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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Vernosc-lès-Annonay.
Lien du pdf (Déliberation - d2024 024 approbation du budget primitif 2024 ba centre commercial)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en sous-préfecture et de sa publication.
Transmise en sous-préfecture le 11 avril 2024. Affichée le 11 avril 2024
Département de l'Ardèche - République Française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de VERNOSC LES ANNONAY
Séance du 8 avril 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 8 avril à 19h30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick Olagne, Maire de la commune.
Présents : Olagne Patrick, Peyrache Agnès, Parat René, Caule Suzanne, Moreau Catherine, Rouby Gérard, Barbe Monique, Bayon Marguerite Mayot Vincent, Valancony Tiphaine, Mantelin Julien, Martin Grégoire, Alègre Carlos, Besset Grégory,
Absents excusés : Cohen Jean-Philippe, pouvoir à Parat René, Schmelzle Jean- François, pouvoir à Olagne Patrick, Lebailly Laurence, pouvoir à Caule Suzanne, Richon Isabelle, pouvoir à Moreau Catherine, Delattre Nicolas, pouvoir à Rouby Gérard, Auternaud Audrey, pouvoir à Peyrache Agnès, Plenet Jaouen, Boyer Anne.
Le quorum étant atteint le conseil municipal peut délibérer
Secrétaire de séance : Mayot Vincent
Membres en exercice : 22 Présents : 14 Pouvoirs : 6 Votants : 20
D2024-024 – Examen et vote du Budget Primitif 2024 – Budget Annexe Centre Commercial
Entendu la présentation par la première adjointe, adjointe déléguée aux finances,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
- Vote le budget primitif 2024 du budget annexe Centre commercial et arrête ainsi les comptes :
Fonctionnement
Dépenses Nouvelles Prévisions
Total du Budget
18 700.00
18 700.00
Recettes Nouvelles Prévisions
Résultat reporté
Total du Budget
18 169.50
530.50
18 700.00
Investissement
Dépenses Nouvelles Prévisions
Total du Budget
39 595.41
39 595.41
Recettes Résultat reporté
Affectation du résultat 2023
Nouvelles Prévisions
Total du Budget
10 995.41
14 100.00
14 500.00
39 595.41
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,