Procès Verbal - PV CCAS 030425

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Procès Verbal - PV CCAS 030425 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villaz. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CCAS 030425)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Économie et finances, Centre Communal d'Action Sociale

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CCAS du 3 AVRIL 2025

PROCES-VERBAL

Présents : C. MARTINOD - C. DANIEL - C. GHEZ -- A. TARISSAN -— P. METRAL - G. BELIN —

L.RAFFORT - H. SONNERAT - B. LEMMA - M. BELLANGER (à partir de la délibération 2025-

05)

Excusés : E. MALLARD pouvoir à C. DANIEL

Absents : P. PARIS -— D. FORLI

Secrétaire de séance : C. DANIEL

Ordre du jour :

Approbation du PV du CCAS du 10 décembre 2024

Points soumis à délibération :

- _ BUDGET -— Approbation du Compte de gestion 2024

- BUDGET -— Approbation du Compte administratif 2024

- BUDGET - Affectation des résultats 2024

- _ BUDGET - Approbation du Budget primitif 2025

- Attribution de subventions au titre de l’année 2025

- Questions diverses

Points non soumis à délibération :

- Les aides financières

- Le repas des aînés 2025

- Guide « Que faire contre les violences intrafamiliales »

- Point sur les actions du CIAS

- Secours Populaire

- Action SOLAL

- Forum des aînés du 13 Juin 2025Délibération 2025-01 — Compte de gestion du Receveur de l’exercice 2024 -

CCAS

M le Président : Vous avez tous reçu le document. Le compte de gestion est à comparer au compte administratif que nous verrons au point suivant.

Les chiffres sont concordants.

Monsieur le Maire de Villaz et Président du CCAS rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur et informe que l’exécution des dépenses et recettes relative à l’exercice 2024 a été réalisée par le Trésorier et que le compte de gestion du budget CCAS établi par ce dernier est conforme au compte administratif élaboré par la comptabilité administrative de la commune.

Considérant l'identité de valeur entre les écritures du compte administratif et du compte de gestion du Trésorier,

il est proposé au Conseil d’ Administration de bien vouloir adopter le Compte de Gestion du budget CCAS de

l'exercice 2024.

Ouï l’exposé du Président, et après en avoir délibéré, le Conseil d'Administration, A L'UNANIMITE des membres présents et représentés, ADOPTE le Compte de gestion CCAS du Trésorier de l'exercice 2024.

Délibération 2025-02 — Compte administratif 2024 - CCAS

M le Président renvoie au tableau de synthèse où on retrouve les chiffres des dépenses et recettes de Fonctionnement. Le tableau reprend également le résultat reporté de 2023 pour un montant de 1.634,30 € M le Président donne les grandes lignes des dépenses de fonctionnement, détaille les subventions versées à différentes associations et détaille le montant des recettes.

M le Président quitte la séance en donnant la parole à C. DANIEL.

Monsieur le Maire de Villaz et Président du CCAS présente le compte administratif, mais il ne peut présider la séance de l’ Assemblée délibérante au cours de laquelle est examiné son compte administratif, ni participer au vote.

Monsieur le Maire quittera la salle.

Sous la présidence de Madame Catherine DANIEL, Vice-présidente, le Conseil d’ Administration examine de

compte administratif 2024 du budget CCAS.

| FONCTIONNEMENT |

Libellé Dépenses ou déficit Recettes ou excédents

Résultats reportés 1.634,30

Opérations sur l'exercice 7.428,60 | 7.500

TOTAUX 7.428,60 9.134,30

Résultats de clôture 0.00 9.134,30

Résultats définitifs 1.705,70

Madame la Vice-présidence propose d’adopter le Compte Administratif 2024.

Après en avoir délibéré, le Conseil d'Administration, À L'UNANIMITE des membres présents et représentés, ADOPTE le Compte Administratif de l’exercice 2024 du budget CCAS.

2Délibération 2025-03 — Affectation du résultat du Compte Administratif du budget CCAS — Exercice 2024

M le Président présente le résultat qui s'élève à la somme de 1.705,70 € et propose de l'affecter en recettes de fonctionnement du BP 2025.

Monsieur le Président propose d’affecter l’excédent de fonctionnement, soit 1.705,70 € à l’article 002 (excédent de fonctionnement reporté) en recette de fonctionnement.

Il est proposé aux membres du CCAS de décider de l’affectation du résultat 2024 par son inscription à l’article 002 du BP 2025 pour un montant de 1.705,70 €

Ouï l’exposé du Président, et après en avoir délibéré, le Conseil d’ Administration, À L'UNANIMITE

des membres présents et représentés, ADOPTE l’affectation du résultat du Compte Administratif du budget CCAS — Exercice 2024 comme énoncé ci-dessus

Délibération 2025-04 — Budget CCAS — Budget Primitif 2025

M le Président présente le détail des dépenses inscrites au BP 2025 et notamment les dépenses de fonctionnement pour 9.115,70 € Ces dépenses sont notamment affectées au repas des aînés 2025, au versement de subventions à diverses associations, et au versement d'aides.

L. RAFFORT : Comment s'explique l'augmentation des dépenses inscrites au budget passant de 6,000 € à 9.000 € pour les charges à caractère général ?

C. DANIEL : Certaines actions seront payantes cette année notamment l'action Papillagou alors que les années précédentes les actions étaient gratuites via le CIAS, on anticipe également une augmentation des demandes d'aides.

M le Président, le budget s'équilibre en recettes pour un montant de 11.705,10 € Dans ces recettes on retrouve l'excédent de fonctionnement 2024 ainsi que la participation de la commune pour un montant de 10.000 € soit une augmentation de 2.500 € par rapport à 2024 qui sera voté en Conseil Municipal le 7 avril. Le Conseil Municipal a souhaité doter un peu plus le CCAS en prévision des éventuellement demandes d'aides alimentaires.

G. BELIN : A-t-on des éléments de comparaison par rapport au budget CCAS d'autres communes ? Par rapport au nb d'habitant ?

C. DANIEL : On peut difficilement comparer le CCAS de Villaz à celui de la commune de Fillière. Ils ont une animatrice à temps plein.

M Le Président : Il faut ramener le budget au nb d'habitant.

18H19 : Arrivée de M BELLANGER. Après le vote de la délibération.

C. DANIEL prendra l’attache de son homologue de Groisy et M. le Président du Maire de Chavanod pour avoir des éléments de comparaison.

Monsieur le Président présente le budget primitif CCAS de l’exercice 2025 qui s’équilibre en section de fonctionnement à 11.705,70 €

Il est ainsi demandé au Conseil d'Administration de bien vouloir approuver le Budget Primitif qui s’établit comme suit :

Section de Fonctionnement (montants en Euros)

DEPENSES

011 Charges à caractère général 9.115,7065 Autres charges de gestion courante 2.590]

TOTAL | 11.705,70]

RECETTES

002 Excédent de fonctionnement reporté 1.705,70

74 Dotations et participations 10.000]

TOTAL| 11.705,70]

Le Conseil d’ Administration, après en avoir délibéré, APPROUVE A L’UNANIMITE des membres

présents et représentés le Budget Primitif 2025 du CCAS tel que présenté ci-dessus.

Délibération 2025-05 - Attribution de subventions aux associations - 2025

C. DANIEL fait savoir que le Comité Féminin n'a pas demandé de subvention cette année maïs ils confirment leur présence pour Octobre Rose en octobre prochain.

Elle détaille ensuite les montants de subvention proposés pour 2025. Pour Espace Femmes il est proposé le même montant qu'en 2024. Pour la banque alimentaire, le montant passe de 450 € à 540 € cette année. Concernant ALMA 74, le montant proposé est identique à celui de 2024. Il est proposé d'ajouter une nouvelle association qui se situe dans la zone d'activités de la commune, il s'agit de Différences qui est l'équivalent de l'ADMR mais pour les personnes handicapées. Ils demandaient une subvention de 14.724 € représentant le montant annule de leur loyer.

C. DANIEL souligne que leur dossier de demande de subvention était incomplet. Il est précisé que la crèche Les Renardeaux va conventionner avec Différences pour l'accueil en crèche d'un enfant en situation de handicap. Ils seront présents au Forum des aînés. M le Président explique où se trouvent les locaux de cette association dans la zone. C. DANIEL rappelle qu'un article sur cette nouvelle association est paru dans le Villaz et Vous.

Chaque année, le CCAS soutient l’action de diverses associations par le versement de subventions.

Cette année, le Comité Féminin n’a pas sollicité le versement d’une subvention.

Au titre de l’exercice 2025, l’enveloppe de 1.790 € telle que votée au BP 2025 est répartie comme suit :

- Espaces femmes : 650 €

- Banque Alimentaire : 540 €

- Alma 74 :100€

- Différence : 500 €

Ouï l’exposé du Président, et après en avoir délibéré, le Conseil d’ Administration, A L'UNANIMITE

des membres présents, DECIDE de verser les subventions suivants les montants figurant au

présent rapport

Ces crédits seront pris sur le budget du CCAS

L’ordre du jour est épuisé à 18h25, M le Président ouvre les questions diverses. En l'absence de question, nous abordons les points non soumis à délibération.

- Aides financières :Demande de l’assistance sociale pour Mme X qui vit avec sa fille de 13 ans. Est en arrêt maladie suite à un accident du travail. Des crédits qui rendent son budget fragile. À accepté un accompagnement budgétaire. Un bon alimentaire de 75 € a été délivré en janvier non retiré à ce jour. M le Président : On peut considérer que c’est une bonne nouvelle

A. TARISSAN : Ou elle attend d’en avoir vraiment besoin pour demande son bon alimentaire.

- Repas des aînés :

197 repas : 48 livraisons, 6 absents non excusés. Participation des élus CCAS/CM (12) pour le service et la veille pour la mise en place. Était présente Gilberte SAUVAGE (13/03/1923) 102 ans qui a reçu un bouquet et également la doyenne : Alice FONTAINE (15/11/1927) 97 ans, Raymond SONNERAT (08/02/1929) 96 ans qui a reçu un carton de vins. Bonne ambiance et bons retours des participants. Le traiteur PAUVERT a également été à la hauteur compte-tenu du nombre de repas (6 employés présents). Bon retour également pour le repas.

C. DANIEL remercie toutes les personnes qui ont apporté leur aide.

H. SONNERAT rappelle que l’année prochaine Mme VALOT aura 100 ans en juillet ; vu avec Cindy il semblerait que c’est Mme VALOT Suzanne

M le Président : Il faudrait prévoir quelque chose si elle le souhaite.

M. BELLANGER : Il me semble que l’ADMR à prévu quelque chose, il faudrait se coordonner. M le Président demande à M. BELLANGER de coordonner cela.

M. BELLANGER accepte de coordonner avec C. DANIEL pour le CCAS. G. BELIN : Le fait qu’il n’y ait pas de musique au repas a permis à chacun de discuter. H. SONNERAT estime qu’on a fait partir les gens trop rapidement.

M. BELLANGER : Les personnes absentes ont-elles prévenu ?

C. DANIEL : Cette année 6 inscrits ne sont pas venus contre 5 en 2024. Certaines personnes ne préviennent pas. Quand on a l’information assez tôt, on retire le repas de la commande. M. BELLANGER : Concernant le portage des repas au Richemont. Elle rappelle qu’il faut sonner en bas de l’immeuble pour que les personnes sachent qu’elles vont être livrées en prenant l’exemple d’une personne inscrite qui était chez son voisin quand les élus se sont présentés chez elle. C. DANIEL précise que la commune a été découpée en 6 secteurs pour pouvoir assurer toutes les livraisons à domicile.

M. BELLANGER interroge sur la consommation d’alcool en fin de repas. G. BELIN : La consommation d’alcool est moins importante maintenant que lors de repas qui ont pu avoir lieu sous des mandats précédents.

M Le Président souligne le fait que le traiteur avait prévu 6 personnes pour le service. C. GHEZ souligne leur bonne organisation.

H. SONNERAT : Il faudrait revoir l’implantation des tables car elles sont trop serrées car on ne peut pas passer entre les tables.

A. TARISSAN : Ou il faudra moins de personnes si la place manque.

M. BELLANGER : Il faudrait réfléchir à une autre disposition de la salle. H. SONNERAT : Combien y a-t-il eu d'invitation cette année ?

C. DANIEL : Comme en 2024 et de renvoyer à un précédent compte-rendu de réunion. Dans certaines communes, on invite à partir de 75 ans.

M Le Président : Il y a eu très peu de personnes nées en 1954 donc on ne gagnera pas beaucoup de place.

G. BELIN : Entre 1948 et 1954, ça fait du monde.

M Le Président : Si vous jugez qu’il n’y a pas assez de place entre les tables, l’année prochaine il faudra déjà reculer d’une année et ne pas ouvrir aux personnes nées en 1955. L. RAFFORT : Ou alors on bouche les trous avec les personnes qui servent. M Le Président : Donc on limite aux personnes nées en 1954 et on bouche les trous. En 2026, en mars il y aura les élections municipales et les travaux dans la salle d’animations ne seront peut-être pas terminés. Il faudra donc peut-être envisagée le repas soit avant l’été soit en distribution.- Le guide contre les Violences intra-familiales :

L’imprimerie a été trouvée. Le guide est en cours de distribution aux endroits habituels : pôle de santé, pharmacie, bibliothèque, mairie, certains commerces.

M. BELLANGER : Combien de guide vont être imprimés ?

C. DANIEL : 300. Ils seront déposés à la maison médicale, en bibliothèque, à la pharmacie par ex. M. BELLANGER : Il faudrait essayer de faire une conférence, une réunion pour que les gens échangent sur cette thématique.

C. DANIEL : Comme cela a été fait avec Espace Femmes.

G. BELTN : Il y a une certitude, ceux qui sont concernés ne viendront pas, Si on veut être efficace sur le sujet, il faut faire cette démarche dès l’école ou le collège. Il faut des interventions en milieu scolaire.

M. BELLANGER : Peut-on envisager une action comme Espace Femmes sur Villaz ? C. DANIEL : Ce n’est pas possible, ils ne le font plus.

G. BELIN : L'action « mon corps est mon corps » a mal vieilli.

C. DANIEL : Rappelle qu’en avril 2022 et dans le cadre de la campagne de prévention il y a eu une intervention de l’association avec la présence des professionnels de santé de Fillière. Il y a eu peu de professionnels de santé de Villaz. Uniquement 2 étaient présents.

G. BELIN : Au-delà du repérage et du traitement du problème, c’est la prévention qui est intéressante. P. METRAL : Le Département fait de la prévention avec les enfants :

C. DANIEL : C’est l’action « Choupachou »

C. GHEZ : A la bibliothèque, on a des livres pour les petits.

C. DANIEL fait savoir qu’un dimanche, elle a été contactée par un habitant de Villaz qui avait une personne de sa famille en situation de violence familiale avec son bébé. Il souhaitait connaitre les démarches à entreprendre. Le livret permettra d’avoir ces informations.

G. BELIN : Il faudrait une action comme le violentomètre sur les sachets des baguettes de pain. C. DANIEL : Le violentomètre a été une action de la Gendarmerie, il est représenté dans le livret.

- CIAS :

Suite au dernier CCAS, le CIAS a été relancé pour ces ateliers :

* Les ateliers mémoire pourront se dérouler uniquement le mardi ou le jeudi (le lundi après- midi avait été demandé) sont actuellement en attente de validation du projet par les financeurs, nous tiendrons informés au plus tôt de la poursuite ou non de ce service en 2025. Pour le jour on retient de préférence le mardi ? (2024 jeudi de 9 h à 11 h) — Les élus valident le choix du mardi. * Le bus consultation de prévention santé est prévu le lundi 14/4 (journée) salle du presbytère (2024 : 9 et 15/4)

* Coup de pouce numérique : de septembre à décembre 2024 à Villaz : retour de l’animatrice : « 24 accompagnements individuels durant cette période. Au total 10 personnes de Villaz qui ont pu venir plusieurs fois si souhaité. Chaque accompagnement a duré entre 40 min et 1h. Concernant le renouvellement des actions numériques à Villaz, notre demande avait déjà été prise en compte : la commune est inscrite sur le planning provisoire « octobre-décembre 2025 » pour accueillir un cycle de 12 ateliers numériques. Jour de préférence : lundi après comme précédemment ? Les élus confirment le choix du lundi.

- Secours Populaire : retour de M. COLLART suite à notre proposition des 31/1, 21/2, 28/3 (dernier vendredi du mois) : « Nous sommes engagés sur 2 nouvelles zones depuis début 2025 et n'aurons pas les moyens humains de nous déployer sur une zone supplémentaire jusqu'à la rentrée 2025. Nous pourrons revoir une permanence sur Villaz à partir de Sept 2025 si le besoin est présent sur la commune ». Réponse : Validation de la poursuite de l’action sur Villaz

C. DANIEL : L'information sera diffusée par nos réseau habituels (flyers, panneau lumineux, ...) P. METRAL précise qu’il serait intéressant de leur demander de mettre à disposition en mairie des flyers du Secours Populaire pour le faire connaître.- SOLAL :

P. METRAL fait savoir qu’elle en est la Directrice. SOLAL fait de La réinsertion de personnes en milieu du travail. Avant cela s’appelait Coup de pouce Emploi. Nous sommes situés dans le quartier de Novel à ANNECY.

Nous menons différents types d’actions et tout récemment le débarras de maison avec la ressourcerie. Nous ne prenons pas les vêtements à travers ce dispositif.

Le débarras de maison existe depuis 2024. Quand nous intervenons, nous faisons un devis et l’action est menée avec des personnels en insertion.

Nous menons également des actions de mise à disposition de personnel pour des collectivités ou des particuliers.

G. BELIN : Combien de personnes sont prises en charge ?

P. METRAL : 38 équivalents temps plein par an soit environ 300 personnes. Notre périmètre géographique couvre le bassin annécien, tout l’albanais jusqu’à Faverges. A. TARISSAN : Les clients viennent vous solliciter ou il y a du démarchage. P/ METRAL ; Pour les particuliers, c’est souvent le bouche à oreilles. Pour les collectivités, elles échangent également entre elles tout comme les associations.

Nous essayons de diversifier nos actions pour répondre aux besoins de nos salariés. G. BEL : Il y a des personnes qui les encadrent ?

P. METRAL : Tout dépend de l’action.

M le Président : Y a-t-il des soutiens financiers ?

P. METRAL détaille rapidement les modalités de soutien du Département de Haute-Savoie ainsi que du Ministère du Travail.

- Forum des aînés du 13 juin 2025 :

Un comité de pilotage s’est réuni le 22 janvier 2025. Cette réunion a fait l’objet d’un compte rendu transmis par mail. 12 collectivités et associations ont été sollicitées : Réponse négative du Pôle Gérontologique du CH Annecy-Genevois.

À ce jour, nous avons reçu une réponse positive de KEOLIS (mobilité) CIAS, ADMR, France Services, 1 Toit 2 générations, Elisabeth MALLARD (pour les cours de gym post équilibre) Marche en Filière, Bibliothèque, SOLIHA (maintien à domicile), Association Différences. Nous devons relancer le Département.

Il est nécessaire que des membres du CCAS soient présents pour le pour le bon déroulement du forum.

L'ordre du jour est épuisé à 19h12.

M le Président revient sur l’incendie de mars 2025 dans le secteur Chez Coquart. La famille est hébergée dans un appartement situé au-dessus de la Mairie. En attendant le retour des assurances, elle est hébergée gratuitement durant le mois de mars et les abonnements eau et électricité ont été pris au nom de la commune. Une cagnotte en ligne leur a permis de récolter entre 5.000 et 6.000 €. A cela, s’ajoutent les aides spontanées.

Il faut compter une bonne année pour la reconstruction.

L. RAFFORT fait savoir que son épouse a contactée cette famille après l’incendie pour leur fournir des informations sur des dispositifs d’aides notamment pour les vêtements.

M Le Président fait ensuite un point sur la situation et le devenir de l'EHPAD « La Prairie » à ANNECY.

G. BELIN souhaite connaître l’avancement de l’action Choupachou.

C. DANIEL : La mise en place de l’action est en cours. Nous ferons un point d’avancement lors du prochain CCAS.

H. SONNERAT souhaite avoir des informations concernant le dispositif de complémentaire Santé.f\

C. DANIEL: Nous restons dans l’attente d’un comparatif d’une mutuelle souscrite par un élu municipal avec la couverture proposée par Just. Ce sujet sera abordé lors du prochain CCAS.

La séance est levée à 19h28.

Le Secrétaire de séance,

A ra = —————

CD,

Catherine DANIEL. —