de cette instance.
Madame Isabelle PLACE-MARCOZ est favorable au fait de céder sa place à Monsieur Osman
ATES.
Monsieur Osman ATES s’est déclaré candidat.
Considérant que cette demande de remplacement respecte le pluralisme, Considérant qu’une seule candidature a été déposée pour le poste à pourvoir,
Il est proposé de désigner Monsieur Osman ATES pour siéger au sein de cette instance.
Le conseil municipal décide :
La Commission municipale Transition écologique est désormais composée des membres
suivants :
- M. Jean-Claude TERRIER
- Mme Johanna LEROY
- Mme Brigitte MOULIN
- Mme Sylvie COVAC
- Mme Emmanuelle VUATTOUX
- Mme Laurence BOURGEOIS
- Mme Isabelle PLACE-MARCOZ
- M. Jean-Baptiste BAUD, Co-Président, titulaire et Mme Sophie PARRA
D’ANDERT, suppléante
- M. Arnaud BERAST, titulaire et M. Quentin DUVOCELLE, suppléant
La Commission municipale Aménagement et Cadre de vie est désormais composée des
membres suivants :
- M. Mickaël MAQUAIRE
- M. Richard BAUD
- M. Jean-Pierre FAVRAT
- M. Osman ATES
- M. Mustapha GOKTEKIN
- M. Patrick TISSUT
- M. Joël ANNE
- Mme Marie Jo GUIGNARD DETRUCHE, titulaire et M. Marc Antoine GRANDO),
suppléant
- M. Quentin DUVOCELLE titulaire et Mme Astrid BAUD ROCHE, suppléante
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, les propositions
présentées.
Les signatures des Conseillers Municipaux figurent dans le registre, 1 feuillet de clôture de SÉANCE-——
aire, Le secrét Séance,
” Christophe ARMINJON Géra STIAN
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux devant M. le Maire de Thonon-les-Bains, dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Grenoble, par voie postale ou par voie électronique
(www.telerecours.fr), dans ce délai ou à compter de la réponse de la Commune de Thonon-les-Bains,
si un recours gracieux a été préalablement déposé.
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20230921-CM20230918_04-DE en date du 22/09/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20230918_04