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Déliberation - del 23 48 2025 remplacement petite enfance publie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Déliberation - del 23 48 2025 remplacement petite enfance publie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
e
gnouville
4
—
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
23
JUIN
2025
N°
23/48
Objet:
Remplacement
de
Monsieur
BERNIERE,
démissionnaire
du
Conseil
municipal,
au
sein
de
la
Commission
Petite
enfance
—
Eveil
éducatif
—
Lien
scolaire
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-trois
juin
à
dix-huit
et
trente
minutes,
le
Conseil
municipal
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pascal
DOLL,
Maire.
Afin
de
garantir
la
publicité
des
débats,
la
séance
a
été
retransmise
en
direct
sur
la
page
YouTube
de
la
Ville.
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
: 17
juin
2025
Présents
:
Pascal
DOLL,
Maire.
Joël
DELCAMBRE,
Claude
FERNANDEZ-VELIZ,
Mathieu
DOMAN,
Nektar
BALIAN,
Christophe
ALTOUNIAN,
Isabelle
GOURDON,
Tony
FIDAN,
Yveline
MASSON,
Adjoints
au
Maire. Sarah
MOINE,
Conseillère
départementale.
Romuald
SERVA,
Sophie
LEBON,
Adrien
DA
COSTA,
Conseillers
municipaux
délégués.
Annie
COHADIER,
Alain
DURAND,
Isabelle
(CARON,
Nathalie
BALIKDJIAN,
Christophe
MARTIN,
Anthony
VASCONCELOS,
Rose-Marie
ABOUSEFIAN,
Christophe
PIEGZA,
Beyhan
CANI,
Stéphane
POUVESLE,
Khadija
BLONDEL,
Patrick
BRZOZOWSKI,
Laurent
COKGUL,
Isabelle
BOURSIER,
Rita
AYDIN,
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
Jérôme
BERTIN
a
donné
pouvoir
à
Tony
FIDAN
Claudine
OCCHIPINTI
a
donné
pouvoir
à
Yveline
MASSON
Sylvie
GUINEMER
a
donné
pouvoir
à
Sophie
LEBON
Romain
CARTIER
a
donné
pouvoir
à
Joël
DELCAMBRE
Cécile
RODRIGUES
a
donné
pouvoir
à
Isabelle
BOURSIER
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
BALIKDJIAN
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20250626-DEL-23-48-2025-DE Date de télétransmission : 30/06/2025 Date de réception préfecture : 30/06/2025 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2121-21
et
L2121-22, Vu
la
délibération
n°
6/17
en
date
du
27
mai
2020
fixant
la
liste
des
Commissions
Communales,
Vu
la
délibération
n°
11/22
en
date
du
27
mai
2020
désignant
les
membres
de
la
Commission
Petite
enfance
—
Eveil
éducatif
—
Lien
scolaire,
Vu
les
délibérations
n°
20/33
du
28
mars
2022,
n°26/86
du
18
décembre
2023
et
n°17/25
en
date
du
29
avril
2024
modifiant
les
membres
de
la
Commission
Petite
enfance
—
Eveil
éducatif
—
Lien
scolaire,
Vu
la
démission
du
conseil
municipal
de
Monsieur
Arnaud
BERNIERE
par
courrier
en
date
du
10
avril
2025
et
réceptionné
en
date
du
14
avril
2025,
Considérant
que
pour
respecter
la
composition
des
commissions,
telle
que
prévue
par
la
délibération
n°
11/22
en
date
du
27
mai
2020,
il convient
de
procéder
à
l'élection
d’un
nouveau
représentant
à
la
Commission
Petite
enfance
—
Eveil
éducatif
—
Lien
scolaire,
en
remplacement
de
Monsieur
Arnaud
BERNIERE,
Vu
la
note
explicative
de
synthèse
et
sur
le
rapport
de
Monsieur
Pascal
DOLL,
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité,
PROCÈDE
à
l'élection
d'un
nouveau
représentant
à
la
Commission
Petite
enfance
—
Éveil
éducatif
—
Lien
scolaire,
en
remplacement
de
Monsieur
Arnaud
BERNIERE :
EST
CANDIDAT : -_
Madame
Cécile
RODRIGUES
EST
élu
membre
de
la
commission
Petite
enfance
—
Éveil
éducatif
—
Lien
scolaire :
-
Madame
Cécile
RODRIGUES
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20250626-DEL-23-48-2025-DE Date de télétransmission : 30/06/2025 Date de réception préfecture : 30/06/2025 RAPPELLE
que
la
composition
de
la
commission
Petite
enfance
—
Éveil
éducatif
—
Lien
scolaire
est,
en
conséquence
de
ce
remplacement,
la
suivante
:
-
Mme
GOURDON
-_
Mme
FERNANDEZ-VELIZ
-
Mme
MASSON
-
M.
SERVA
-
Mme
MOINE
-_
M.
DA
COSTA
-
Mme
OCCHIPINTI
-_
Mme
LEBON
-_
Mme
ABOUSEFIAN
-
Mme
BLONDEL
-
Mme
AYDIN
-_
Mme
RODRIGUES
Nathalie
BALIKDJIAN
Secrétaire
de
séance
Q
7) 7
hr
#
res
nd
Vo
Publié
le :
Délibération
rendue
exécutoire
le :
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.2131-1
et
L.2131-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Cergy-Pontoise
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
du
« rendu
exécutoire
»
mentionné
ci-dessus.
Le
Tribunal
Administratif
de
Cergy-
Pontoise
peut
également
être
saisi
directement
par
les
personnes
physiques
et
morales
par
l'intermédiaire
de
l'application
«
Télérecours
citoyens
».
Article
R421-1
du
Code
de
justice
administrative
«
La
juridiction
ne
peut
être
saisie
que
par
voie
de
recours
formé
contre
une
décision,
et ce,
dans
les
deux
mois
à partir de
la
notification
ou
de
la publication
de
la
décision
attaquée.
Lorsque
la
requête
tend
au
paiement
d'une
somme
d'argent,
elle
n'est
recevable
qu'après
l'intervention
de
la
décision
prise
par
l'administration
sur
une
demande
préalablement
formée
devant
elle.
Le
délai
prévu
au
premier
alinéa
n'est
pas
applicable
à
la
contestation
des
mesures
prises
pour
l'exécution
d'un
contrat.
» Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20250626-DEL-23-48-2025-DE Date de télétransmission : 30/06/2025 Date de réception préfecture : 30/06/2025
30/06/2025
30/06/2025